M. Albert RIGAUDIÈRE

Professeur émérite en Histoire du droit

Enseignant – chercheur

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Thèmes de recherche :

Historien du droit et médiéviste : histoire de la ville médiévale aux XVIe et XVe siècles (institutions et gestion municipale, structures sociales, finances, communication) , Histoire de l’impôt et de la fiscalité royale , Histoire des institutions publiques , Histoire du pouvoir et de l’État , Histoire du droit médiéval (sources)

Coordonnées

Université Paris-Panthéon–Assas 12 place du Panthéon 75005 Paris

Professeur émérite Histoire du droit
Membre de l'Institut de France (Académie des Inscriptions et Belles-Lettres AIBL)

Titres universitaires

  • Agrégé des Facultés de Droit (Histoire du Droit)
  • Docteur d'État en Droit (Histoire du Droit)
  • Diplômé d’études supérieures de droit public
  • Diplômé d’études supérieures d’histoire du droit
  • Diplômé de l’École Pratique des Hautes Études (IVe Section)
  • Diplômé de l'Institut d'Études Politiques de Paris (Section Service Public)
  • Licencié ès Lettres (Histoire, ancien régime) : certificats d'Histoire ancienne, d'Histoire du Moyen Âge, d'Histoire moderne et contemporaine, de Géographie.

Ouvrages

  • Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, Paris, Économica (5e édit.), 2018, 1117 p.
  • Pouvoirs et institutions dans la France du Moyen Âge, T. II, Des temps féodaux aux temps de l’État, Paris, A. Colin, 3e éd., 2021, 336 p.
  • Penser et construire l’État dans France du Moyen Âge, Paris, C.H.E.F.F., 2003, 788 p.
  • Introduction historique à l’étude du droit et des institutions, Paris, Économica, 2001, 490 p.
  • Gouverner la ville au Moyen Âge. Paris, Anthropos-Économica, 1993, 533 p.
  • Saint-Flour ville d'Auvergne au bas Moyen Âge. Étude d'histoire administrative et financière. Paris, P.U.F., 1982, 2 vol. 1008 p.
  • L'assiette de l'impôt direct à la fin du XIVe siècle. Paris, P.U.F., 1977, 470 p.
  • La Haute Auvergne face à l'agriculture nouvelle au XVIIIe siècle. Travaux et Recherches de la Faculté de Droit de Paris, P.U.F., 1965, 104 p.

Direction ou codirection d'ouvrages (avec participation)

  • A. Rigaudière, P. Fridenson et Fr. Monnier (dir.), Concurrence et marchés. Droit et institutions du Moyen Âge à nos jours, Colloque international des 10-11 déc. 2009, Paris, CHEFF, 2023.
  • Coordination du groupe des médiévistes et rédaction de quatre notices dans Les grandes dates de l’Histoire économique et financière de la France, Paris, CHEFF, 2017 et présentation publique de cet ouvrage à Bercy.
  • A. Rigaudière, F. Bayard, et P. Fridenson (dir.), Genèse des marchés, Colloque international des 19-20 mai 2008, Paris, CHEFF, 2015, (corédaction de l’introduction, p. 3-13 ).
  • Ph. Contamine, J. Kerhervé et A. Rigaudière (dir.), Monnaie, fiscalité et finances au temps de Philippe le Bel, Paris, CHEFF, 2007.
  • A. Rigaudière (dir.), De l’estime au cadastre en Europe. Le Moyen Âge, Paris, C.H.E.F.F., 2006, (Rédaction de la préface : p.3-25 et participation : p. 3-22).
  • D. Menjot, A. Rigaudière, M. Sanchez Martinez (dir.), L’impôt dans les villes de l’Occident méditerranéen, Paris, C.H.E.F.F., 2004, (Participation : p. 353-398).
  • Direction du secteur Droit et politique (environ 360 notices réparties entre 60 auteurs) dans le Dictionnaire du Moyen Âge, C. Gauvard, A. de Libéra et M. Zink dir., Paris, P.U.F., 2002.
  • Ph. Contamine, J. Kerhervé et A. Rigaudière (dir.), L’impôt au Moyen Âge. L’impôt public et le prélèvement seigneurial (fin XIIe- fin XVe siècle) T. I, Le droit d’imposer, T. II, Les espaces fiscaux, T. III, Les techniques, Paris, C.H.E.F.F., 2002, (Participation : I, p. 227-287).
  • J. Kerhervé et A. Rigaudière (dir.) Finances, pouvoirs et mémoire, Hommages à Jean Favier, Paris, 1999, 838 p. (Participation : p. 185-207).
  • J. Krynen et A. Rigaudière (dir.), Droits savants et pratiques françaises du pouvoir (XIIe-XVe siècle). Presses Universitaires, Bordeaux, 1992, 316 p. (Participation : p. 161-210 et rédaction des conclusions : p. 301-314).
  • A. Gouron et A. Rigaudière (dir.), Renaissance du pouvoir législatif et genèse de l'État. Publication de la Société d'Histoire du Droit et des institutions des anciens pays de Droit écrit. Montpellier, 1988, (Participation : p. 203 - 236).

