La doctrine constitutionnelle sous la IVe République

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Docteur : Monsieur Benjamin FARGEAUD

Directeur : M. Olivier BEAUD

Discipline : Droit

Date de la soutenance :

Date de la soutenance

Horaires :

09h à 12h

Adresse :

Salle des conseils Panthéon - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05

Jury :

    Monsieur Olivier BEAUD - Professeur des Universités (Université Paris 2), directeur de thèse    Madame Cécile BARGUES - Professeur des Universités (Université de Paris Nanterre), rapporteur    Monsieur Renaud BAUMERT - Professeur des Universités (Université de Cergy), rapporteur    Monsieur Daniel BOURMAUD - Professeur des Universités (Université de Bordeaux)    Monsieur Jean-Marie DENQUIN - Professeur des Universités (Université de Paris Nanterre)    Monsieur Philippe LAUVAUX - Professeur des Universités (Université Paris 2)
En 1945, la période de la Libération devait également être un moment de rénovation pour le droit constitutionnel. Au moment même où la France se dotait d’une nouvelle Constitution, une nouvelle génération de constitutionnalistes accède au devant de la scène. A la génération des « disciples », qui elle-même avait succédé à la génération des fondateurs, succède celle que Marcel Prélot avait baptisée la « troisième génération de constitutionnalistes » et qui devait être la génération des « novateurs ». La rénovation du droit constitutionnel s’avéra toutefois un programme difficile à mettre en œuvre. La IVe République, malgré l’adoption d’une Constitution nouvelle, est rapidement revenue aux pratiques et usages de la IIIe République antérieure, décevant ainsi les espoirs de la doctrine constitutionnelle et les tentatives de façonner un droit constitutionnel propre au nouveau régime. Constatant l’échec du droit constitutionnel à encadrer la vie parlementaire, les constitutionnalistes ont alors délaissé le terrain de la technique constitutionnelle et se sont tournés vers la science politique afin de refonder leur discipline. Si cette voie politiste a permis à la « jeune école de droit public » d’aborder des champs de recherches nouveaux, tels que les partis politiques ou l’histoire des idées politiques, elle l’a toutefois détournée du terrain de la technique constitutionnelle sur lequel allait finalement se jouer la révision constitutionnelle de 1958, qui a consacré la Constitution de la Ve République.