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Accueil - Formations - Offre de formation - Master Droit public parcours Sécurité et défense

Master Droit public parcours Sécurité et défense

Formation
Master Droit public
Parcours Sécurité et défense

Master Droit public parcours Sécurité et défense

2024/2025

Direction: Mme Anne-Sophie TRAVERSAC

Masters en Droit - Droit

Diplôme Délivré:
Master
Durée des études:
2 ans
Modalités d'enseignement:
Formation initiale

Présentation

Présentation :

Ce master vise à :

  • former des spécialistes de haut niveau à l’analyse des questions de sécurité et défense.

Ce master permet aux étudiants de :

  • maîtriser les théories et politiques en matière de sécurité et de défense, d’un point de vue national, européen et international
  • se former à la recherche en droit relative aux questions de sécurité et de défense, notamment par la rédaction d’un mémoire de fin d’année, dirigé par un intervenant du master.
  • étudier au sein d’une formation regroupant des enseignants-chercheurs spécialisés et des professionnels aguerris
  • préparer son avenir professionnel par les nombreux débouchés envisageables.

Informations complémentaires

Les cours de master 1 se déroulent à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Centre Assas : 92 rue d'Assas, Paris (6e)

Les cours de master 2 se déroulent sur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, centre Panthéon : 12 place du Panthéon, Paris (5e)

Admission

Niveau d'entrée:
Bac +3 ou Bac +4

Profil recommandé

Pour l'année universitaire 2024-25 :

Les étudiants peuvent rejoindre le master, dès la première année :
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Les étudiants peuvent également rejoindre le master en 2e année :
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Attendus

Cohérence et adéquation de la formation antérieure, qualité des résultats déjà obtenus depuis le baccalauréat, acquisition d'un niveau de connaissances adaptées à la formation et maîtrise de l'anglais.

Critères généraux d’examen des candidatures

Les étudiants présentent un dossier démontrant, au-delà de la qualité des résultats déjà obtenus, leur implication et leurs liens avec la sécurité et/ou la défense ; ils renseignent également précisément leur pratique sportive et / ou associative. Leur motivation personnelle, argumentée, met en exergue leur parcours et leur projet professionnel.

Modalités d’examen des candidatures

Examen individuel et comparatif du dossier par le responsable du recrutement du dossier à la suite, le cas échéant, d’un entretien avec lui en présentiel ou à distance.

Programme

Programme 2025-2026

Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.

1re année (60 ECTS)

UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 séminaires obligatoires :

  • Séminaire Droit du renseignement
  • Séminaire de Grands enjeux Stratégie, Défense et Sécurité 1

Les séminaires se composent de 24h de CM en groupes de 25 étudiants.
Il est évalué par un contrôle continu noté sur 20 (Coefficient 1).

1 matière obligatoire :

  • Contentieux constitutionnel

La matière se compose de 36h de CM et 15h de TD. 
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières obligatoires :

  • Déontologie de la sécurité
  • Organisation générale de la défense et sécurité intérieure

2 matières au choix :

  • Droit constitutionnel de l’Union européenne
  • Droit des collectivités territoriales
  • Droit parlementaire
  • Politiques publiques
  • Grandes doctrines juridiques, politiques et économiques
  • Science administrative
  • Criminologie
  • Droit pénal international et européen
  • Politique étrangère de la France (master Relations internationales)

Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

  • Anglais

La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Semestre 2 (30 ECTS)
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
1 séminaire obligatoire :

  • Séminaire de Grands enjeux Stratégie, Défense et Sécurité 2

Le séminaire se compose de 24h de CM en groupes de 25 étudiants.
Il est évalué par un contrôle continu noté sur 20 (Coefficient 1).

1 matière obligatoire :

  • Droit constitutionnel général

La matière se compose de 36h de CM et 15h de TD. 
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4 matières à choisir dans la liste suivante :

  • Méthodologie des épreuves des concours
  • Droits de la Convention européenne des droits de l’homme
  • Droit de l'environnement
  • Droit international public 2
  • Histoire des idées politiques depuis le XVIIIe siècle
  • Philosophie politique 2
  • Politiques de l’Union européenne et marché intérieur
  • Droit pénal comparé
  • Guerre et Paix : introduction aux études stratégiques

Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

  • Anglais

La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Règles spécifiques
Les séminaires sont obligatoires, même pour les étudiants qui bénéficient d'une dispense d'assiduité. Au-delà de deux absences non justifiées, les étudiants sont déclarés défaillants à la matière.

