Les Métamorphoses du droit civil

À l’occasion de ses vingt ans, le Laboratoire de droit civil de l’université Paris-Panthéon-Assas a souhaité mener, lors d’un colloque anniversaire, une réflexion d’ensemble sur le droit civil et ses métamorphoses depuis le début du XXIe siècle.

Ont ainsi été retracées les transformations importantes survenues pendant les vingt dernières années : transformations du contenu, bien sûr, mais aussi et peut-être surtout des méthodes, avec l’inflation législative qui a même gagné ce domaine, la législation par ordonnances, la montée et la diversification du contrôle de proportionnalité – abstrait et concret –, et enfin la profonde modification de la motivation des décisions de la Cour de cassation.

L’avenir a également été scruté, avec les transformations que laissent entrevoir les phénomènes déjà à l’œuvre de généralisation à tous égards des technologies numériques, de développement de l’intelligence artificielle et de prise en compte des préoccupations sanitaires et environnementales.

Regard rétrospectif sur vingt ans de droit civil, regard prospectif sur les vingt prochaines années, ce sont les actes de ces trois passionnantes demi-journées de réflexion que recueille le présent ouvrage.

Textes rassemblés par le professeur en droit privé Laurent LEVENEUR et le maître de conférences Claire-Marie PÉGLION-ZIKA, respectivement directeur et codirectrice du Laboratoire de droit civil à l'Université Paris-Panthéon-Assas, et le professeur Antoine TOUZAIN.