- Université
- Formations
- Recherche
- International
- Campus
Onglets principaux
Master Droit social parcours Droit social général
Master Droit social parcours Droit social général
2024/2025
Direction: M. Patrick MORVAN
Masters en Droit - Droit
Diplôme Délivré:
Master
Master
Durée des études:
2 ans
2 ans
Modalités d'enseignement:
Formation initiale
Formation initiale
► Présentation
ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées
Ce master vise tout d'abord à :
- assurer aux étudiants une spécialisation dans le domaine du droit social ;
- donner aux étudiants une formation qui intègre les dimensions européennes, internationales et comparatives du champ disciplinaire analysé ;
- donner aux étudiants les connaissances nécessaires à l'exercice des fonctions de juriste d'entreprise ou d'avocat spécialisé en droit social (qui constitue un secteur professionnel en pleine expansion) tout en leur apportant un complément de connaissances fondamentales (notamment en droit civil et en droit des affaires) de nature à permettre d'éventuelles réorientations.
Puis, l’objectif du master de Droit social est double :
- Donner à de jeunes chercheurs une méthode et un savoir approfondi en droit social, à partir d’un construit théorique permettant d’offrir les clés nécessaires à un juriste spécialisé d’excellent niveau ;
- Proposer à des juristes une formation complète et approfondie en droit social, en leur donnant une solide qualification dans tous les domaines du droit du travail et de la protection sociale, en insistant sur les dimensions internationales européennes et comparées de la discipline.
L’étudiant, au sortir du master, a acquis connaissances et méthode pour poursuivre une thèse. Le master peut être la première année d’un doctorat. Il prépare à l’activité de recherche et à celle d’enseignement.
L’étudiant a également la qualification nécessaire pour intégrer le service juridique ou RH d’une grande entreprise ou un cabinet d’avocats spécialisé en droit social. Il peut participer aux activités juridiques conduites par les organisations professionnelles dans le champ du social. Il peut présenter les concours administratifs en relation avec le droit social. Il a les bases nécessaires pour aspirer à une carrière dans les organisations internationales ou européennes dédiées aux relations sociales. Le titulaire du master de Droit social a acquis compétence et aptitude pour résoudre les problématiques propres au droit social grâce à :
- une maîtrise du droit social français, européen et international
- une connaissance des principes essentiels gouvernant le droit social
- une aptitude au traitement du contentieux
- une compétence en matière de négociation collective
► Admission
Niveau d'entrée:
Bac +3 ou Bac +4
Bac +3 ou Bac +4
► Profil recommandé
Pour l'année universitaire 2024-25 :
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
Le candidat doit avoir suivi les cours de droit du travail proposés en licence portant sur les relations individuelles de travail et les relations collectives de travail. Il doit placer au coeur de son projet professionnel l’apprentissage approfondi du droit social (droit du travail et droit de la protection sociale) et la maîtrise de la méthode guidant le raisonnement. L’appétence pour la lecture des ouvrages et revues de référence est un axe majeur du développement de ces qualités chez les étudiants du Parcours. Ceux-ci doivent éprouver un goût prononcé pour la perfection du raisonnement au service de la pratique sociale.
Critères généraux d’examen des candidatures
L’admission au parcours Droit social général dépend du niveau des résultats académiques. Aucun redoublement ni passage d'examen à la session de rattrapge au cours des trois années de la licence n'est admis, sauf justification particulière. L’adéquation entre la motivation de l’étudiant et les attendus spécifiques du Parcours est vérifiée à la lecture de la lettre de motivation et, en général, au regard d’un dossier de présentation qui doit être soignée. La réalisation d’un stage en droit social est un atout supplémentaire mais non indispensable. La maîtrise de la langue anglaise, attestée par un diplôme ou test officiel, est également un atout supplémentaire.
Modalités d’examen des candidatures
La sélection s’effectue sur dossier uniquement.
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, les candidats doivent être titulaires d'un master 1 en droit, avec de préférence une première spécialisation en droit social.
La sélection a lieu sur dossier. Elle tient compte des résultats obtenus par le candidat, notamment dans les matières relevant du droit social, ainsi que de sa motivation et de ses expériences.
Une attention particulière est portée à l'adéquation de la formation antérieure avec le contenu du master, l'acquisition d'un niveau de connaissances suffisant en rapport avec l'approfondissement proposé par le master, la qualité de la formation reçue, la qualité des résultats obtenus.
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.
► Programme
Programme 2025-2026
Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.