Cours mutualisé avec Master 1 Relations internationales :

  • Politique étrangère de la France
  • Guerre et Paix : introduction aux études stratégiques

2e année (60 ECTS)

Semestre 1
3 matières obligatoires :

  • Droit public approfondi de la sécurité et de la défense
  • Droit de la sécurité nationale
  • Droit de la paix et de la sécurité internationales 1

Chaque matière se compose de 12h.
Les matières sont évaluées par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2).

1 matière au choix :

  • Pourquoi la dissuasion (convention ENS)
  • Histoire de la dissuasion nucléaire (convention ENS)
  • Le renseignement dans les relations internationales (Sorbonne Université)

Les matières proposées par l'ENS et Sorbonne Université sont évaluées selon les modalités retenues par eux (note sur 20, coefficient 2).

3 séminaires obligatoires :

  • Institutions et politiques de sécurité publique
  • Security & Defence
  • Culture de la sécurité et de la défense 1

Chaque séminaire se compose de 24h, à l’exception de « Culture de la sécurité et de la défense 1 » qui se compose de 14h.
Les matières sont évaluées par un écrit de 1h30 ou un oral ou un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1). Les matières proposées par l’ENS et Sorbonne Université sont évaluées selon les modalités retenues par eux (note sur 20, coefficient 2)

Semestre 2
3 matières obligatoires :

  • Organisations et politiques européennes de sécurité et de défense
  • Droit de la paix et de la sécurité internationales 2
  • Droit des activités privées de sécurité

Chaque matière se compose de 12h. 
Les matières sont évaluées par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2).

3 séminaires obligatoires :

  • Libertés fondamentales de la sécurité et de la défense
  • Finances, économie et gestion de la sécurité et de la défense
  • Culture de la sécurité et de la défense 2

Chaque séminaire se compose de 24h, à l’exception de « Culture de la sécurité et de la défense 2 » qui se compose de 14h.
Les matières sont évaluées par un écrit de 1h30 ou un oral ou un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

1 séminaire au choix :

  • Grands enjeux stratégiques
  • Strategic Issues

Chaque séminaire se compose de 24h.
Les matières sont évaluées par un écrit de 1h30 ou un oral ou un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

MEMOIRE
Méthodologie du mémoire (4h)

Non évalué.

Grand oral (1h)

  • Exposé discussion
  • Soutenance du Mémoire de recherche

L’exposé discussion est évalué par une note sur 20 (coefficient 2) sur un sujet tiré au sort parmi 50 sujets portant sur l’ensemble des enseignements du Master (2e année).
Le mémoire est évalué par une note sur 20 (coefficient 8). La soutenance devant un jury de deux enseignants, dont le directeur de recherche. Le responsable du parcours fixe chaque année, dès la rentrée, la date limite de remise du mémoire ; au-delà de cette date aucune remise ne sera acceptée quels qu'en soient les motifs.

Toute note inférieure à 7/20 est éliminatoire, sauf décision contraire du jury.
La moyenne annuelle se calcul entre l‘ensemble des notes de cours, de séminaires et du grand oral de l’année.

Règles spécifiques
Les séminaires « Security & Defence » et « Strategic Issues » sont en langue anglaise.
L’épreuve de « grand oral » est publique, sauf cas exceptionnel déterminé par le responsable du diplôme.
Toute absence dûment justifiée à une épreuve écrite (pour les cours et pour les épreuves écrites des séminaires le cas échéant) peut donner lieu à une épreuve de substitution (dans les mêmes conditions).

Débouchés

  • Concours de commissaire ou d’officier de police (ENSP), d’officier de gendarmerie (EOGN), de commissaire aux armées, d’officier de sapeur-pompiers, d’inspecteur des douanes, d’attaché de la sécurité extérieure ou autre emploi titulaire en sécurité et/ou défense ;
  • Recrutement comme officier sur titre (OST) ou officier sous contrat (OSC) à Bac + 5 ;
  • Recrutement sur emploi contractuel en sécurité dans les services de l’État (notamment ministères de l’Intérieur, des Armées, des Affaires étrangères, de l’Économie et des Finances) ainsi que dans les collectivités territoriales ;
  • Recrutement dans des entreprises privées ou établissements publics liés à la sécurité et à la défense, organisations internationales, organisations non gouvernementales, associations ou fondations ;
  • Enseignement et/ou recherche en sécurité et/ou défense.

Informations 2024-2025 : Master Sécurité et Défense

Début des enseignements :
M1 : 16 septembre 2024
M2 : 23 septembre 2024

Les étudiants du M2 se rendront à l’Académie militaire de St Cyr Coetquidan les 26 et 27 septembre 2024 (colloque annuel de l’AFDSD) et participeront au séminaire de mars 2025 (organisé à Paris) de l’AFDSD.
Les étudiants du M1 y sont également les bienvenus.

