Première année de licence de Droit parcours Collège de droit

Programme de la première année de licence Droit parcours Collège de droit

Semestre 1

UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)

2 matières obligatoires :

• Introduction à l'étude du droit et droit civil (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit constitutionnel 1 (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)

3 matières obligatoires :

• Introduction historique au droit (CM : 36h)
• Institutions judiciaires et administratives (CM : 36h)
• Histoire des institutions politiques et sociales de l'Antiquité (CM : 30h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais (TD : 18h)

Cette matière est annuelle, elle n’est pas évaluée au premier semestre.

UCDD1 (coefficient 1 - 5 ECTS)

3 séminaires obligatoires :

• Fondements du droit et culture juridique (CM : 15h)
• Droits étrangers, comparaison et enjeux juridiques internationaux  ( CM : 15h)
• Principes d’économie  (CM : 15h)

Chaque séminaire se compose de 3 groupes de 25 étudiants.
L'évaluation du séminaire / de la matière se fait par un examen terminal ou par un contrôle continu au choix de l'enseignant noté sur 20 (coefficient 1). Le mode choisi est communiqué aux étudiants en tout début d'année universitaire. Lorsque le contrôle continu est appliqué, à la seconde session, il est remplacé par un examen oral.

1 matière au choix :

• Espagnol juridique (TD : 15h)
• Allemand juridique  (TD : 15h)

Les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Semestre 2

UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)

3 matières obligatoires :

• Droit des personnes et des biens (CM : 48h, TD : 15h)
• Droit constitutionnel 2 (CM : 36h, TD : 15h)
• Histoire du droit et des institutions (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)

1 matière au choix :

• Économie politique (CM : 30h)
• Science politique (CM : 30h)
• Histoire du droit des personnes et des biens (CM : 30h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais (TD : 18h)

Cette matière est annuelle, le TD est évalué par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1) portant sur l’ensemble de l’année.

UCDD2 (coefficient 1 - 5 ECTS)

2 matières obligatoires :

• Grands enjeux stratégiques (CM : 24h)
• Grands enjeux démocratiques  (CM : 24h)

Chaque CM est évalué par un examen écrit ou oral noté sur 20 (coefficient 1).

3 séminaires obligatoires :

• Fondements du droit et culture juridique (CM : 15h)
• Droits étrangers, comparaison et enjeux juridiques internationaux (CM : 15h)
• Gestion de l’entreprise (CM : 15h)

Chaque séminaire se compose de 3 groupes de 25 étudiants. L'évaluation du séminaire / de la matière se fait par un examen terminal ou par un contrôle continu au choix de l'enseignant noté sur 20 (coefficient 1). Le mode choisi est communiqué aux étudiants en tout début d'année universitaire. Lorsque le contrôle continu est appliqué, à la seconde session, il est remplacé par un examen oral.

1 matière au choix :

• Espagnol juridique (TD : 15h)
• Allemand juridique (TD : 15h)

Les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Règles spécifiques de la 1re année de licence de Droit parcours Collège de droit :

Assiduité

La présence des étudiants à tous les enseignements de l’unité spécifique Collège de droit (UCDD1 et UCDD2) est obligatoire. Les absences non justifiées pourront être prises en compte lors des délibérations. Les étudiants ne faisant pas preuve d’une assiduité suffisante aux UCDD 1 et 2 sont exclus du parcours Collège de droit et rejoignent la licence de Droit parcours classique en deuxième année s’ils en satisfont les conditions.

Admission en 2e année

Exception faite des admissions directes en deuxième année du Collège de droit dont les conditions sont énoncées à l’article 2 du règlement du DU du Collège de droit, l’admission en deuxième année de la licence de Droit parcours Collège de droit est strictement subordonnée à l’admission en deuxième année du DU du Collège de droit.

Non-admission en 3e année

Les étudiants non admis dans la deuxième année du DU du Collège de droit sont inscrits dans la deuxième année de la licence de Droit parcours classique s’ils obtiennent une moyenne égale ou supérieure à 10/20 à la première année de la licence de Droit parcours Collège de droit. S’ils obtiennent une moyenne inférieure à 10/20, ils redoublent la première année en licence de Droit parcours classique aux conditions prévues par le règlement général de la licence de Droit.
Les étudiants qui renoncent au parcours Collège de droit à la fin de la première année sont inscrits en deuxième année de la licence de Droit parcours classique. 

Programme de la première année du Diplôme d'Université du Collège de droit

Première année

Les Rencontres Acteurs du droit et de la justice (séminaire d’intégration en École de Gendarmerie - deux journées)

Les rencontres ne sont pas évaluées.

Les Conférences du Collège de droit (organisation de deux conférences annuelles, une par semestre, animées par des invités, sur un thème d’actualité ou de réflexion)

Les conférences ne sont pas évaluées.

Projet collectif interdisciplinaire « Droit, littérature, art et cinéma » (12h). Le projet est évalué par une note sur 20 (coefficient 2).

Moyenne annuelle de 1re année de licence de Droit parcours Collège de droit
Moyenne sur 20 (coefficient 8).

La moyenne annuelle du DU est composée de :

• 80% de la moyenne annuel obtenue à la licence de droit parcours Collège de droit
• 20% de la note obtenue au projet collectif interdisciplinaire « Droit, littérature, art et cinéma »

Note éliminatoire : 8/20 au projet collectif interdisciplinaire « Droit, littérature, art et cinéma ».