Activités / CV
Titres universitaires
- Docteur en droit (2019)
- Agrégé des Facultés de droit (2022)
Publications
Ouvrage
L’émergence de la liberté d’association en droit français (1810-1848), Apports de la législation et de la pratique judiciaire pénales, préf. Christian Bruschi et Jean-Louis Halpérin, Paris, LGDJ, coll. des Thèses de l’Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, XV-1089 p.
Articles et contributions
- « Conseil constitutionnel, 16 juillet 1971, n°71-44 DC, Liberté d'association », in Thomas Perroud (dir.), Les grandes décisions de la jurisprudence constitutionnelle, Approche politique, préf. Michel Troper, Paris, LGDJ-Lextenso, coll. Les grandes décisions, 2024, pp. 99-116
- « Cadi, Histoire, Mayotte », in Vincent Egéa (dir.), Dictionnaire des modes alternatifs de résolution des conflits, Paris, LGDJ-Lextenso, 2024, p. 125-127
- « François Goguel et le Conseil constitutionnel, Un réformiste aux accents stoïciens », in Samy Benzina et Julien Jeanneney (dir.), La doctrine et le Conseil constitutionnel, actes du colloque organisé par l'Institut de droit public de l'Université de Poitiers et l'Institut de recherche Carré de Malbert de l'Université de Strasbourg à Strasbourg les 11 et 12 mai 2023, Paris, Lefebvre-Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2024, pp. 37-60
- « Terminus Alger : la carrière universitaire d'Alfred Dain (1880-1892) », in Catherine Fillon, Florence Renucci, Silvia Falconieri, Laëtitia Guerlain (dir.), Enseigner le droit hors des frontières nationales (XIXe-XXe siècles), actes de la journée d'étude organisée le 30 septembre 2022 à Aix-en-Provence, Cahiers Jean Moulin, 2023, n°9, 20 p.
- « Cicéron, De officiis, III, 65-67 - Commentaire », Horizons du droit, Revue de l'Association Française des Docteurs en Droit, novembre 2022, n°40, p. 11-22
- « Alfred Dain », in Florence Renucci (dir.), Dictionnaire des juristes, Colonies et outre-mer, (XVIIIe – XXe siècles), Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2022, p. 123-129
- « Justice cadiale / Les origines de la justice cadiale et son instauration à Mayotte », in Mathieu Maisonneuve et Géraldine Giraudeau (dir.), Dictionnaire juridique des outre-mer, Paris, Lexisnexis, 2021, p. 292-302
- « La contribution des avocats à la thèse de l’abrogation tacite de la législation impériale sur les associations et les réunions par les Chartes de la Restauration et de la Monarchie de Juillet », in Des racines du droit et des contentieux, Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, t. I, Paris, L’Epitoge-Lextenso, collection Académique VIII, 2020, p. 41-52
- « Conseil d’Etat, assemblée, 11 juillet 1956, no 26.638, Amicale des Annamites de Paris et Sieur Nguyen-Duc-Frang contre Ministre de l’Intérieur », in Thomas Perroud, Jacques Caillosse, Jacques Chevallier, Danièle Lochak (dir.), Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, Paris, LGDJ-Lextenso, collection Les grandes décisions, 2019, p. 284-319
- « Quelques idées sur un plan d’association libre pour la destruction de la mendicité, A propos d’un manuscrit méconnu d’Alexis de Tocqueville (1836-1840) », in Mélanges en l’honneur du Professeur Michel Ganzin, contributions réunies par Eric Gasparini et François Quastana, avec l’aide d’Emmanuelle Pachter, Paris, La Mémoire du Droit, 2016, p. 741-808
- « De Chatenet à de Gaulle : La perspective d’un contrôle a posteriori de constitutionnalité des lois en 1968-1969 », Revue française de droit constitutionnel, septembre 2016, no 107, p. 517-574
- « François-Thomas-Amédée Bouteuil », « Jean-Michel Carles », « Henri-Armand Chrétien », « Pierre-Philippe Cresp », « Paul Defougères de Villandry », « Auguste Dumas », « Raymond-Nonnat-Frédéric de Fresquet », « Sylvestre-Joseph-Marie de Pitti-Ferrandi », in Catherine Fillon (dir.), Système d’information des professeurs de droit, 1804-1950 (SIPROJURIS), base de données en ligne, 2015
- « Autopsie de la décision du Conseil constitutionnel du 16 juillet 1971 sur la liberté d’association », avant-propos de Didier Maus, Revue française de droit constitutionnel, janvier 2014, no 97, p. 5-120
- « Pierre-Charles-François Dupin (1784-1873) », « Charles Lemercher de Longpré, baron d’Haussez (1778-1854) », « Henri-Marie-Daniel Gaultier, comte de Rigny (1782-1835) », in Jean-Philippe Zanco (dir.), Dictionnaire des ministres de la Marine, 1689-1958, préf. Etienne Taillemite, Paris, SPM, collection Kronos, 2011, p. 267-271, 312-318, 456-463
- « De la suppression des corps intermédiaires au contrat d’association érigé en liberté publique », in Anne-Marie de Matos et Nicoletta Perlo (dir.), Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance, actes du colloque organisé par le LID2MS à Aix-en-Provence les 18 et 19 janvier 2008, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2009, p. 13-29
Informations complémentaires
Responsabilités administratives ou pédagogiques au sein de l'Université Paris-Panthéon-Assas