 Les dates des réunions de rentrée et de la cérémonie de « relève des promotions » seront annoncées ultérieurement.

Programme 2024-2025

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Durée des études : 2 ans
Diplôme délivré : Master
Modalités d’enseignement : Formation initiale

Présentation

Présentation :

Ce master vise à :

  • former des spécialistes de haut niveau à l’analyse des questions de sécurité et défense.

Ce master permet aux étudiants de :

  • maîtriser les théories et politiques en matière de sécurité et de défense, d’un point de vue national, européen et international
  • se former à la recherche en droit relative aux questions de sécurité et de défense, notamment par la rédaction d’un mémoire de fin d’année, dirigé par un intervenant du master.
  • étudier au sein d’une formation regroupant des enseignants-chercheurs spécialisés et des professionnels aguerris
  • préparer son avenir professionnel par les nombreux débouchés envisageables.

Informations complémentaires

Les cours de master 1 se déroulent à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Centre Assas : 92 rue d'Assas, Paris (6e)

Les cours de master 2 se déroulent sur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, centre Panthéon : 12 place du Panthéon, Paris (5e)

Informations complémentaires

Institutions partenaires 

Le master est en relation, notamment, avec l'Académie Militaire de Saint-Cyr Coëtquidan : il accueille deux élèves-officiers au second semestre de chaque année universitaire. Il entretient des liens étroits également avec l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense (AFDSD)

Niveau d’entrée : Bac +3 ou Bac +4

Pour l'année universitaire 2024-25 :

Les étudiants peuvent rejoindre le master, dès la première année :
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Les étudiants peuvent également rejoindre le master en 2e année :
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Attendus

Cohérence et adéquation de la formation antérieure, qualité des résultats déjà obtenus depuis le baccalauréat, acquisition d'un niveau de connaissances adaptées à la formation et maîtrise de l'anglais.

Critères généraux d’examen des candidatures

Les étudiants présentent un dossier démontrant, au-delà de la qualité des résultats déjà obtenus, leur implication et leurs liens avec la sécurité et/ou la défense ; ils renseignent également précisément leur pratique sportive et / ou associative. Leur motivation personnelle, argumentée, met en exergue leur parcours et leur projet professionnel.

Modalités d’examen des candidatures

Examen individuel et comparatif du dossier par le responsable du recrutement du dossier à la suite, le cas échéant, d’un entretien avec lui en présentiel ou à distance.

Programme

Programme 2025-2026

Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.

1re année (60 ECTS)

UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 séminaires obligatoires :

  • Séminaire Droit du renseignement
  • Séminaire de Grands enjeux Stratégie, Défense et Sécurité 1

Les séminaires se composent de 24h de CM en groupes de 25 étudiants.
Il est évalué par un contrôle continu noté sur 20 (Coefficient 1).

1 matière obligatoire :

  • Contentieux constitutionnel

La matière se compose de 36h de CM et 15h de TD. 
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières obligatoires :

  • Déontologie de la sécurité
  • Organisation générale de la défense et sécurité intérieure

2 matières au choix :

  • Droit constitutionnel de l’Union européenne
  • Droit des collectivités territoriales
  • Droit parlementaire
  • Politiques publiques
  • Grandes doctrines juridiques, politiques et économiques
  • Science administrative
  • Criminologie
  • Droit pénal international et européen
  • Politique étrangère de la France (master Relations internationales)

Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

  • Anglais

La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Semestre 2 (30 ECTS)
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
1 séminaire obligatoire :

  • Séminaire de Grands enjeux Stratégie, Défense et Sécurité 2

Le séminaire se compose de 24h de CM en groupes de 25 étudiants.
Il est évalué par un contrôle continu noté sur 20 (Coefficient 1).

1 matière obligatoire :

  • Droit constitutionnel général

La matière se compose de 36h de CM et 15h de TD. 
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4 matières à choisir dans la liste suivante :

  • Méthodologie des épreuves des concours
  • Droits de la Convention européenne des droits de l’homme
  • Droit de l'environnement
  • Droit international public 2
  • Histoire des idées politiques depuis le XVIIIe siècle
  • Philosophie politique 2
  • Politiques de l’Union européenne et marché intérieur
  • Droit pénal comparé
  • Guerre et Paix : introduction aux études stratégiques

Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

  • Anglais

La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Règles spécifiques
Les séminaires sont obligatoires, même pour les étudiants qui bénéficient d'une dispense d'assiduité. Au-delà de deux absences non justifiées, les étudiants sont déclarés défaillants à la matière.