Préfaces d'ouvrages

  • CH. Guilleré et S. Macherat (dir.), Les finances d’Amédée V de Savoie (1285-1308), PUS, Chambéry, 2021, préface, p. 15-19.
  • É.de Crouy-Chanel, C. Glineur et C. Husson-Rochcongar (dir.), La justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Bruylant, Bruxelles, 2020, préface p. 11-16.
  • A. Rigaudière (dir), De l’estime au cadastre en Europe. Le Moyen Âge, Actes du colloque des 11, 12 et 13 juin 2003, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, Paris, 2006, préface, p. 3-25.
  • A.  Gouron et A. Rigaudière t (dir.), Renaissance du pouvoir législatif et genèse de l’État. Montpellier, Publications de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, III, 1988, préface, p. 5-11.
  • J. Coudert, Droit, coutumes et juristes dans la Lorraine médiévale et moderne, PUN, Nancy, 2010, préface p. 9-15.
  • J.-P. Poisson, Essais de notarialogie, Paris, Economica, 2002, préface, p. 3-5.

Préfaces de mémoires de DEA préparés et publiés sous la direction d’A. Rigaudière

  • É. Frélon, Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l’édiction de la norme (1663-1760), L’Harmattan, Paris, 2002, préface, p. 9-15.
  • V. Lemonnier-Lesage, Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIe-XVIIe siècles, Paris, LGDJ, Éditions Panthéon-Assas, 1999, préface p. 1-4.
  • B. de Cottegnie, Le domaine de la ville de Péronne au XVIIIe siècle, Eklitra, Amiens,1997, préface, p. I-III.
  • A. Rousselet, La règle d’inaliénabilité du domaine de la couronne, étude doctrinale de 1566 à la fin de l’Ancien Régime, Paris, Éditions Panthéon-Assas Paris II, 1997, préface, p. V-VII.
  • K. Weidenfeld, La police de la petite voirie à Paris à la fin du Moyen Âge, Paris, LGDJ, Éditions Panthéon-Assas Paris II, ¬1996, préface, p. V-VII.
  • Y.-N. Genty, Le domaine de la ville de Paris au XVIIIe siècle, Paris, PUF, Travaux et recherches de l’Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris, 1986, préface, p. 5-7.
  • M.-F. Limon, Traitants et fraudes dans le recouvrement de l’impôt. Affaires réglées par Claude le Peletier, Contrôleur général des finances (1683-1689), Paris, LGDJ, Travaux et recherches Panthéon-Assas Paris II, 1995, préface, p. V-VIII.

