Histoire du droit patrimonial de la famille (3061)

(février 2022)

La famille, au-delà des liens de parenté, c’est aussi un patrimoine ; patrimoine qu’il s’agit de conserver afin de le transmettre de génération en génération, pour préserver le statut social et économique de la famille.

Le droit a organisé cette gestion patrimoniale de la famille par le biais des règles successorales et des régimes matrimoniaux. Du droit romain au code civil, l’histoire du droit patrimonial de la famille permet de mettre en lumière la manière dont les sociétés ont envisagé le subtil équilibre entre la volonté individuelle de disposer de son patrimoine d’une part, et les intérêts familiaux d’autre part. L’histoire du droit patrimonial de la famille montre aussi comment les sociétés ont organisé les rapports patrimoniaux entre le mari et la femme, en fonction de leurs diverses conceptions du mariage.

Il s’agit donc d’éclairer les choix que le législateur de 1804 a dû nécessairement opérer pour réussir l’uniformisation du droit français, à partir des traditions juridiques, souvent opposées, issues du droit romain ou du droit coutumier.