Programme 2025-2026

Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.

1re année (60 ECTS)

SEMESTRE 1 (30 ECTS)

UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)

2 matières obligatoires :

• Droit pénal spécial
• Procédure pénale (jugement et voies de recours)

Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)

2 matières obligatoires :

• Droit pénal international et européen
• Criminologie

1 option au choix :

• Option 1 :
  • Droit des sûretés 
  • Droit des entreprises en difficulté
• Option 2 (2 matières au choix) :
  • Droit international pénal
  • Procédure civile (arbitrage, modes amiables, procédure civile spéciale)
  • Protection des données à caractère personnel
  • Droit international privé 1

Chaque matière se compose de 36h de CM, à l’exception de « Protection des données à caractère personnel » qui se compose de 24h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais

La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

SEMESTRE 2 (30 ECTS)

UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)

2 matières obligatoires :

• Droit pénal des affaires
• Droit processuel

Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)

2 matières obligatoires :

• Droit pénal du travail
• Droit de la peine

2 matières au choix :

• Grands enjeux de la justice contemporaine
• Histoire des grandes doctrines pénales
• Sociologie du droit et de la justice
• Droit pénal comparé

Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais

La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Règles spécifiques

Les étudiants inscrits en M1 peuvent opter pour un séjour d’une durée d’un ou deux semestres dans une université étrangère liée à l’Université Paris-Panthéon-Assas par une convention, sous réserve de remplir les conditions fixées par cette convention et dans la limite des places disponibles.

Les notes obtenues dans l’université partenaire aux enseignements suivis lors d’une même année universitaire en application de la convention de coopération peuvent être validées par le jury d’examen en équivalence des deux unités d’enseignements du ou desdits semestres (sous réserve que le barème soit compatible avec les modalités de contrôle des connaissances).

2e année (60 ECTS)

Procédure pénale (Procédure pénale des mineurs et Juridictions spécialisées pour adultes) : 24 h - 5 ECTS

Droit pénal spécial : 24 h - 5 ECTS

Droit pénal des affaires : 24 h - 5 ECTS

Droit pénal des médias : 24 h - 5 ECTS

Perspectives historiques et philosophiques de droit pénal : 24 h - 5 ECTS

2 matières à choisir (5 ECTS par matière) parmi :

• Droit pénal européen : 24 h
• Droit pénal international : 24 h
• Criminologie : 30 h
• Droit pénal de l’environnement : 24 h

Chacune des matières précitées fait l’objet d’une épreuve orale notée sur 20 (coefficient 1).

Droit criminel fondamental : 24 heures : 5 ECTS. Cette matière fait l’objet d’une épreuve écrite notée sur 20 (coefficient 2).

Direction d’encadrement et de recherche : 24 h : 5 ECTS. Cette matière fait l’objet d’une épreuve orale notée sur 20 (coefficient 1)

Exposé-discussion : 24 h : 5 ECTS. Cette matière fait l’objet d’une épreuve orale notée sur 20 (coefficient 2).

Mémoire de recherche ou Rapport de stage (2 mois minimum) : 10 ECTS

Ce mémoire ou ce rapport, sur support écrit, donne lieu à une soutenance orale.
La note sur 20 est affectée d’un coefficient 3.

Cas pratiques : 8 h (non évalué)

Règle spécifique

Une note inférieure à 8/20 au mémoire de recherche ou au rapport de stage est éliminatoire.