La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis

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Docteur : Madame Marie-Sophie BAUD

Directeur : M. Philippe CONTE

Discipline : Droit

Date de la soutenance :

Date de la soutenance

Horaires :

De 14h00 à 17h00

Adresse :

Salle des conseils Panthéon - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05

Jury :

Monsieur Philippe CONTE - Professeur des Universités (Université Paris 2), directeur de thèseMonsieur Philippe BONFILS - Professeur des Universités (Université d'Aix-Marseille), rapporteurMonsieur Cédric RIBEYRE - Professeur des Universités (Université Grenoble-Alpes), rapporteurMadame Cécile CHAINAIS - Professeur des Universités (Université Paris 2)Monsieur Xavier LAGARDE - Professeur des Universités (Université Paris 1) 
La justice pénale américaine s'attache, traditionnellement, plus à la vérité formelle, en garantissant le respect du due process, qu'à la vérité matérielle. Pourtant, depuis quelques décennies, la découverte de nombreuses erreurs judiciaires amène les juristes américains à s'interroger sur les excès de la procédure accusatoire. À l'inverse, sous l'influence de la Convention européenne des droits de l'homme, la France remet progressivement en cause les principes de la procédure inquisitoire en valorisant le procès équitable et l'égalité des armes au détriment de la vérité matérielle. Ainsi, de part et d'autre de l'Atlantique, d'aucuns sont en quête d'un nouveau modèle procédural.