Préfaces de thèses préparées et publiées sous la direction d’A. Rigaudière

  • É. Frêlon-Allonneau, (Maître de conférences à l’Université de Poitiers), Le Parlement de Bordeaux et la loi (1451-1547), Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2011, préface, p. III-IX.
  • N. Leroys, (Professeur à l’Université de Nîmes), Une ville et son droit.  Avignon du début du XIIe siècle à 1251, Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2008, préface, p. III-VIII.
  • X. Hourblin, (Libraire à Angers et Évreux, livres anciens), Les finances de Reims au XVIIIe siècle, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2008, préface, p. V-X.
  • Ch. Papon, (Maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas Paris II), Le système financier bourguignon dans la première moitié du XVIIIe siècle, Paris, Fondation Varenne, L.G.D.J., 2007, préface, p. 11-16.
  • Fl. Garnier, (Professeur à l’Université de Toulouse I Capitole), Un consulat et ses finances, Millau (1187-1461), Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2006, préface, p. V-XII.
  • A. Vergne, (Professeur à l’Université Paris V Descartes), La notion de constitution d’après les cours et assemblées à la fin de l’Ancien Régime (1750-1789), Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2006, préface, p. VII-XI.
  • P. Bonin, (Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne), Bourgeois, bourgeoisie et habitanage dans les villes du Languedoc sous l’Ancien Régime, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2005, préface, p. 13-16.
  • A. Rousselet-Pimont, (Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne), Le chancelier et la loi au XVIe siècle d’après l’œuvre d’Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de l’Hospital, Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2005, préface, p. I-VI.
  • É. Sébastien, (Maître de conférences à l’Université de Nancy II), L’intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle, Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2005, préface, p. VII-XI.
  • G. Davy, (Professeur à l’Université de Paris-Ouest La Défense Nanterre), Le duc et la loi. Héritages, images et expressions du pouvoir normatif dans le duché de Normandie, des origines à la mort du Conquérant (fin IXe siècle - 1087), Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2004, préface, p. I-VI.
  • K. Weidenfeld, (Premier conseiller au Tribunal administratif de Paris et Directrice d’études cumulante à l’École nationale des Chartes après avoir été professeur à la Faculté de droit de Caen), Les origines médiévales du contentieux administratif (XIVe-XVe siècles), Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2001, préface, p. IV-VII.
  • S. Petit-Renaud, (Professeur à l’Université Versailles-Saint-Quentin), « Faire loy » au royaume de France de Philippe VI à Charles V, Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2001, préface, p. 1-6.
  • A.-S. Condette-Marcant, (Maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas Paris II), Bâtir une généralité. Le droit des travaux publics dans la généralité d’Amiens au XVIIIe siècle, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2001, préface, p. 5-10.
  • C. Leveleux, (Professeur à l’Université d’Orléans), La parole interdite. Le blasphème dans la France médiévale (XIIe-XVIe siècles): du péché au crime, Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2001, préface, p. 3-7.
  • G. Leyte, (Professeur à l’Université Panthéon-Assas Paris II, ) Domaine et domanialité publique dans la France médiévale (XIIe-XVe siècles), Presses Universitaires de Strasbourg, 1996, préface p. 7-9

