L3 Droit - Paris

3e année licence Droit

Les enseignements dispensés au titre de la 3e année de licence sont organisés, dans le cadre de chaque semestre, en deux unités : une unité d’enseignements fondamentaux et une unité d’enseignements complémentaires.

L’unité d’enseignements fondamentaux (coefficient 2) rassemble, pour chaque étudiant : les cours magistraux correspondant aux séances de travaux dirigés choisies par l’étudiant et les travaux dirigés qui les accompagnent.

L’unité d’enseignements complémentaires (coefficient 1) rassemble, pour chaque étudiant, les cours magistraux qu’il n’a pas retenus au titre des matières de travaux dirigés.

1er semestre

5 matières obligatoires (CM : 36h, si TD : 15h ; suppression des combinaisons de TD et choix par l’étudiant de 5 matières à TD, 3 au 1er semestre et 2 au 2nd semestre entre les matières repérées par * dont 3 au moins dans la liste des matières correspondant à l’option choisie :

• Droit civil 1 (droit des contrats spéciaux)*
• Droit des affaires 1 (droit des sociétés: introduction générale ; typologie des sociétés, sociétés de personnes ; SARL)*
• Droit de l'Union européenne 1*
• Procédure civile*
• Droit international public 1* (Le cours de droit international public 2 est dispensé en master 1)

1 matière obligatoire :

• Anglais

2 matières obligatoires relevant de l'une des 3 options suivantes (CM : 36h, si TD : 15h) :

Option 1 Droit privé

• Droit du travail 1 (relations individuelles de travail)*
• Histoire du droit de la famille* ou Histoire du droit des affaires ou Introduction to Crossborder Litigation*** (cours en anglais)

Option 2 Droit public

• Contentieux administratif*
• Histoire du droit administratif* ou Philosophie du droit

Option 3 Droits français et allemand (ouvert uniquement aux étudiants du programme BerMuPa (obligatoire) et aux étudiants du programme Juriste européen (au choix de l'étudiant) :

• Droit allemand des obligations et des biens
  Les étudiants allemands du programme BerMuPa suivent au choix Philosophie du droit ou Histoire du droit des affaires à la place de Droit allemand des obligations et des biens
• Droit du travail 1 (relations individuelles de travail)* ou Contentieux administratif*

2 matières facultatives :

• Current Legal Issues** (en anglais) (12h)
• Sport

2e semestre

3 matières à choisir parmi les 4 suivantes (CM : 36h, si TD : 15h)

• Droit fiscal*
• Droit des libertés fondamentales*
• Droit administratif des biens*
• Procédure pénale*

1 matière obligatoire

• Anglais

3 matières obligatoires relevant de l'une des 3 options suivantes (CM : 36h si TD : 15h)
(L'étudiant choisit au second semestre la même option qu'au premier semestre)

Option 1 Droit privé

• Droit civil 2 (droit de la famille)*
• Droit des affaires 2 (sociétés par actions; valeurs mobilières ; groupes de sociétés)*
• Droit du travail 2 (relations collectives de travail)*

Option 2 Droit public

• Droit des relations de travail dans le secteur public
• Droit social (droit du travail et droit de la protection sociale)
• Droit de l'Union européenne 2*

Option 3 Droits français et allemand

• Droit des affaires 2 (sociétés par actions ; valeurs mobilières ; groupes de sociétés)*
• Droit de l'Union européenne 2*
• Droit comparé français et allemand des obligations*

3 matières facultatives :

• Current Legal Issues ** (en anglais) (12h)
• Atelier de professionnalisation : TD de 1h30 par semaine durant tout le second semestre, encadré par des professionnels et permettant d’obtenir jusqu’à 3 points rattachés à l’UEC 2
• Sport (maximum de 2 points par semestre)

ANNUEL

Enseignement facultatif (points supplémentaires) :

• 2e langue étrangère (TD annuel)

Liste des matières parmi lesquelles l’étudiant doit choisir au moins 3 de ses 5 TD semestriels, sur l’ensemble de l’année, en fonction de l’option. Il prend les 2 autres TD semestriels librement.

Option Droit privé

1er semestre

• Droit civil 1
• Droit des affaires 1
• Procédure civile
• Droit du travail 1
• Droit de l'Union européenne 1
• Histoire du droit de la famille

2e semestre

• Droit fiscal
• Droit des libertés fondamentales
• Droit civil 2
• Droit des affaires 2
• Droit du travail 2
• Procédure pénale

Option Droit public

1er semestre

• Droit de l'Union européenne 1
• Droit international public 1
• Contentieux administratif
• Histoire du droit administratif

2e semestre

• Droit fiscal
• Droit de l'Union européenne 2
• Droit des libertés fondamentales
• Droit administratif des biens

Option Droits français et allemand

1er semestre

• Droit civil 1
• Droit des affaires 1
• Procédure civile
• Droit du travail 1
• Droit de l'Union européenne 1

2e semestre

• Droit comparé français et allemand des obligations (obligatoire)
• Droit fiscal
• Droit des libertés fondamentales
• Droit des affaires 2
• Procédure pénale

N.B : les étudiants inscrits dans le programme BERMUPA doivent se référer à leur offre de formation

Total annuel

Nombre d’heures pour l’étudiant

• Cours magistraux : 360h
• TD : 75h
• Langue : 36h
• Total : 471h (+ 69h facultatives)

ECTS

• 60

Total L1 + L2 + L3

• Nombre d’heures pour l’étudiant : 1 700h
• ECTS : 180

** Cours en anglais. Les étudiants choisissent au plus un cours. Capacités d'accueil limitées.