Droit civil (1381)

(mars 2022)

Le cours de Droit civil au second semestre de L1 porte sur le droit des personnes et le droit des biens. Y sont présentées les notions fondamentales du droit civil et, au-delà, de l'ensemble de notre

droit: personnalité juridique; droits subjectifs; patrimoine; propriété.

Au titre du droit des personnes, sont abordés l'existence de la personne (naissance, mort), l'état de la personne (sexe, nom, domicile), les droits de la personne (protection du corps humain, droits de la personnalité), la protection de la personne vulnérable (présentation générale du droit des incapacités, protection du mineur et du majeur) ainsi que les personnes morales.

Au titre du droit des biens, sont étudiés les distinctions entre les biens (notamment entre les meubles et les immeubles ou entre les biens corporels et incorporels), la propriété (notion, modes d'acquisition, protection et preuve), les démembrements (usufruit, servitudes). Un aperçu est donné de la propriété collective (notamment de l'indivision).