3e semestre

UEF* 3 - (coef.2) (20 ECTS)

2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :

• Droit des obligations - Le Contrat 1 (CM : 36h et TD : 15h) 
• Droit administratif - Les Sources - Le Juge (CM : 36h et TD : 15h)  

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC* 3 ‐ (coef.1) (10 ECTS)

4 matières obligatoires sans TD :

• Droit des affaires – Structures de l’entreprise (CM : 36h)
• Histoire du droit des obligations (CM : 36h)
• Introduction au droit européen (CM : 36h)
• Principes généraux du procès (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1    matière obligatoire :

• Anglais (TD : 18h)

Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

4e semestre

UEF* 4 (coef.2) (20 ECTS)

3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :

• Droit des obligations - Responsabilité et autres sources  (CM : 36h et TD : 15h)
• Droit administratif - L'ation administrative (CM : 36h et TD : 15h) 
• Droit pénal général (CM : 36h et 5 TD de 1h30)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC* 4 (coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD :

• Finances publiques (36h CM) 
• Droit des affaires - Activités de l'entreprise (36h CM) 

Les CM sont évalués par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais (18h TD)  

Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Règles spécifiques de 2e année

UC Facultative annuelle : éléments spécifiques à la 2e année de licence de Droit
Parcours professionnalisant :

Acquérir des compétences numériques : Certification PIX, niveau 1 La certification donne lieu à l’attribution de 3 points bonus à l’année.