Salle des conseils Panthéon
12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05
Jury :
Monsieur Yves LEQUETTE - Professeur émérite d'université (Université Paris 2), directeur de thèseMonsieur François CHENEDE - Professeur des Universités (Université Lyon 3), rapporteurMonsieur Thomas GENICON - Professeur des Universités (Université de Rennes 1), rapporteurMadame Dominique FENOUILLET - Professeur des Universités (Université Paris 2)Monsieur Rémy LIBCHABER - Professeur des Universités (Université Paris 1)
L’objet de cette thèse est d’analyser ce que l’on entend par « contrat » et de préciser ce que recouvre cette notion, qui est noyée sous une montagne de doctrine. Après une exploration minutieuse de la notion, qui devra permettre de tracer ses frontières avec les institutions voisines et d’appréhender la diversité des figures contractuelles et leur typologie, il s’agira d’opérer une synthèse de ces observations. La diversification des contrats ne se traduisant pas fatalement par un émiettement de la notion, la synthèse proposée sera unitaire. Prenant appui sur les diverses acceptions de la notion de contrat retenues au fil du temps (conception volontariste, conception normativiste…), la présente thèse brossera un portrait de la notion de contrat en en proposant une analyse renouvelée, tant dans sa dimension volontariste que dans sa dimension normative. La notion de contrat apparaîtra alors, débarrassée de tout dogme idéologique, comme une combinaison complexe d’éléments subjectifs et d’éléments objectifs.