Articles dans revues et communications dans Actes de colloques

  • « Les statuts au défi de la pratique dans la France du bas Moyen Âge (XIIe-XVe siècle) », dans D. Lett (dir.), Statuts, écritures et pratiques sociales dans les sociétés de l’Italie communale et du Midi de la France (XIIe-XVe siècle), Rome, EFR ,2021, p. 217-293.
  • « Du ‘commun de la ville’ à la ‘plus grande et saine partie d’icelle’ dans les chartes de franchises bourbonnaises (XIIIe -XVe siècle, dans É. Chevreau, G. Davy, O. Descamps et Fr. Lachaud, Droit, pouvoir et société au Moyen Âge. Mélanges en l’honneur d’Y. Sassier. Liber amicorum, Limoges, 2021, p. 321-351.
  • « La maîtrise du sol urbain à Aurillac au XIIIe siècle », dans P. Agresti et alii (coord.), Des racines du droit et des contentieux, Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre, Aix-en-Provence, Toulouse, 2020, T II, p. 229-261.
  • « L’hôtelier de l’abbaye Saint-Géraud, la pièce de bœuf due par les bouchers, l’inflation et les consuls d’Aurillac (1298-1412) », dans M. Bégou-Davia, Fl. Demoulin-Auzary et Fr. Jankowiak (dir.), Rerum novum et veterum sciencia, Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Mare et Martin, 2020, p. 403-423.
  • Notices dans Les grandes dates de l’histoire économique et financières de la France, Paris, CHEFF, Paris, 2017 « Aux horizons de l’an 800. Capitulaire de villis et polyptiques : le grand domaine matrice de la seigneurie » (p. 18-21) ; « 1150-1260. Essor des villes, fondation des bastides, Paris capitale du royaume » (p. 26-29) ; « 1347-1349. La peste noire, dramatique miroir d’un occident en crise » (p. 46-49) ; « 1439. Réformer l’armée et repenser l’impôt : vers la taille permanente » (p. 58-61).
  • « Saint Louis, la loi, la coutume et le juge face à la ‘guerre que droit ne puisse sofrir’ », dans Guerre et droit, J. Baechler et P. Delvolvé (édit.) Paris, Hermann, 2017, p. 83-115.
  • « Tous ceulx qui vouldront user d’office de notaire et de tabellionnage […] feront le serment en tel cas acoustumé […] » (XIIIe-XVe siècle) », dans Mélanges en offerts à Christian Guilleré, G. Castelnuovo et S. Victor (édit.), Université Savoie Mont Blanc, 2017, p. 103-125.
  • « Les Paix d’Aurillac : un pacte sur la coutume rédigé à trois mains (1277-1298) », La coutume et les décisionnaires (XIIIe-XVe siècle), Colloque de Toulouse (9-10 juin 2016), F. Garnier et G. Cazals (édit.), Toulouse, Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques, PUTC, 2017, p. 46-162.
  • « Policer la ville et protéger la campagne. Nîmes, 1353-1363 », Légiférer, gouverner et juger. Mélanges d’histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle) offerts à Jean-Marie Cauchies à l’occasion de ses 65 ans, É. Bousmar, Ph. Desmette, N. Simon (édit.), Bruxelles, P. U. Saint-Louis, 2016, p. 131-166.
  • « Remonstrer que ladite place est commune et publicque et pour les usaiges communs édiffiée (Nîmes, 1499) », dans Des communautés aux États. Mélanges offerts à Michel Hébert, J.-L. Bonnaud et alii (édit.) Montréal, 2016 (Memini. Travaux et documents, 19-20), p. 127-158.
  • « Le clerc, la ville et l’impôt dans la France du bas Moyen Âge », Fiscalità e religione nell’Europa cattolica. Idee, linguaggi e pratiche politiche (secoli XIV-XIX), Massimo Carlo Giannini (dir.), Roma, Viella, 2015 (I Libri di Viella, 202), p. 21-69.
  • « De ‘la clameur du peuple dudit royaume’ aux ‘requestes des états’ : vers l’ordonnance du 3 mars 1357 »,iMélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockès, Christian Lauranson-Rosaz, David Deroussin (éd.), Paris, La Mémoire du Droit, 2014, p. 783-824.
  • « Le roi, l'abbé de Charroux, son prieur et les habitants de Pleaux à la fin du XIIIe siècle », dans La Xaintrie. Identité(s) d'un pays aux marges du Limousin et de l'Auvergne, Colloque Goulles/Pleaux, sept. 2009, É. Bouyé et S. Gibiat (dir.), Limoges, PULIM, 2014, p. 277-310.
  • « Coutume du populus, coutume du juge et coutume du roi dans la France du Moyen Âge », dans La coutume dans tous ses états, Colloque des 15-17 juin 2010, Clermont-Ferrand/ Riom (Centre Michel de l’Hospital et Faculté de droit et science politique de Clermont-Ferrand), J. Vendrand-Voyer et F. Garnier (dir.), Paris, La mémoire du droit, 2013, p. 11-26.
  • « Archives notariales et histoire des institutions », dans Manuel des Archives notariales, Paris, La documentation française, 2013, p. 96-99.