1RE ANNÉE (60 ECTS)
SEMESTRE 1 (30 ECTS)
UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
3 matières obligatoires :
- Droit du contrat de travail approfondi
- Droit des conditions de travail
- Contentieux social
Chaque matière se compose de 36h de CM. Les matières « Droit du contrat de travail approfondi » et « Droit des conditions de travail » partage un TD de 15h mutualisé.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et le TD est évalué par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
- Droit de la sécurité sociale
La matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières obligatoires :
- Droit des entreprises en difficulté
- Droit social des affaires
1 matière au choix :
- Procédure civile (arbitrage, modes amiables, procédure civile spéciale)
- Droit des sûretés
- Droit des assurances
- Droit des données
Chaque matière se compose de 36h de CM, à l’exception de la matière « Droit des données » qui se compose de 24h de CM.
Les CM sont évalués par un or al ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire
- Anglais
La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
SEMESTRE 2
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
3 matières obligatoires :
- Droit syndical et droit de la représentation du personnel
- Droit de la négociation collective et des conflits collectifs
- Droit social international et européen
La matière « Droit social international et européen » se compose de 36h de CM et 15h de TD. Les matières « Droit syndical et droit de la représentation du personnel » et « Droit de la négociation collective et des conflits collectifs » se composent de 27h de CM et partagent un TD de 15h mutualisé.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et le TD est évalué par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)
3 matières au choix :
- Droit pénal du travail
- Droit de la protection sociale complémentaire
- Culture juridique du droit social
- Droit des relations de travail dans le secteur public
Les matières « Droit pénal du travail » et « Droit des relations de travail dans le secteur public » se composent de 36h de CM, les deux autres matières de 20h de CM.
Les CM sont évalués par un or al ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire
- Anglais
La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
Règles spécifiques
La matière « Droit des relations de travail dans le secteur public » ne peut être suivi que si l’étudiant ne l’a pas déjà été suivi en licence.
2e ANNÉE (60 ECTS)
|
Matières |
Volume horaire CM |
Volume horaire EM |
Volume horaire TD |
ECTS |
Modalités d'évaluation |
Barème |
Coefficient |
|
Enseignements obligatoires |
|
|
|
40 |
|
20 |
13 |
|
Droit du travail approfondi |
34h |
|
|
|
Ecrit 5h |
20 |
2 |
|
Droit du travail |
|
48h |
|
|
CC |
20 |
2 |
|
Droit de la protection sociale |
24h |
|
|
|
Ecrit 5h |
20 |
2 |
|
Droit social comparé |
12h |
|
|
|
Ecrit 2h |
20 |
1 |
|
Contentieux sociaux |
24h |
|
|
|
Ecrit 5h |
20 |
2 |
|
Droit social international et européen |
22h |
|
|
|
Ecrit 5h |
20 |
2 |
|
Droit de la protection sociale |
|
35h |
|
|
CC |
20 |
1 |
|
Droit social international et européen |
|
22h |
|
|
CC |
20 |
1 |
|
Sur l’ensemble des enseignements |
|
|
|
|
Exposé-discussion |
20 |
4 |
|
Mémoire |
|
|
|
20 |
Mémoire |
20 |
4 |
|
Méthodologie |
|
|
8h |
|
|
|
|
|
Enseignement facultatif |
|
|
|
|
Non évalué |
|
|
|
Droit des obligations |
25h |
|
|
|
Non évalué |
|
|
► Débouchés
Compétences et secteurs visés : droit du travail, protection sociale, recherche, droit social international et européen.
Débouchés professionnels ou poursuite d’étude : carrière universitaire après préparation d’une thèse, avocat, juriste d’entreprise, DRH, inspection et administration du travail, juriste au sein d’organisations professionnelles, parcours dans une université étrangère.
► Contact
► Plus d'informations
http://assas-universite.fr/fr/formations/offre-de-formation/master-droit-social-parcours-droit-social-general► Informations 2024/2025 - M2 Droit social général
Réunion de rentrée : Mardi 17 septembre 2024 à 15h en salle 3 du Panthéon (aile Soufflot, escalier M, 1er étage)
Début des enseignements : Mercredi 11 septembre 2024
Emploi du temps à consulter dans la rubrique Formation/Calendrier universitaire/Emploi du temps
► Programme 2024-2025
[[{"fid":"70372","view_mode":"default","fields":{"format":"default"},"link_text":"Télécharger le programme","type":"media","field_deltas":{"2":{"format":"default"}},"attributes":{"class":"media-element file-default","data-delta":"2"}}]]
Durée des études : 2 ans
Diplôme délivré : Master
Modalités d’enseignement : Formation initiale
Présentation
ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées
Ce master vise tout d'abord à :
- assurer aux étudiants une spécialisation dans le domaine du droit social ;
- donner aux étudiants une formation qui intègre les dimensions européennes, internationales et comparatives du champ disciplinaire analysé ;
- donner aux étudiants les connaissances nécessaires à l'exercice des fonctions de juriste d'entreprise ou d'avocat spécialisé en droit social (qui constitue un secteur professionnel en pleine expansion) tout en leur apportant un complément de connaissances fondamentales (notamment en droit civil et en droit des affaires) de nature à permettre d'éventuelles réorientations.
