M. Jean-Sébastien BORGHETTI

Activités / CV

Titres universitaires

• HEC
• Doctorat de droit privé
• Agrégation de droit privé

Publications

Ouvrages

• French Civil Liability in Comparative Perspective, Hart Publishing, 2019, 521 p. (avec S. Whittaker)
• Die Reform des französischen Vertragsrechts. Ein Schritt zu mehr europäischer Konvergenz? [La réforme du droit français des contrats. Un pas vers une plus grande convergence européenne ?], Mohr Siebeck, 2018, 321 p. (avec F. Bien)

Articles et contributions

• « Adapting Product Liability to Digitalization: Trying Not to Put New Wine Into Old Wineskins », in S. Lohsse, R. Schulze et D. Staudenmayer (dir.), Liability for AI, Hart, Nomos, 2023, p. 129-164
• « L’adaptation du droit des contrats spéciaux à la réforme à venir du droit de la responsabilité civile », in C.-É. Bucher et M.-A. Daillant, La Réforme du droit des contrats spéciaux, Dalloz, 2023, p. 69-78
• « Response of the European Law Institute to the Public Consultation on Civil Liability – Adapting Liability Rules to the Digital Age and Artificial Intelligence » (avec B. Koch, P. Machnikowski, P. Pichonnaz, T. Rodríguez de las Heras Ballell, C. Twigg-Flesner et C. Wendehorst), Journal of European Tort Law 2022, vol. 13, n° 1, p. 25-63
• « Faut-il consacrer le dommage culturel en matière de responsabilité civile ? » (avec Ch. Dubois), Revue de droit d’Assas 2022, n° 23, p. 126-131
• « La responsabilité civile face au préjudice environnemental », Énergie – Environnement – Infrastructures 2022, n° 1, dossier 6, p. 27-32
• « Cassandre et la responsabilité civile : un prophète répond-il de la véracité de ses prédictions ? », in Q. Le Pluard et M. Talbot (dir.), Droits, mythes et légendes, t. 1, préf. P. Larrieu, Mare & Martin, 2022, p. 189-195
• « Liability for Not Preventing Harm in France », Journal of European Tort Law 2021, vol. 12, n° 2, p. 146-161
• « Le préjudice économique pur et l’atteinte au cours normal des choses », in Mélanges en l’honneur du professeur Suzanne Carval, IRJS Éditions, 2021, p. 113-140
• « Non-performance and the Change of Circumstances under French Law », in E. Hondius, M. Santos Silva, A. Nicolussi, P. S. Coderch, C. Wendhorst et F. Zoll (dir.), Coronavirus and the Law in Europe, Intersentia, 2021, p. 509-525
• « FRAND Licensing Levels under EU Law » (avec I. Nikolic et N. Petit), European Competition Journal, 2021, DOI: 10.1080/17441056.2020.1862542
• « La clause d’indemnisation contenue dans le contrat conclu entre la Commission européenne et AstraZeneca » (avec D. Fairgrieve et E. Rajneri), Recueil Dalloz 2021, p. 972-976
• « Grenzen des Verschuldensprinzips: Haftung für Sachen und Haftung für Dritte » [Les limites du principe de responsabilité pour faute : responsabilité du fait des choses et responsabilité du fait d’autrui], in S. Huber et J. Kleinschmidt (dir.), Die Reform des französischen Haftungsrechts im europäischen Kontext, Mohr Siebeck, 2021, p. 53-66
• « Legal Commentaries in France: Will Mammoths Come Back to Life? », in D. Kästle-Lamparter, N. Jansen et R. Zimmermann (dir.), Juristische Kommentare: Ein internationaler Vergleich, Mohr Siebeck, 2020, p. 45-60
• « L’ex-article 1382 du Code civil et le droit de la responsabilité civile : requiem pour une disposition méconnue », Revue de droit d’Assas, 2020, n° 20, p. 153-163,
• « Un autre regard sur la réforme de la responsabilité civile en France : l’influence des acteurs et des processus institutionnels sur la nature et le contenu de la réforme » (traduit en japonais par Ippei Ohsawa), in T. Nakahara (dir.), Les différentes perspectives des droits français et allemand contemporains de la responsabilité civile, Shôjihômu, 2020, p. 441-456
• « Civil Liability for Artificial Intelligence: What Should its Basis Be? », Revue des juristes de Sciences Po, n° 17, juin 2019, p. 76-84
• « How can Artificial Intelligence be Defective? », in S. Lohsse, R. Schulze et D. Staudenmayer (dir.), Liability for Artificial Intelligence and the Internet of Things, Hart Publishing & Nomos, 2019, p. 63-76
• « Extra-Strict Liability for Traffic Accidents in France », Wake Forest Law Review, vol. 53, n° 2, 2018, p. 265-291
• « Liability for False Information in French Law: The Limits of Civil Law », in H. Koziol (dir.), Tatsachenmitteilungen und Werturteile: Freiheit und Verantwortung, Jan Sramek Verlag, 2018, p. 133-145
• « Les exercices et ouvrages en usage dans les facultés de droit françaises, reflets de l’importance de la jurisprudence judiciaire comme source du droit français », in Mélanges en l’honneur du professeur Claude Witz, LexisNexis, 2018, p. 101-118
• « Fixation et révision du prix », Revue des contrats hors-série, Le nouveau droit des obligations après la ratification du 20 avril 2018, juin 2018, p. 25-36

CV (Français)

CV (English)

Liste des publications

Informations complémentaires

Responsabilités administratives et/ou pédagogiques à l'Université Paris-Panthéon-Assas

• Responsable du programme BerMuPa
• Co-responsable du Master Ingénierie contractuelle - droit civil économique
• Co-responsable du Double master en français et suisse

Responsabilités extérieures

• Membre du conseil d’administration (board of directors) du European Centre of Tort and Insurance Law (ECTIL, Vienne).
• Membre de l’European Group on Tort Law, de l’Association française d’arbitrage, de l’Académie internationale de droit comparé, de l’European Law Institute, membre associé de la Gesellschaft für Rechtsvergleichung (Société de droit comparé, Allemagne)
• Membre du comité scientifique de la Revue des contrats, éditeur correspondant de la Zeitschrift für europäisches Privatrecht (Allemagne)