L’autorité du juge. Étude de droit constitutionnel comparé États-Unis, France, Royaume-Uni

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Docteur : Madame Aurore CLÉQUIN

Directeur : Mme Élisabeth ZOLLER

Discipline : Droit

Date de la soutenance :

Date de la soutenance

Horaires :

De 14h30 à 17h30.

Adresse :

Salle des Actes (Esc.J) - 3ème étage - 12, place du Panthéon - 75005 PARIS

Jury :

Madame Élisabeth ZOLLER - Professeur émérite d'université (Université Paris 2), directeur de thèseMadame Aurélie DUFFY-MEUNIER - Professeur des Universités (Université d'Aix-Marseille), rapporteurMonsieur Idris FASSASSI - Professeur des Universités (Université de Picardie-Jules-Verne), rapporteurMadame Cécile CHAINAIS - Professeur des Universités (Université Paris 2)Madame Nicole MAESTRACCI - Membre du Conseil constitutionnelMadame Wanda MASTOR - Professeur des Universités (Université Toulouse 1 Capitole)
S’interroger sur l’autorité du juge revient à s’intéresser à la place qu’occupe la justice parmi les institutions. Sur ce plan, la justice judiciaire française inquiète. On la dit abandonnée, maltraitée par le pouvoir politique. Le sort réservé aux juges administratifs français, aux juges supérieurs britanniques et aux juges fédéraux américains est tout autre. La comparaison des cadres constitutionnels au sein desquels ces juges évoluent permet de comprendre comment se construit leur autorité. Celle-ci est commandée par deux variables dont l’importance est inégale. L’autorité du juge tient, pour l’essentiel, à sa capacité à maîtriser sa fonction. L’ancrage d’un statut protecteur, alors même que cette question est souvent présentée comme préalable à toute autre, vient seulement conforter l’édifice. Est-ce à dire qu’il suffirait d’appliquer à la justice judiciaire française les enseignements ainsi dégagés pour résoudre les problèmes auxquels elle est confrontée ? Les choses ne sont pas si simples. Le droit constitutionnel comparé est un outil précieux. Mais la prudence commande de ne pas placer en lui d’espoirs démesurés.