M. Stéphane TORCK

Enseignant – chercheur

M. Stéphane TORCK

Professeur en Droit privé

Droit financier, Droit des affaires, Droit européen des affaires

Droit bancaire et financier, Financements structurés, Droit des sociétés, Droit des procédures collectives, Droit des sûretés

Université Paris 2 Panthéon-Assas
92 rue d'Assas
75270 Paris Cedex 06

Activités / CV

Titres universitaires :

Principales publications :

Chronique Titre et Marché, Revue de droit bancaire et financier ; rubriques infractions et sanctions- rachat d'actions - investissements et investisseurs
« Ordonnance n° 2008-1145 du 6 novembre 2008 relative aux actions de préférence : une réforme sectorielle », Droit des sociétés 2009, n° 1, repère 1.
« Actions de préférence : les pistes d'une réforme », avec D. Bompoint, Revue Actes Pratiques, n° 102, nov.-déc. 2008, dossier 9.
« Loi de Modernisation de l'économie : faculté pour les sociétés de capitaux d'opter pour l'IR », Droit des sociétés 2008, n° 12, étude 11.
« Loi de Modernisation de l'économie : analyse des mesures en faveur des PME (aspects juridiques) », avec H. Hovasse, Droit des sociétés 2008, n° 11, étude 10.
« Les Visages du capitalisme au travers des deux Codes de commerce », in « D'un Code à l'autre : le droit commercial en mouvement », ouvr. coll. sous la dir. de P. Le Cannu, Bibl. Institut A. Tunc, T. 17, LGDJ 2008, p. 113 s.
« Les sûretés sur sommes d'argent après l'ordonnance du 23 mars 2006 portant réforme du droit des sûretés et la loi sur la fiducie du 19 février 2007 », RDBF 2008, n° 1, p. 8.

Responsabilités extérieures

Membre du comité scientifique de l'Association européenne de droit bancaire et financier (AEDBF Europe)
Membre du comité scientifique de l'Institut européen des fusions-acquisitions (IEFA)