Puis, l’objectif du master de Droit social est double :
- Donner à de jeunes chercheurs une méthode et un savoir approfondi en droit social, à partir d’un construit théorique permettant d’offrir les clés nécessaires à un juriste spécialisé d’excellent niveau ;
- Proposer à des juristes une formation complète et approfondie en droit social, en leur donnant une solide qualification dans tous les domaines du droit du travail et de la protection sociale, en insistant sur les dimensions internationales européennes et comparées de la discipline.
L’étudiant, au sortir du master, a acquis connaissances et méthode pour poursuivre une thèse. Le master peut être la première année d’un doctorat. Il prépare à l’activité de recherche et à celle d’enseignement.
L’étudiant a également la qualification nécessaire pour intégrer le service juridique ou RH d’une grande entreprise ou un cabinet d’avocats spécialisé en droit social. Il peut participer aux activités juridiques conduites par les organisations professionnelles dans le champ du social. Il peut présenter les concours administratifs en relation avec le droit social. Il a les bases nécessaires pour aspirer à une carrière dans les organisations internationales ou européennes dédiées aux relations sociales. Le titulaire du master de Droit social a acquis compétence et aptitude pour résoudre les problématiques propres au droit social grâce à :
- une maîtrise du droit social français, européen et international
- une connaissance des principes essentiels gouvernant le droit social
- une aptitude au traitement du contentieux
- une compétence en matière de négociation collective
Informations complémentaires
Le master de Droit social général est adossé au Laboratoire de Droit social de l’Université Paris-Panthéon-Assas et à l’Ecole doctorale de droit privé.
Liens avec les milieux socioprofessionnels :
- Le master de Droit social général est parrainé tous les ans par une entreprise ou un cabinet d’avocats et ceci avec le concours de l’Association des anciens étudiants (AJDS) ;
- Il est reconnu par les plus grands cabinets d’avocats qui embauchent régulièrement des étudiants issus de ce master et qui délivrent chaque année aux étudiants un prix du meilleur mémoire (cabinet Fromont Briens), un prix du major de la promotion (CMS Bureau Francis Lefevre) et un prix du meilleur mémoire en droit de la protection sociale (cabinet D. Rigaud) ;
- Il organise régulièrement des rencontres avec les professionnels dans le cadre du forum « Les métiers du social ». Il signe de nombreuses conventions de stages pour ses étudiants dans des entreprises et des cabinets d’avocats. Il organise et participe à plusieurs manifestations (colloques, rencontres) à destination des chercheurs et praticiens du droit social.
Niveau d’entrée : Bac +3 ou Bac +4
Pour l'année universitaire 2024-25 :
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
Le candidat doit avoir suivi les cours de droit du travail proposés en licence portant sur les relations individuelles de travail et les relations collectives de travail. Il doit placer au coeur de son projet professionnel l’apprentissage approfondi du droit social (droit du travail et droit de la protection sociale) et la maîtrise de la méthode guidant le raisonnement. L’appétence pour la lecture des ouvrages et revues de référence est un axe majeur du développement de ces qualités chez les étudiants du Parcours. Ceux-ci doivent éprouver un goût prononcé pour la perfection du raisonnement au service de la pratique sociale.
Critères généraux d’examen des candidatures
L’admission au parcours Droit social général dépend du niveau des résultats académiques. Aucun redoublement ni passage d'examen à la session de rattrapge au cours des trois années de la licence n'est admis, sauf justification particulière. L’adéquation entre la motivation de l’étudiant et les attendus spécifiques du Parcours est vérifiée à la lecture de la lettre de motivation et, en général, au regard d’un dossier de présentation qui doit être soignée. La réalisation d’un stage en droit social est un atout supplémentaire mais non indispensable. La maîtrise de la langue anglaise, attestée par un diplôme ou test officiel, est également un atout supplémentaire.
Modalités d’examen des candidatures
La sélection s’effectue sur dossier uniquement.
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, les candidats doivent être titulaires d'un master 1 en droit, avec de préférence une première spécialisation en droit social.
