Le peuple et l'idée de norme

« Le peuple et l’idée de norme ». « Un parlementaire ne saurait saisir sans un minimum d’appréhension une telle alliance. Inconsciemment, il pourrait avoir l’impression d’être un tiers importun qui aurait vocation, soit à être trop proche du peuple en ne respectant pas l’idée de norme, soit à être trop proche de la norme en ne respectant pas la volonté du peuple ». C’est autour de cet important paradoxe (ou dilemme) que les auteurs du présent ouvrage ont pris leur plume. Le résultat est impressionnant. La collection « Académie » est le fruit d’une collaboration entre l’Académie des sciences morales et politiques, l’Institut Jean Foyer de droit parlementaire (parrainé par l’Académie des sciences morales et politiques) et les éditions Panthéon-Assas. Elle a vocation à accueillir les travaux de recherches de l’Institut de France et de l’université Paris 2 Panthéon-Assas.

Le peuple et l'idée de norme ». Un parlementaire ne saurait saisir sans un minimum d'appréhension une telle alliance. Inconsciemment, il pourrait avoir l'impression d'être un tiers importun, qui aurait vocation soit à être trop proche du peuple en ne respectant pas l'idée de norme, soit à être trop proche de la norme, en ne respectant pas la volonté du peuple.

Depuis la Révolution, la République française a édicté une formule parfaite unissant le Parlement, le peuple et l'idée de norme : « la loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont le droit de concourir, personnellement ou par leurs représentants, à sa formation » expliquent les premières lignes de l'article 6 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Dès lors, si la loi est le produit de la volonté générale, comme la première des sources du droit selon Rousseau, alors la loi est la première des normes. Elle doit donc être élaborée par le peuple, par la voix de ses représentants. Face à la majesté de cette formule, comment expliquer que le parlementaire puisse douter ? C'est que, comme Jean Foyer en a été lui-même le « témoin engagé », le 20e siècle aura été le siècle de la contestation du pouvoir législatif »

Ont collaboré : Bernard ACCOYER, Gérard BLANDIN, Jean-Denis BREDIN, Jean-Luc A. CHARTIER, Jean-Paul COSTA, Chantal DELSOL, Jean-Louis HALPERIN, Gilles LEBRETON, Pierre MAZREAUD, Emmanuel PIWNICA, Catherine PUIGELIER, Bertrand SAINT-SERNIN, François TERRÉ, Bernard TEYSSIÉ, Christophe WILLMANN.