  • « Un grand moment pour l’histoire du droit constitutionnel français (1374-1409) », Journal des Savants, juil.- déc. 2012, p. 281-370.
  • « De la querela à la concordia : transaction entre le prieur Garnier de Saint-Flour et le seigneur Pierre de Brezons (11 févr. 1295), dans M. Coumert, M.-C. Isaïa, K. Krönert et S. Shimahara (dir.), Rerum gestarum scriptor Histoire et historiographie au Moyen Âge Mélanges Michel Sot. Paris, PUPS, 2012, p. 521-533.
  • « The Basis of Direct Taxation in Southern French Towns in the Late Middle Ages from their Livres d’estimes», Sorbonne-Assas Law Review, 2012, p. 174-223.
  • « Les clercs lyonnais, l’impôt et le Parlement (1369-1378) », El dinero de Dios. Iglesia y fiscalidad en el Occidente medieval (siglos XIII-XV), D. Menjot et M. Manuel Sanchez (dir)., Colloque de Madrid, Casa de Velazquez, 22-24 mai 2008, Madrid, 2011, p. 225-249.
  • « Un siècle de conflit pour un édit : les Auvergnats du Haut-Pays, le sel et le Roi (1454.-1550) », dans Mélanges en l’honneur des Professeurs M.-Th. Allemand-Gay et J. Gay, A. Astaing et F. Lormant (dir.), Nancy, PUR, 2011, p. 537-579.
  • « Devenir citoyen de Nîmes au début du XIVe siècle », dans Mélanges offerts au Doyen F.P. Blanc, J.-C. Robert (dir.), Perpignan, PUP et PU Toulouse I Capitole, 2011, p. 843-855.
  • « Conclusions », dans Tabellions et tabellionages dans la France médiévale et moderne, M. Arnoux et O. Guyotjeannin (dir.), Paris, ENC, 2011, p. 509-539.
  • « Aurillac dans la crise et la réforme pour la paix civile (1447-1469) », dans La ville en Haute-Auvergne. Formes et pouvoirs, V. Flauraud (coord)., Revue de la Haute-Auvergne, 72, 2010, p. 387-440.
  • « Conclusions », dans Th. Pécout (dir.), Quand enquêter c’est gouverner. Les pratiques politiques de l’enquête princière (Occident, XIIIe-XIVe siècles), Actes du colloque international d’Aix-en-Provence et Marseille, 19-21 mars 2009, Paris, de Boccard, Romanité et modernité du droit, p. 533-578.
  • « La lex vel constitutio d'août 1374, ‘première loi constitutionnelle de la monarchie française' », dans J. Claustre, O. Mattéoni et N. Offenstadt (dir), Un Moyen Âge pour aujourd’hui, Mélanges offerts à Claude Gauvard, Paris, PUF, 2010, p. 169-188.
  • « Conclusions autour de certaines manières d’aviser », dans M. Charageat et C. Leveleux-Teixeira éd., Consulter, délibérer, décider. Donner son avis au Moyen Âge (France-Espagne, VIIe-XVIe siècles), Colloque de Bordeaux, 25-26 septembre 2006, Toulouse, Méridiennes, 2010, p. 335-350.
  • « Donner pour le bien commun et contribuer pour les biens communs dans les villes du Midi français du XIIIe au XVe siècle », dans De bono communi, The Discourse and Practice of Common Good in the European City (13th-16th c.), É. Lecuppre-Desjardin and A.-L. Van Bruaene (édit), Colloque de Gand, 15-16 septembre 2006, Turnhout, Brepols, 2010, p. 11-53.
  • « Avant-propos », dans La famille et l’impôt, L. Ayrault et F. Garnier (dir.), Colloque de Clermont-Ferrand, 9-10 juin 2005, Rennes, PUR, 2009, p. 7-8.
  • « Les fonctions du mot constitutio/constitution dans le discours juridique et politique du bas Moyen Âge français », dans Les origines du constitutionnalisme et la constitution de Bayonne du 7 juillet 1808, Colloque de Bayonne, 4-5 juillet 2008, Revista International de los Estudios Vascos, 4, 2009, p. 15-51.
  • « Los origines medievales del impuesto sobre el patrimonio en la Francia bajomedieval », Jura Vasconiae. Revista de Derecho Historico y Autonomico de Vasconia, 2009, 6, p. 89-156.
  • « L’assiette de l’impôt direct dans les villes du Midi français au bas moyen âge d’après leurs livres d’estimes », XXXIX Settimana di Studi, La fiscalità nell’economia europea. Secc. XIII-XVIII. Fiscal Systems in the European Economy from the 13 th to the 18 th Centuries. Atti della « trentanovesima Settimana di Studi », Prato, 22-26 aprile 2007 (Simonetta Cavaciocchi (dir.), Florence, Firenze University Press, 2008, p. 425-481.
  • « Fabriquer le droit à la fin du XVe siècle : diffusion, interprétation et application de la législation sur le droit d’amortissement et de franc-fief dans le bailliage d’Évreux d’après le manuscrit BNF nouv. acq. fr. 3555 », Études à la mémoire du Professeur François Burdeau, Paris, Litec, 2008, p. 205-229.
