Pensée contemporaine

Cet ouvrage est issu d'un séminaire organisé par l'Institut des hautes études internationales (IHEI) de l'université Panthéon-Assas le 7 mai 1999.

L'objectif de cet ouvrage est d'examiner la façon dont, dans la période récente, les juridictions de dernier recours en droit public français, Conseil d'État et Conseil constitutionnel, ont appliqué les normes de droit international dont la fréquence de création et la multiplication constante leur imposent toujours davantage la prise en considération.

Les contributions et interventions qu'il referme illustrent le dialogue fructueux qui peut s'instaurer entre les juges des hautes juridictions du droit public et les uni versitaires qui cherchent à systématiser des jurisprudences de plus en plus riches et nuancées et dont l'interprétation est souvent délicate.

Avec les contributions de Denis Alland, Gilles Bachelier et Noëlle Lenoir et les interventions de Ronny Abraham, Jean-Claude Colliard, Bruno Genevois et Elisabeth Zoller.

Cet ouvrage est issu du XIIe Congrès international du CEDIMES qui s'est tenu les 18 et 19 mai 2000 à l'université Panthéon-Assas.

La quasi-totalité des contributions (soit 35 contributions) présentées et discutées lors de ce colloque sont regroupées dans cet ouvrage. Les actes sont classés par thèmes : Zones d'intégration, Types d'ajustement, Stratégies d'alliance et mutations de l'organisation, Réformes institutionnelles, Investissements directs, Stratégies de coopération et gouvernances, thèmes qui ont animé les travaux en commission. Ils s'achèvent par deux réflexions de fond, exposées en séance plénière de clôture, portant tant sur les jeux des acteurs que sur le devenir spatial de l'économie.

Publication du mémoire de DEA en droit public de l'université Panthéon-Assas soutenu en septembre 1998.

Aux termes de l'article 12 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, "la garantie des droits de l'homme et du citoyen nécessite une force publique ; cette force publique est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux à qui elle est confiée". Toutefois, la position de la police est pour le moins délicate, surtout dans un état démocratique, ne fût-ce que parce que cette police doit aussi bien veiller à l'exécution des décisions du pouvoir politique qu'à informer celui-ci. Ainsi s'explique-t-on que la police soit considérée comme un pouvoir régalien, un attribut fondamental de l'état, un élément nécessaire à toute action politique. Ainsi s'explique-t-on également que les gouvernements soient particulièrement tentés de renforcer leur influence sur la police.

Cet ouvrage est issu d'un cycle de conférences organisé par le Laboratoire de droit social de l'université Panthéon-Assas.

La personne est au cœur du droit du travail. La personne physique qui commande ou obéit. Une personne physique sur la capacité ou l'incapacité de laquelle les interrogations sont rares alors que la question est d'importance, que soit examinée la situation de l'employeur ou du salarié. De ce dernier vie privée et familiale et vie professionnelle s'entrecroisent parfois au point de créer tensions et ruptures. L'entreprise, lieu de travail, exclut-elle tout ce qui relève de ce point ? À la liberté d'opinion une place est-elle laissée ?

Du salarié l'employeur est souvent une personne morale. À la réflexion sur ce concept, le droit du travail a puissanment contribué. L'enjeu est loin d'être purement académique.

Avec les contributions de Gérard Champenois, Alain Ghozi, Laurent Leveneur et Jean-Michel Olivier.

Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé par l'École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé de l'université Panthéon-Assas le 27 octobre 2000. Contributions en français accompagnées d'un résumé en anglais.

Est-il possible d'élaborer des règles transnationales de procédure, qui pourraient être appliquées pour le règlement de certains litiges devant les tribunaux du monde entier ? Serait-ce utile ? Une telle entreprise n'aboutirait-elle pas à la domination d'un type de procédure au détriment des autres cultures ? Ou à de vagues principes sans valeur opératoire ?

Telles sont quelques-unes des questions que pose l'initiative de l'American Law Institute, et auxquelles des universitaires et des praticiens français et européens ont répondu lors de cette journée d'étude. Des rapports approfondis et vifs, des discussions franches ont révélé l'importance des enjeux. Le projet américain a déjà été revu, et il est maintenant relayé par UNIDROIT. Puisque la machine semble lancée, il est bon que les embûches soient révélées. Les travaux de Paris, sans aucun doute, s'y sont employés.

Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé par le Département des relations internationales de l'Institut des hautes études internationales (IHEI-DRI) de l'université Panthéon-Assas, le 28 mars 1998.

La violence transnationale, action variée d'acteurs hétérogènes (terrorisme islamiste, écologiste, criminalités organisées, mouvements sectaires, etc.), contredit le rôle de l'État sur deux plans : elle paraît le dépasser en une scène dramatique et médiatisée itinérante par-delà les frontières ; d'un point de vue académique, les tenants de la tradition transnationaliste du monde paraissent avoir des paradigmes plus opératoires pour décrire la réalité que le courant «néo-réaliste» qui accorde toujours une part prééminente à l'État. L'opposition entre violence transnationale et sécurité intérieure et publique doit pourtant être dépassée pour être comprise : la violence transnationale actuelle n'est souvent que le renouveau de conflits ethniques anciens (Kosovo, Afrique centrale) que l'ordre bipolaire Est-Ouest avait étouffé. Et si la violence se mondialise en certains de ses aspects comme de nombreux autres problèmes, les états ne sont pourtant pas dépassés : ils soutiennent parfois la violence contre d'autres états et ils internationalisent leur réaction (par exemple par des conventions anti-terroristes ou des coopérations policières).

