Troisième année de Licence en droit

Programme de cours :

Option droit privé

Semestre 5

UEF5 (coefficient 2 - 20 ECTS)

3 matières avec TD au choix (dans la limite des combinaisons listés dans la partie règles spécifiques) :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h, TD : 15h)
• Procédure civile (CM : 36h, TD : 15h)
• Contrats spéciaux (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit du travail – relations individuelles (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit international privé (CM : 36h, TD : 15h) 

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC5 (coefficient 1 - 10 ECTS)

3 matières sans TD obligatoires (non choisies en UEF) :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h)
• Procédure civile (CM : 36h)
• Droit de l’Union européenne (CM : 36h)
• Contrats spéciaux (CM : 36h)
• Droit du travail – relations individuelles (CM : 36h)
• Droit international privé (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière au choix :

• Droit international public (CM : 36h)
• Droit des biens publics (CM : 36h)
• Histoire du droit des affaires (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Semestre 6

UEF6 (coefficient 2 - 20 ECTS)

2 matières avec TD au choix (dans la limite des combinaisons listés dans la partie règles spécifiques) :

• Procédure pénale (CM : 36h, TD : 15h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h, TD : 15h)
• Libertés fondamentales (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit de la famille (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit du travail – Relations collectives (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit spécial des sociétés (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit fiscal (CM : 36h, TD : 15h) 

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC6 (coefficient 1 - 10 ECTS)

3 matières sans TD au choix (non choisies en UEF) :

• Procédure pénale (CM : 36h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h)
• Libertés fondamentales (CM : 36h)
• Droit de la famille (CM : 36h)
• Droit du travail – Relations collectives (CM : 36h)
• Droit spécial des sociétés (CM : 36h)
• Droit fiscal (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière au choix :

•  Histoire des droits fondamentaux (CM :36h)
• Histoire du droit de la famille (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Option droit privé et droit public

Semestre 5

UEF5 (coefficient 2 - 20 ECTS)

3 matières avec TD au choix (dans la limite des combinaisons listés dans la partie règles spécifiques) :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h, TD : 15h)
• Procédure civile (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit de l’Union européenne (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit international public (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit international privé (CM : 36h, TD : 15h)
• Contrats spéciaux ou Droit des biens publics (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC5 (coefficient 1 - 10 ECTS)

2 matières sans TD obligatoires (non choisies en UEF) :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h)
• Procédure civile (CM : 36h)
• Droit de l’Union européenne (CM : 36h)
• Droit international public (CM : 36h)
• Contrats spéciaux ou Droit des biens publics (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière au choix (non choisie en UEF) :

• Droit international privé (CM : 36h)
• Droit du travail – relations individuelles (CM : 36h)
• Droit constitutionnel approfondi (CM : 36h)
• Philosophie du droit* (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
* Cette matière n'est pas ouverte au centre de Melun

1 matière au choix :

• Histoire du droit des affaires (CM : 36h)
• Histoire du droit administratif (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais (CM : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Semestre 6

UEF6 (coefficient 2 - 20 ECTS)

2 matières avec TD au choix (dans la limite des combinaisons listés dans la partie règles spécifiques) :

• Procédure pénale (CM : 36h, TD : 15h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h, TD : 15h)
• Libertés fondamentales (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit fiscal (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit de la famille (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit du travail – Relations collectives (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit économique européen (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC6 (coefficient 1 - 10 ECTS)

3 matières sans TD au choix (non choisies en UEF) :

• Procédure pénale (CM : 36h)
• Régime général de l’obligation  (CM : 36h)
• Libertés fondamentales  (CM : 36h)
• Droit fiscal  (CM : 36h)
• Droit de la famille  (CM : 36h)
• Droit du travail – Relations collectives  (CM : 36h)
• Droit économique européen  (CM : 36h)
• Droit spécial des sociétés  (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière au choix :

• Histoire des droits fondamentaux (CM : 36h)
• Histoire du droit de la famille  (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

•  Anglais (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Option droit public

Semestre 5

UEF5 (coefficient 2 - 20 ECTS)

3 matières avec TD au choix (dans la limite des combinaisons listés dans la partie règles spécifiques) :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h, TD : 15h)
•  Procédure civile (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit de l’Union européenne (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit des biens publics (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit international public (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit constitutionnel approfondi (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC5 (coefficient 1 - 10 ECTS)

2 matières sans TD au choix (non choisies en UEF) :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h)
• Procédure civile (CM : 36h)
• Droit de l’Union européenne (CM : 36h)
•  Droit des biens publics (CM : 36h)
•  Droit international public (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière au choix (non choisie en UEF) :

