Les pesticides saisis par le droit

À l’heure où les institutions européennes peinent à s’accorder sur la réautorisation du glyphosate, l’usage des pesticides emporte des interrogations juridiques cruciales, notamment à propos des rapports qu’entretiennent le droit et la science. Mais au-delà, l’usage de ces produits ouvre également des questionnements transdisciplinaires, tant en termes sociologiques, qu’économiques ou toxicologiques. Ses conséquences sanitaires et environnementales mobilisent massivement les associations et une partie de la population, qui jugent les politiques publiques bien trop lacunaires. L’absence de réponse juridique jugée satisfaisante à ces problématiques induit donc des contentieux toujours plus nombreux et, en retour, des réactions parfois véhémentes des agriculteurs et de l’industrie agrochimique.

Dans ce climat conflictuel, la révision des réglementations portant sur l’usage et la mise sur le marché des pesticides semble devenue impérative.

L’ambition de cet ouvrage pluridisciplinaire est d’offrir une réflexion croisée sur la manière dont le droit aborde ces problématiques et peut être mobilisé pour contribuer à y répondre. Dans cette perspective, l’ouvrage se structure autour de trois axes, qui constituent autant d’étapes dans l’appréhension, par les autorités administratives, des enjeux pour la santé et l’environnement soulevés par l’usage des pesticides. Il se propose d’analyser, d’abord, comment se construisent les connaissances sur les risques attachés aux produits phytosanitaires, puis de s’intéresser à la manière dont les autorités agissent. Enfin, la question du contrôle de cette action et des responsabilités qu’elle implique se doit d’être posée et soulevée de manière prospective.

Les auteurs des Pesticides saisis par le droit qui ont contribué au présent ouvrage :

Antoine BAILLEUX, Nathalie BONVALLOT, Pierre-Étienne BOUILLOT, Sara BRIMO, Sylvain BRUNIER, Xavier COUMOUL, Isabelle DOUSSAN, Benoît GRIMONPREZ, Sébastien HOURSON, Jean-Noël JOUZEL, David MONGOIN, Béatrice PARANCE, Giovanni PRETE, Magali RAMEL, Jean-Charles ROTOULLIÉ, Aude ROUYÈRE, Anne STEVIGNON, François-Guy TRÉBULLE, Agathe VAN-LANG, Denis ZMIROU-NAVIER.

Sous la direction scientifique de Sara BRIMO.