Droit et déontologie des médias(6114)

(mars 2022)

Destiné à sensibiliser les étudiants à l’encadrement juridique des médias et aux mécanismes de leur autorégulation professionnelle et à susciter un regard critique sur les règles en vigueur, ce cours aborde, à partir de questions d’actualité, le plus souvent :

• le droit et la déontologie du journalisme,

• la responsabilité des journalistes et des médias,
• le droit et la déontologie des médias audiovisuels et numériques,
• le droit et la déontologie de la publicité.

Les travaux dirigés adossés au cours magistral permettent aux étudiants d’approfondir les questions traitées, d’acquérir les méthodes d’analyse de documents juridiques et déontologiques et de suivre l’actualité, toujours très riche, de la discipline.

Plan indicatif du cours et des travaux dirigés associés

(susceptible de modifications en fonction de l'actualité de la matière)

Introduction à la déontologie des médias

I. Droit et déontologie du journalisme

1. Les principes de la déontologie journalistique : droits et devoirs des journalistes professionnels
2. Les instances de contrôle de la déontologie journalistique (conseils de presse, médiateurs des médias, comités d’éthique, juridictions…)

II. Responsabilité des journalistes et des médias

1. Respect des personnes : acteurs et destinataires de l’information (dignité, vie privée et droit à l’image ; honneur et considération ; présomption d’innocence…)
2. Qualité de l’information : obligations déontologiques et sanctions juridiques

III. Droit et déontologie des médias audiovisuels et numériques

1. Régulation de la communication audiovisuelle et numérique
2. « Déontologie » de l’information et des programmes audiovisuels
3.  Droit et déontologie des médias numériques

IV. Droit et déontologie de la publicité

1. Réglementation de la publicité
2. Déontologie de la publicité