Avec les contributions de J.-C. Archambault, J.-M. Balancie, J. Di Bona, M.-C. Ferjani, J.-L. Gouasde, O. Lepick-Crest,  J.-L. Marret, X. Raufer, J.-J. Roche et J.-L. Tosello.

Tout acte, tout fait a une cause. Tout contrat, individuel ou collectif, tout engagement unilatéral, tout conflit a une raison d'être. Mais le propos vaut aussi pour toutes ces constructions humaines qui, dans l'entreprise ou ailleurs, structurent les rapports sociaux, en assurent l'organisation selon un modèle prédéfini. Il est toujours une cause à l'activité (ou à l'inactivité) des hommes. Partir à sa recherche dans le champ du droit du travail peut se révéler riche d'enseignements même s'il faut s'attendre à ce que, du mot « cause », des sens variables soient retenus. 

Au-delà des mots de la cause, il est des dynamiques qui sont autant de courants sous-jacents suscitant actions et réactions, effusions ou déchirements. La cause irrigue le contrat. À chaque instant elle est présente. Elle en éclaire toutes les circonvolutions. Hors contrat, elle est toujours là, au cœur des normes et conflits qui structurent et rythment la vie de l'entreprise, qu'elle participe de chacun, sollicitant l'intimité de l'être, ou d'une dynamique collective, élément clé du mode d'organisation de la société.

Avec la collaboration de la Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels (CCIJP).

Les journalistes titulaires de la carte professionnelle sont passés de plus de 26 000 en 1990 à près de 32 000 à l'aube de l'an 2000, soit une croissance des effectifs proche de 20 % en une décennie. C'est dire que cette profession, dont la crédibilité aux yeux de l'opinion demeure fragile, continue de susciter de l'intérêt. Reste à en connaître les caractéristiques et les spécificités aujourd'hui.

C'est chose faite désormais avec cette étude réalisée par une équipe de chercheurs de l'Institut français de presse, qui fait suite à une première enquête menée sur le sujet en 1990 et qui tente de saisir la réalité d'une profession en pleine mutation au tournant du nouveau millénaire. Grâce au concours de la Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels, il a en effet été possible de procéder à une approche à la fois statique et dynamique de ce groupe professionnel.

Les contributions philosophiques et juridiques du présent ouvrage sont exceptionnelles. Elles s’inspirent « d’une question que se pose Bergson [Prix Nobel de littérature et premier président de la Commission internationale de coopération intellectuelle (CICI), ancêtre de l’UNESCO] : comment articuler mémoire et évolution ? Cette interrogation préoccupe le droit et la philosophie qui tentent de rendre intelligible et praticable le lien intime qui relie passé et avenir dans la prise de décision ». B. S.-S.

« [Henri Bergson] est élu au Collège de France le 17 mai 1900 et y enseigne jusqu'en 1914. Il fait deux cours : le samedi, où il explique un texte, et le vendredi où il traite de sujets comme « l'idée de cause » (1900-1901), « l'idée de temps » (1901-1902), « l'histoire des théories de la mémoire » (1903-1904), etc. Il ne fait pas cours tous les ans. À trois reprises, il se fait remplacer : en mars 1906 par Couturat (Bergson reprend ses cours à l'automne 1906) ; en 1909-1910 par R. Worms ; entre 1914 et 1921 par Édouard Le Roy. Les événements de sa vie, postérieurs à la publication de L'Évolution créatrice, comportent, notamment, ses missions pendant la première guerre mondiale, en Espagne et surtout aux États-Unis, et la participation à la création de l'Institut international de coopération intellectuelle au sein de la Société des Nations. En 1928, il reçoit le prix Nobel de littérature. »

Ont collaboré à cet ouvrage : Gérald Antoine, Gérard Blandin, Bernard Bourgeois, Claude Debru, Denis Duboule, Anne Fagot-Largeault, Pierre Mazeaud, Catherine Puigelier, Gilles Raoul-Cormeil, Jean-Marc Roy, Bertrand Saint-Sernin, Christophe Willmann.

Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé par la Centre de droit américain de l'université Panthéon-Assas le 26 mars 2001. Les contributions en français sont accompagnées d'un résumé en anglais et les contributions en anglais d'un résumé en français.

Le droit tient dans la culture américaine une place envahissante et, pour tout dire, impériale. Il est d'abord l'élément structurant du dialogue que chaque homme entretient avec lui-même et avec la société. La " culture des droits " est une culture américaine. Il est aussi l'instrument privilégié de communication et de reconnaissance mutuelle entre les hommes. La "culture du droit" est la quintessence de l'individualisme américain. Aux Etats-Unis, le droit est en vérité la mesure de toutes choses. Le présent ouvrage analyse les ressorts et les conséquences de ce phénomène au double niveau du pouvoir et de la société. Elaboré grâce aux efforts conjugués d'universitaires venus des horizons du droit, de l'histoire, de la philosophie et de la science politique, tous reconnus comme faisant partie des meilleurs spécialistes américains et français sur les Etats-Unis, ce livre s'adresse à tous ceux qui s'intéressent aux origines et à l'évolution de la République américaine, souvent mise en question, mais toujours en devenir.

Law occupies a prominent position in American culture, a position that, viewed from Europe, looks imperial. Law shapes the dialogue that its citizens have with each other and society. The " culture of rights " is emphatically American. Law is, furthermore, a privileged tool of communication and mutual understanding between individuals. The "culture of law" is the essence of American individualism. Indeed, law seems to be the measure of all things in the United States. The present book analyzes the origins and consequences of that preeminence of the law on the levels of both political power and society. The product of a collaboration between American and French academics coming from various disciplines such as law, history, jurisprudence and political science, this book will be of interest to everyone interested in the "Great Republic", a polity sometimes open to criticism, but always a work in progress.