Cours mutualisé avec Master 1 Relations internationales :

  • Politique étrangère de la France
  • Guerre et Paix : introduction aux études stratégiques

2e année (60 ECTS)

Semestre 1
3 matières obligatoires :

  • Droit public approfondi de la sécurité et de la défense
  • Droit de la sécurité nationale
  • Droit de la paix et de la sécurité internationales 1

Chaque matière se compose de 12h.
Les matières sont évaluées par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2).

1 matière au choix :

  • Pourquoi la dissuasion (convention ENS)
  • Histoire de la dissuasion nucléaire (convention ENS)
  • Le renseignement dans les relations internationales (Sorbonne Université)

Les matières proposées par l'ENS et Sorbonne Université sont évaluées selon les modalités retenues par eux (note sur 20, coefficient 2).

3 séminaires obligatoires :

  • Institutions et politiques de sécurité publique
  • Security & Defence
  • Culture de la sécurité et de la défense 1

Chaque séminaire se compose de 24h, à l’exception de « Culture de la sécurité et de la défense 1 » qui se compose de 14h.
Les matières sont évaluées par un écrit de 1h30 ou un oral ou un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1). Les matières proposées par l’ENS et Sorbonne Université sont évaluées selon les modalités retenues par eux (note sur 20, coefficient 2)

Semestre 2
3 matières obligatoires :

  • Organisations et politiques européennes de sécurité et de défense
  • Droit de la paix et de la sécurité internationales 2
  • Droit des activités privées de sécurité

Chaque matière se compose de 12h. 
Les matières sont évaluées par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2).

3 séminaires obligatoires :

  • Libertés fondamentales de la sécurité et de la défense
  • Finances, économie et gestion de la sécurité et de la défense
  • Culture de la sécurité et de la défense 2

Chaque séminaire se compose de 24h, à l’exception de « Culture de la sécurité et de la défense 2 » qui se compose de 14h.
Les matières sont évaluées par un écrit de 1h30 ou un oral ou un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

1 séminaire au choix :

  • Grands enjeux stratégiques
  • Strategic Issues

Chaque séminaire se compose de 24h.
Les matières sont évaluées par un écrit de 1h30 ou un oral ou un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

MEMOIRE
Méthodologie du mémoire (4h)

Non évalué.

Grand oral (1h)

  • Exposé discussion
  • Soutenance du Mémoire de recherche

L’exposé discussion est évalué par une note sur 20 (coefficient 2) sur un sujet tiré au sort parmi 50 sujets portant sur l’ensemble des enseignements du Master (2e année).
Le mémoire est évalué par une note sur 20 (coefficient 8). La soutenance devant un jury de deux enseignants, dont le directeur de recherche. Le responsable du parcours fixe chaque année, dès la rentrée, la date limite de remise du mémoire ; au-delà de cette date aucune remise ne sera acceptée quels qu'en soient les motifs.

Toute note inférieure à 7/20 est éliminatoire, sauf décision contraire du jury.
La moyenne annuelle se calcul entre l‘ensemble des notes de cours, de séminaires et du grand oral de l’année.

Règles spécifiques
Les séminaires « Security & Defence » et « Strategic Issues » sont en langue anglaise.
L’épreuve de « grand oral » est publique, sauf cas exceptionnel déterminé par le responsable du diplôme.
Toute absence dûment justifiée à une épreuve écrite (pour les cours et pour les épreuves écrites des séminaires le cas échéant) peut donner lieu à une épreuve de substitution (dans les mêmes conditions).

Débouchés

  • Concours de commissaire ou d’officier de police (ENSP), d’officier de gendarmerie (EOGN), de commissaire aux armées, d’officier de sapeur-pompiers, d’inspecteur des douanes, d’attaché de la sécurité extérieure ou autre emploi titulaire en sécurité et/ou défense ;
  • Recrutement comme officier sur titre (OST) ou officier sous contrat (OSC) à Bac + 5 ;
  • Recrutement sur emploi contractuel en sécurité dans les services de l’État (notamment ministères de l’Intérieur, des Armées, des Affaires étrangères, de l’Économie et des Finances) ainsi que dans les collectivités territoriales ;
  • Recrutement dans des entreprises privées ou établissements publics liés à la sécurité et à la défense, organisations internationales, organisations non gouvernementales, associations ou fondations ;
  • Enseignement et/ou recherche en sécurité et/ou défense.