M. Bernard D'ALTEROCHE

Activités / CV

Titre(s) universitaire(s)

• Agrégé des facultés de droit (major de promotion)
• Doctorat en droit (Université Panthéon-Assas)
• DEA d’histoire du droit (Université Panthéon-Assas)
• Maîtrise de droit privé

Publications

Ouvrages

• L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires. Ouvrage collectif de l’Association des Historiens des Facultés de Droit. Dir. J. Krynen et B. d’Alteroche, Classiques Garnier, coll. Histoire du droit, 1, 2014
• Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard, éd. B. d’Alteroche, F. Demoulin-Auzary, O. Descamps et F. Roumy, Paris, 2010, éd. Panthéon-Assas, 1069 p.
• De l’étranger à la seigneurie à l’étranger au royaume xie-xve siècle, Paris, LGDJ, 2002, 347 p. (Coll. Bibliothèque de droit privé, n° 360)
• L’officialité de Paris à la fin de l’Ancien Régime, 1780-1790, Paris, LGDJ, 1994, 149 p., (coll. Travaux et recherches de l’Université Panthéon-Assas, Paris 2)

Articles

• « Une réclamation contre les ordres sacrés à la fin de l’Ancien Régime ou les malheurs de François Paulze », dans Rerum novarume ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant, dir. Florence Demoulin-Auzary, François Jankowiak, Michèle Bégou-Davia, Mare Martin, Paris, 2021, p. 43-61.
• « Les renonciations à succession future sous l’Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle) », dans Renonciations et successions : quelles pratiques ? Dir. Cécile Pérès, Coll. Expertise notariale, Defrénois, Paris, 2017, p. 395-410.
• « Si fornicatio clerici est publica : La fornication publique des clercs dans le droit canonique classique », Mélanges en l’honneur de Michèle Bégou-Davia, éd. Mare et Martin, Paris, 2015, p. 25-61, reprint dans Proceedings of XIVe International Congress of Medieval Canon Law, Toronto, 5-11 août 2012, [Monumenta Iuris Canonici, Series C: Subsidia Vol. 15], éd. J. Goering, S. Dusil, and A. Thier, Vatican, Bibliotheca Apostolica Vaticana, 2016, p. 667-689.
• « Introduction » avec J. Krynen, dans L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, Classiques Garnier, coll. Histoire du droit, Paris, 2014 p.
• « Jean Gaudemet Historien du droit », dans L’œuvre scientifique de Jean Gaudemet, Actes du colloque international tenu à Sceaux et à Paris les 26-27 janvier 2012, textes réunis par M. Bégou-Davia, F. Roumy, O. Descamps et Fr. Jankowiack, éd. Panthéon-Assas, Paris, 2014, p. 11-23 .
• « Le statut des personnes dans la charte de Lorris à la lumière du droit urbain XIIe-XIIIe siècle », dans Coutumes, franchises et libertés : Actes des rencontres européennes médiévales de Lorris, 2012, [Civilisations Médiévales, 19/Mémoires SHDB], Août 2015, p. 23-33.
• « De l’interprétation favorable du doute à l’interprétation favorable de la loi pénale : recherches sur les origines canoniques d’un principe », dans Der Einfluss der Kanonistik auf die europäische Rechtskultur, Bd. 3, Strafrecht und Strafprozeß, dir. O. Condorelli, F. Roumy, M. Schmoeckel, Köln-Weimar-Wien, 2012, p. 135-168
• « Un exemple d’immunité pénale : l’asile ecclésiastique », dans Les immunités pénales. Actualités d’une question ancienne, dir. G. Clément et J. Lefebvre, CEPRISCA coll. Colloques, PUF, 2011, p. 9-29
• « Comment devient-on français. Droit du sol et naturalisation XIIIe-XVe siècles », dans Image de soi, image de l’autre, Droit et Culture, (Hors-série), juillet 2011, p. 67-83
• « Observations sur l’ivresse dans le droit canonique classique », dans Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard, éd. B. d’Alteroche, F. Demoulin-Auzary, O. Descamps et F. Roumy, Paris, éd. Panthéon-Assas, 2010, p. 33-52
• « Le régime juridique du pallium dans le droit canonique classique de Gratien à Hostiensis (vers 1140-1270) », dans RHD, 2005 (n° 4), p. 553-585
• « Les origines médiévales de la naturalisation », dans L’étranger en question du Moyen Âge à l’an 2000, dir. M.-C. BLAND-CHALEARD, D. DUFOIX, P. WEIL, éd. Le manuscrit, Paris, 2005, p. 17-42
• « L’évolution de la notion et du statut juridique de l’étranger à la fin du Moyen Âge (XIe-XVe siècle) » dans Revue du Nord, Les étrangers à la cour de Bourgogne, t. 84, Avril-Septembre 2002, p. 227-245

Informations complémentaires

Responsabilités administratives ou pédagogiques à l'université Panthéon-Assas

• Président du département de droit romain et d’histoire du droit
• Directeur adjoint du Master 2 d’histoire du droit
• Membre du Conseil d’administration de l’université
• Président de la Commission Parcoursup
• Membre du Comité éditorial des Éditions Panthéon-Assas
• Membre du comité de suivi des thèses Ecole doctorale n°8

Responsabilités extérieures

• Président de l’Association des historiens des facultés de droit
• Membre du comité de la Société d’histoire du droit
• Membre du comité scientifique des Rencontres européennes médiévales de Lorris.
• Membre de l’académie des Sciences et Belles Lettres d’Auvergne