M. Jérôme CHACORNAC

Professeur de Droit privé

Enseignant – chercheur

Matière(s) enseignée(s)

Droit financier, droit des sociétés , Arbitrage et Droit du commerce international , Droit des transports et Droit maritime , Droit des contrats d'affaires

Thèmes de recherche :

Droit du commerce international , droit international financier , Droit comparé , ESG , Compliance , Contentieux des affaires

Coordonnées

Université Paris-Panthéon-Assas, 12, place du Panthéon 75235 Paris cedex 05

Courriel : jerome.chacornac@assas-universite.fr

Research Center(s) : Institut de recherche en droit des affaires de Paris (IRDA Paris)

Titres universitaires

  • Docteur en droit, 2012
  • DEA de droit comparé, 2005
  • Laurea in scienze giuridiche - Università degli Studi di Firenze, 2005

Publications

Ouvrages
  • Lanceurs d’alerte – Regards comparatistes, (dir.) Société de législation comparée, 2020
  • Essai sur les fonctions de l’information en droit des instruments financiers, préf. F. Drummond, Dalloz, 2014

Articles et notes récents

  • « L'encadrement normatif de la blockchain en remet-il en cause les postulats ? », in Structures et Usages de la blockchain, dir. P. Barba, et M. Jaouen, Dalloz, à paraître
  • « Le sort des avoirs bancaires » (avec J. Morel-Maroger), in L'immunité d'exécution des États (dir. J. Morel-Maroger et L. Perreau-Saussine), Revue internationale de droit économique 2023/1(t.XXXVII), pages 77 à 92
  • « Principe 5 : conflits de loi », in Dossier : Principes d'Unidroit sur les actifs numériques et le droit privé, Revue de droit bancaire et financier, juillet-août 2023, n°4
  • « L'article 121-2 du Code pénal et les groupes de sociétés : les sociétés-mères sont-elles des personnes morales comme les autres ? » in Mélanges en l'honneur du Professeur Philiipe Conte, LexisNexis, 2023, pp. 271-284
  • « L'entreprise sociale : une nouvelle forme d'entreprise commerciale », Revue internationale de droit comparé, n° 2-2023, p. 1-23, égal. publié in D. BRAKMAN REISER, S. DEAN, G. LIDEIKYTE HUBER (eds.), Social Enterprise Law: A Multijurisdictional Comparative Review, 1st edition 2023
  • « Une régulation financière en crise ? Nouveaux objectifs vs vieux postulats », La Revue des justistes de Sciences Po, n° 23 du 1er février 2023, 18
  • Commentaires des articles Premier (Objet), 5 (Définitions), 15 (Divulgations publiques) et 25 (Traitement plus favorable et clause de non régression) in Directive (UE) 2019/1937 sur la protection des lanceurs d'alerte - Commentaire article par article, dir. V. Magnier, Bruylant, 2023
  • « La « compliance » : conquête ou aveu de faiblesse de l'État de droit ? », Annales Universitatis Scientiarium Budapestinensis de Rolando Eötvös Nominatae Sectio Iuridica, Tome LXI, 2022, p. 69-79
  • « La Technocratie, nouvelle République des sages ? », Revue de droit d'Assas, n°21, juin 2021, p. 88-100
  • Civ. 1ère 26 juin 2019, - 2 arrêts – n° 18-15101 et 18-15.102 et CJUE, 3 oct. 2019, aff. C-208/18 : « La double autonomie de la notion de consommateur dans le règlement Bruxelles I bis en matière financière », Revue critique de droit international privé, n°2-2020, p. 300
  • « L’articulation des répressions - Comment résoudre le problème de non bis in idem ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, p. 333
  • « Information privilégiée et régulation financière », in La régulation économique et financière aux défis de l’information – De la régulation par l’information à la régulation de l’information, dir. J.-P. Kovar et G. Eckert, L’Harmattan, 2018, p. 231-246
  • « Une justice souple pour le droit souple : pour une justiciabilité des règles professionnelles en matière de gouvernement d’entreprise », in Mélanges AEDBF VII, dir. J.-J. Daigre et B. Bréhier, RB édition, 2018, p. 285-308
  • « Le droit financier au début du XXIe siècle – de l’âge de raison à l’aliénation », in Mélanges en l’honneur de Jean-Jacques Daigre – Autour du droit bancaire et financier et au-delà, Joly Éditions, novembre 2017, p. 653

Publications périodiques

  • Chronique de droit bancaire et financier international, revue Banque & Droit, depuis janvier 2019.
  • Chronique de droit financier et boursier, revue Banque & droit, sept. 2015- déc. 2018.

Informations complémentaires

Responsabilités administratives et/ou pédagogiques à l'Université Paris-Panthéon-Assas

Responsabilités extérieures

  • Membre du Centre français de droit comparé