  • « Requête des habitants de la bonne ville d’Aurillac pour une révision de l’assiette de la taille royale en 1489 », Mélanges offerts à Jean Kerhervé (J.-C . Cassard, Y. Coativy, A. Gallicé, D. Le Page (dir.), Rennes, P.U.R., 2008, p. 387-402.
  • « Le prince et la loi d’après Jean Juvénal des Ursins », Le prince et la norme. Ce que légiférer veut dire, XXVIe Journées d’Histoire du Droit, Limoges, P.U.L.I.M., 2007, p. 74-107.
  • « Jean Juvénal des Ursins, précurseur de l’absolutisme », dans Absolutismus, ein unersetzliches ForschungsKonzept ? Eine deutsch-französische Bilanz, Pariser Historische Studien, 79, 2007, p. 53-104.
  • « Un rêve royal français : l’unification du droit », Discours prononcé sous la Coupole à l’occasion de la séance publique annuelle de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres du 26 novembre 2004, C.R.A.I., 2004, 1553-1567.
  • « Institution et serment du clerc Jean Vaissière en son office notarial le 20 mai 1328 », dans Mélanges en l’honneur de Jean-Paul Poisson, Le Gnomon, N° 147, 2005/4, p. 31-35.
  • « Le renouvellement du personnel consulaire en la bonne ville d’Aurillac pour l’année 1493-1494 », Auctoritas. Mélanges O. Guillot, G. Constable et M. Rouche(dir.), Paris, 2005, p. 647-665.
  • « Les stratégies des bonnes villes d’Auvergne face à l’impôt royal aux XIVe et XVe siècles », L’impôt dans les villes de l’Occident méditerranéen (XVe -XVe siècles), D. Menjot, A. Rigaudière et M. Sanchez Martinez (dir.), Paris, C.H.E.F.F., 2005, p. 353-398.
  • « Le contrôle de l’exercice comptable des consuls sanflorains pour l’année 1393-1394 », La fiscalité des villes au Moyen Âge (Occident méditerranéen), 4, La gestion de l’impôt, D. Menjot et M. Sanchez Martinez (dir), Toulouse, 2004, p. 273-293.
  • « Le poids de la guerre de Cent Ans sur les finances de la ville de Saint-Flour », Le Cantal face aux guerres du Moyen Âge à nos jours, R. Monboisse (dir.), Aurillac, 2003, p. 230-292.
  • « La genèse du notariat public en pays de coutumes (IXe siècle-fin XVIe siècle), Aux origines du notariat moderne, genèse de la loi de Ventose, J. Favier et A. Moreau (dir), Le Gnomon, 2003/1, 137, p. 18-27.
  • « Charles VII ordonne la rédaction des coutumes de France. Montils-les Tours, avril 1254 », Célébrations nationales, Paris, Ministère de la culture et de la communication, 2003, p. 87-88.
  • « Les procureurs urbains en Auvergne, Velay et Lyonnais aux XIVe et XVe siècles ». Mélanges Moyen Âge. La Représentation, T. 114-1, 2002, École Française de Rome, 1997, p. 121-149.
  • Articles « Assemblées politiques », « Feu », « Législation royale », « Vote » dans Dictionnaire du Moyen Âge, C. Gauvard, A. de Libéra et M. Zink (dir), Paris, P.U.F., 2002.
  • « Les origines médiévales de l’impôt sur la fortune », L’impôt public et le prélèvement seigneurial (fin XIIe-début XVIe siècle), Ph. Contamine, J. Kerhervé et A. Rigaudière (dir), Paris, 2002, p. 227-288.
  • « Le droit de chasse dans la France du Moyen Âge », L’État et la chasse, Actes du Colloque organisé par l’Institut français des sciences administratives, R. Denoix de Saint Marc, A. Damien et F. Monnier (dir), Paris, 2002, p. 5-24.
  • « Municipal Citizenship in Pierre Jacobi's Practica aurea Libellorum (ca. 1311) » Privileges and Rights of Citizenship: Law and Juridical Construction of Civil Society. Berkeley, Robbins Collection, 2002, p. 9-33.
  • « Conclusions », dans « Faire bans, edictz et statuz » : légiférer dans la ville médiévale. Sources, objets et acteurs de l'activité législative communale en Occident, ca. 1200-1550. Actes du Colloque international tenu à Bruxelles les 17-20 novembre 1999, J.-M. Cauchies et E. Bousmar (dir.), Bruxelles, Publication des Facultés universitaires Saint Louis, 2001, p. 671-686.
  • « Voter dans les villes de France au Moyen Âge », C.R.A.I., 2000, p. 1440-1475.
  • « Voyager pour administrer : les émissaires sanflorains en Auvergne et dans le Royaume (1393-1394) », Mélanges Jean-Pierre Leguay, Rouen, Presses de l'Université de Rouen, 2000, p. 291-314.
  • « Aide aux quatre cas, coutume, droit féodal et droit écrit : Robert de Balsac et ses hommes de Saint-Chamant (1487-1489) », Mélanges en l'honneur de Philippe Contamine, Paris, Presses de la Sorbonne, 2000, p. 604-618.
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  • « L'Homme et son statut » dans La France médiévale, J. Favier (dir.), Paris, 1983, p.101-127.
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