La sélection a lieu sur dossier. Elle tient compte des résultats obtenus par le candidat, notamment dans les matières relevant du droit social, ainsi que de sa motivation et de ses expériences.
Une attention particulière est portée à l'adéquation de la formation antérieure avec le contenu du master, l'acquisition d'un niveau de connaissances suffisant en rapport avec l'approfondissement proposé par le master, la qualité de la formation reçue, la qualité des résultats obtenus.
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.
Programme
Programme 2025-2026
Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.
1RE ANNÉE (60 ECTS)
SEMESTRE 1 (30 ECTS)
UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
3 matières obligatoires :
- Droit du contrat de travail approfondi
- Droit des conditions de travail
- Contentieux social
Chaque matière se compose de 36h de CM. Les matières « Droit du contrat de travail approfondi » et « Droit des conditions de travail » partage un TD de 15h mutualisé.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et le TD est évalué par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
- Droit de la sécurité sociale
La matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières obligatoires :
- Droit des entreprises en difficulté
- Droit social des affaires
1 matière au choix :
- Procédure civile (arbitrage, modes amiables, procédure civile spéciale)
- Droit des sûretés
- Droit des assurances
- Droit des données
Chaque matière se compose de 36h de CM, à l’exception de la matière « Droit des données » qui se compose de 24h de CM.
Les CM sont évalués par un or al ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire
- Anglais
La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
SEMESTRE 2
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
3 matières obligatoires :
- Droit syndical et droit de la représentation du personnel
- Droit de la négociation collective et des conflits collectifs
- Droit social international et européen
La matière « Droit social international et européen » se compose de 36h de CM et 15h de TD. Les matières « Droit syndical et droit de la représentation du personnel » et « Droit de la négociation collective et des conflits collectifs » se composent de 27h de CM et partagent un TD de 15h mutualisé.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et le TD est évalué par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)
3 matières au choix :
- Droit pénal du travail
- Droit de la protection sociale complémentaire
- Culture juridique du droit social
- Droit des relations de travail dans le secteur public
Les matières « Droit pénal du travail » et « Droit des relations de travail dans le secteur public » se composent de 36h de CM, les deux autres matières de 20h de CM.
Les CM sont évalués par un or al ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire
- Anglais
La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
Règles spécifiques
La matière « Droit des relations de travail dans le secteur public » ne peut être suivi que si l’étudiant ne l’a pas déjà été suivi en licence.
2e ANNÉE (60 ECTS)
|
Matières |
Volume horaire CM |
Volume horaire EM |
Volume horaire TD |
Modalités d'évaluation |
Barème |
Coefficient |
|
|
Enseignements obligatoires |
|
|
|
40 |
|
20 |
13 |
|
Droit du travail approfondi |
34h |
|
|
|
Ecrit 5h |
20 |
2 |
|
Droit du travail |
|
48h |
|
|
CC |
20 |
2 |
|
Droit de la protection sociale |
24h |
|
|
|
Ecrit 5h |
20 |
2 |
|
Droit social comparé |
12h |
|
|
|
Ecrit 2h |
20 |
1 |
|
Contentieux sociaux |
24h |
|
|
|
Ecrit 5h |
20 |
2 |
|
Droit social international et européen |
22h |
|
|
|
Ecrit 5h |
20 |
2 |
|
Droit de la protection sociale |
|
35h |
|
|
CC |
20 |
1 |
|
Droit social international et européen |
|
22h |
|
|
CC |
20 |
1 |
|
Sur l’ensemble des enseignements |
|
|
|
|
Exposé-discussion |
20 |
4 |
|
Mémoire |
|
|
|
20 |
Mémoire |
20 |
4 |
|
Méthodologie |
|
|
8h |
|
|
|
|
|
Enseignement facultatif |
|
|
|
|
Non évalué |
|
|
|
Droit des obligations |
25h |
|
|
|
Non évalué |
|
|
Débouchés
Compétences et secteurs visés : droit du travail, protection sociale, recherche, droit social international et européen.
Débouchés professionnels ou poursuite d’étude : carrière universitaire après préparation d’une thèse, avocat, juriste d’entreprise, DRH, inspection et administration du travail, juriste au sein d’organisations professionnelles, parcours dans une université étrangère.
Informations 2024/2025 - M2 Droit social général
Réunion de rentrée : Mardi 17 septembre 2024 à 15h en salle 3 du Panthéon (aile Soufflot, escalier M, 1er étage)
Début des enseignements : Mercredi 11 septembre 2024
Emploi du temps à consulter dans la rubrique Formation/Calendrier universitaire/Emploi du temps
