Des institutions et des normes

Peut-on penser le droit sans la notion d’institution ? Peut-il même se définir sans elle ? Le terme d’institution est, depuis longtemps en France, volontiers employé dans le vocabulaire politique (d’aucuns louent la qualité de « nos institutions », quand d’autres appellent à les réformer). Depuis l’oeuvre de Maurice Hauriou, notamment, il est aussi utilisé par les juristes – principalement, mais pas uniquement, par les constitutionnalistes – et ce, un peu paradoxalement en apparence, dans la mesure où les discours aujourd’hui dominants dans la doctrine placent le concept de norme au centre de leur argumentation. L’usage récurrent du terme d’institution est-il donc vraiment maîtrisé ? Il est permis d’en douter.

C’est à cet ensemble de questions que les contributions rassemblées dans l'ouvrage, dirigé par Armel LE DIVELLEC, tentent d’apporter un éclairage pluraliste – non une réponse défi nitive mais des propositions pour alimenter un débat nécessaire à la doctrine juridique contemporaine.

Avec les contributions de Pierre AVRIL, Thomas EHRHARD, Jacky HUMMEL, Julien JEANNENEY, Armel LE DIVELLEC, Elina LEMAIRE, Benoît MONTAY, Benoît PLESSIX, François SAINT-BONNET.