•  Droit constitutionnel approfondi (CM : 36h)
• Philosophie du droit (CM : 36h)
• Contrats spéciaux (CM : 36h)
•  Droit international privé (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

•  Histoire du droit administratif (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

•  Anglais (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Semestre 6

UEF6 (coefficient 2 - 20 ECTS)

2 matières avec TD au choix (dans la limite des combinaisons listés dans la partie règles spécifiques) :

• Procédure pénale (CM : 36h, TD : 15h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h, TD : 15h)
•  Libertés fondamentales (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit fiscal (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit économique européen (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC6 (coefficient 1 - 10 ECTS)

3 matières sans TD au choix (non choisies en UEF) :

•  Procédure pénale (CM : 36h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h)
• Libertés fondamentales (CM : 36h)
• Droit fiscal (CM : 36h)
• Droit économique européen (CM : 36h)
• Droit de la fonction publique (CM : 36h)
• Droit spécial des sociétés (CM : 36h)
• Droit du travail – Relations collectives (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière au choix :

• Histoire des droits fondamentaux (CM : 36h)
• Histoire du droit de la famille (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Règles spécifiques de 3e année

Liste des matières obligatoires du tronc commun à choisir en UEF ou UEC pour toutes les options :

Semestre 5 :

• Droit commun des sociétés 
• Procédure civile
• Droit de l’Union européenne

Semestre 6 :

• Procédure pénale
• Régime général de l’obligation
• Libertés fondamentales
• Histoire des droits fondamentaux ou Histoire du droit de la famille

Liste des combinaisons de matières d’UEF autorisées :

Option Droit privé

Semestre 5
1. Procédure civile, Droit commun des sociétés, Droit du travail - Relations individuelles
2. Procédure civile, Droit commun des sociétés, Contrats spéciaux
3. Procédure civile, Droit du travail -Relations individuelles, Contrats spéciaux
4. Droit international privé, Procédure civile, Droit commun des sociétés
5. Droit international privé, Procédure civile, Contrats spéciaux
6. Droit international privé, Droit commun des sociétés, Droit du travail -Relations individuelles
7. Droit international privé, Droit commun des sociétés, Contrats spéciaux
8. Droit commun des sociétés, Droit du travail -Relations individuelles, Contrats spéciaux

Semestre 6
1. Régime général de l’obligation, Procédure pénale
2. Régime général de l’obligation, Droit de la famille
3. Régime général de l’obligation, Droit du travail – Relations collectives
4. Régime général de l’obligation, Droit spécial des sociétés
5. Régime général de l’obligation, Droit fiscal
6. Droit de la famille, Droit fiscal
7. Droit du travail – Relations collectives, Droit spécial des sociétés
8. Droit spécial des sociétés, Droit fiscal
9. Procédure pénale, Droit du travail – Relations collectives
10. Procédure pénale, Droit de la famille

Option Droit privé et Droit public

Semestre 5
1. Procédure civile, Droit de l’Union européenne, Contrats spéciaux
2. Procédure civile, Contrats spéciaux, Droit des biens publics
3. Droit de l’Union européenne, Droit commun des sociétés, Droit international privé
4. Droit de l’Union européenne, Droit commun des sociétés, Contrats spéciaux
5. Droit de l’Union européenne, Droit international privé, Contrats spéciaux
6. Droit de l’Union européenne, Droit international public, Droit international privé
7. Droit international public, Droit international privé, Droit commun des sociétés
8. Droit international public, Droit de l’Union européenne, Droit commun des sociétés

Semestre 6
1. Régime général de l’obligation, Droit fiscal
2. Régime général de l’obligation, droit économique européen
3. Procédure pénale, Droit fiscal 
4. Procédure pénale, Libertés fondamentales
5. Droits du travail - Relations collectives, Droit économique européen
6. Droit de la famille, Droit fiscal
7. Droit de la famille, Libertés fondamentales

Option Droit public

Semestre 5
1. Droit de l'Union européenne, Droit des biens publics, Droit constitutionnel approfondi
2. Droit international public, Droit de l'Union européenne, Droit des biens public
3. Droit de l’Union européenne, Droit international public, Droit constitutionnel approfondi
4. Droit de l'Union européenne, Droit des biens publics, Droit commun des sociétés
5. Droit international public, Droit de l’Union européenne, Droit commun des sociétés
6. Droit international public, Droit de l’Union européenne, Procédure civile

Semestre 6
1. Droit fiscal, Libertés fondamentales
2. Libertés fondamentales, Procédure pénale
3. Procédure pénale, Droit fiscal
4. Droit économique européen, Droit fiscal
5. Libertés fondamentales, Droit économique européen
6. Droit fiscal, Régime général des obligations