Cultes et congrégations

Cet ouvrage est consacré au droit des cultes et des congrégations, en premier lieu celui issu des lois de 1901 et de 1905. Il insiste sur les questions institutionnelles, l'articulation entre le régime général et les différents régimes spéciaux (Alsace-Moselle et Outre-mer), la tutelle des pouvoirs publics, ainsi que les différentes formes de soutien direct et indirect que ces derniers apportent.
Tenant compte des spécificités et de l'histoire des différentes confessions et de leur organisation, notamment de leurs systèmes normatifs propres, cet ouvrage est à la fois une contribution doctrinale et une aide à la résolution des problèmes juridiques concrets qui se posent aux cultes et aux congrégations.

Sommaire

Partie I. Les bases du droit des cultes et des congrégations.
Partie II. L'organisation institutionnelle des cultes et des congrégations.
Partie III. Les fidèles.
Partie IV. Les ministres du culte.
Partie V. Financement et biens.
Partie VI. Activités des cultes et des congrégations.
Partie VII. Tutelle et contrôle public des cultes et des congrégations.
Partie VIII. Annexes.
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