ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS

1. Marchés financiers – 80 heures

Ce module dédié aux marchés financiers développe des thèmes relatifs aux instruments utilisés et aux opérations se déroulant sur les marchés financiers. Il traite notamment :

• des titres et des contrats financiers ;
• des contrats de représentation ;
• des ordres de bourse ;
• de la tenue des comptes ;
• des opérations de transfert temporaires de propriété ;
• des plateformes de négociation ;
• Les obligations professionnelles des PSI.

Responsable : M. le Professeur BONNEAU

Intervenants :

• M. VALENCE – BNP Paribas
• M. REMAY – NYSE Euronext
• M. FAJGELJ - Banque de France
• Mme Helleringer, Professeur de droit des affaires à  l'ESSEC et à l'université d'Oxford

2. Opérations de crédit – 75 heures

Ce module a pour objectif d’étudier la réglementation et la restructuration du système bancaire, en traitant notamment :

• de l’environnement juridique et réglementaire de l’activité bancaire,
• des financements bancaires syndiqués,
• de la structuration et restructuration des opérations de financements complexes (financement d’actif, financement de projet et financement d’acquisition),
• de la rémunération du crédit,
• de la responsabilité civile du banquier,
• des mécanismes de base : la cession de créances, la subrogation, la compensation, la délégation, la cession de contrat ;
• des opérations de crédit internes : le prêt et l’ouverture de crédit, la mobilisation de créances, le crédit-bail, l’aval et le cautionnement, la prise ferme et l’acceptation ;
• des opérations de crédit internationales ;
• des opérations avec les consommateurs.

Responsable : M. JULIEN – Crédit Agricole CIB – Professeur associé

Intervenants :

• Mme GOBIN, Policy Expert , ABE
• Me PRAICHEUX, Norton Rose, Maître de conférences associé

3. Opérations financières – 60 heures

Ce module traite des principales opérations sur le capital des sociétés cotées. Les opérations envisagées sont notamment :

• les opérations sur le capital telles que les augmentations de capital et les différentes formes qu’elles peuvent prendre : avec ou sans DPS, offres au public ou placements privés, immédiates ou différées ;
• les émissions de titre de créances : émissions obligataires, émissions de titres de créances négociables ;
• les introduction en bourse : règles d’établissement du prospectus, délais et procédures, les offres public : différentes formes, franchissements de seuils, protection des actionnaires minoritaires.

Responsable : M. le Professeur GAUDEMET

Intervenants:

• M. le Professeur TORCK
• Me LE VERT, White and Case
• Me KREISS, White and Case
• Mme BERTIN, BNP Paribas
• Me MARTIN, Bredin Prat
• Me BOMPOINT, Cabinet Bompoint

4. Produits dérivés et Structured finance – 40 heures

Ce module a pour objet de présenter le marché des produits dérivés, leur régime juridique, leur documentation contractuelle spécifique, la réponse réglementaire à la crise de 2008 et les réformes qui s'en sont suivies.

Les thèmes suivants sont notamment présentés par les intervenants :

• Présentation économique et fonctions des produits dérivés (taux, change, actions, crédit, "ESG"…) ;
• Régime juridique des dérivés (netting, garanties financières, compensation centralisée, techniques obligatoires d'atténuation des risques, capacité juridique, traitement en résolution bancaire, etc.) ;
• Documentation et collatéralisation des opérations sur produits dérivés (ISDA et FBF ;
• Contentieux des produits dérivés et conflits de lois ;
• Les opérations de titrisation (principes de base, structuration, titrisation de créances et titrisation d'autres actifs).

Une partie significative de ces enseignements est faite en anglais.

Responsable : Me CAILLEMER du FERRAGE – Jones Day – Professeur associé

Intervenants : 

• Me EKUE – Allen & Overy
• Me Malaty - Linklaters
• Me Goutay - Jones day
• Me Puel - Gide, Loyrette, Nouel
• Me Feunteun - Docteur en droit, Avocat, Regulatoria

 5. Gestion collective – 10 heures

Ce module a pour objet de préserver les principes applicables aux OPCVM et FIA.

Responsable : Stéphane Puel – Gide Loyrette, Nouel

6. Sûretés – 40 heures

Ce module a pour vocation de donner à l’étudiant une connaissance exhaustive de l’ensemble des garanties, et particulièrement celles employées à l’occasion d’opérations de financement.

Responsable : Me PRAICHEUX, Norton Rose, Maître de conférences associé

Intervenants :

• M. JULIENNE, Professeur à l'université Paris-Saclay
• Me Toutounji –  Gide, Loyrette, Nouel
• Me Ansaloni - Bentam
• Mme Helleringer, Professeur de droit des affaires à  l'ESSEC et à l'université d'Oxford

7. Contentieux financier – 20 heures

Ce module traite des spécificités des infractions financières (manquements disciplinaires et abus de marché et du contentieux financier, qu’il s’agisse des procédures administrative et disciplinaire, civile ou pénale, des procédures répressives comme des voies transactionnelles.

Responsable : Mme le Professeur DRUMMOND

8. Aspects européens et internationaux – 30 heures

Ce module met l’accent sur la dimension européenne et internationale du droit bancaire et financier. Il se compose d’une partie consacrée à la réglementation bancaire européenne et d’une autre consacrée aux aspects européens et internationaux des opérations sur sociétés cotées.

Responsables :

• M. le Professeur PRÜM – Professeur à la Faculté de Droit, d’Economie et de Finance de l’Université du Luxembourg
• Me BOMPOINT – Cabinet Bompoint

9. Surveillance prudentielle, prévention et traitement des difficultés des établissements de crédit et des entreprises d’investissement – 30 heures

Ce module traite de la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d’investissement ainsi que des dispositifs de traitement des difficultés de ces entités.

Responsables :

• M.  D’Ailhaud de Brisis - Banque de France
• M. LAMBERT - Société Générale

10. Fiscalité des instruments financiers – 30 heures

Ce module a pour vocation d’appréhender l’ensemble des problématiques fiscales liées aux sociétés cotées. L’idée est donc de maîtriser les règles applicables aux instruments utilisés et aux opérations qui peuvent intervenir sur le capital de la société.

Responsables :

• Me Nicolas ANDRE – Jones Day
• Me THEOLOGITIS – Jones Day

11. Analyse financière – 30 heures

Ce module comprend un rappel de la comptabilité des sociétés et de la comptabilisation de certaines opérations ou stratégies financières : analyse et gestion financière ; compréhension de la formation des cours de bourse et des prix des titres financiers ; étude financière des opérations de haut de bilan.

Responsable : M. DEMUTH – BNP Paribas

Nombre total d'heures : 445h