Le concept de traité en droit international. Racines antiques et significations contemporaines

Partager cette page

Docteur : Monsieur Emmanuel BOURDONCLE

Directeur : M. Serge SUR

Discipline : Droit

Date de la soutenance :

Date de la soutenance

Horaires :

De 14h00 à 17h00

Adresse :

Salle de lecture de la Bibliothèque de l’IHEI - Panthéon - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05

Jury :

Monsieur Serge SUR - Professeur émérite d'université (Université Paris 2), directeur de thèseMadame Frédérique COULÉE - Professeur des Universités (Université d'Évry-Val-d'Essonne), rapporteurMonsieur Nicolas HAUPAIS - Professeur des Universités (Université d'Orléans), rapporteurMonsieur Denis ALLAND - Professeur des Universités (Université Paris 2)Madame Albane GESLIN - Professeur des Universités (Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence)Monsieur Romain LE BOEUF - Professeur des Universités (Université d'Aix-Marseille)
Instrument essentiel du système juridique international, le traité se caractérise par sa permanence historique et son utilisation étendue. Cette importance peut notamment être soulignée à travers une analyse historique mettant en avant la dimension inhérente à tout système juridique international de l’instrument conventionnel. Dans sa nature comme dans sa pratique, le traité démontre une souplesse et une faculté d’adaptation essentielle que l’Antiquité gréco-romaine permet d’éclairer. En effet, pensé et utilisé largement à cette époque, cet instrument connaît dès ce moment ces principaux traits. Collection d’actes unilatéraux dont l’unité découle de son caractère écrit et la force obligatoire de l’engagement international de ses parties, le traité permet la formation d’obligations internationale diverses conduisant  à une application particulière du droit international.