3e semestre

UEF* 3 - (coef.2) (20 ECTS)

2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :

• Droit des obligations - Le Contrat 1 (CM : 36h et TD : 15h) 
• Droit administratif - Les Sources - Le Juge (CM : 36h et TD : 15h)  

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC* 3 ‐ (coef.1) (10 ECTS)

4 matières obligatoires sans TD :

• Droit des affaires – Structures de l’entreprise (CM : 36h)
• Histoire du droit des obligations (CM : 36h)
• Introduction au droit européen (CM : 36h)
• Principes généraux du procès (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1    matière obligatoire :

• Anglais (TD : 18h)

Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

4e semestre

UEF* 4 (coef.2) (20 ECTS)

3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :

• Droit des obligations - Responsabilité et autres sources  (CM : 36h et TD : 15h)
• Droit administratif - L'ation administrative (CM : 36h et TD : 15h) 
• Droit pénal général (CM : 36h et 5 TD de 1h30)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC* 4 (coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD :

• Finances publiques (36h CM) 
• Droit des affaires - Activités de l'entreprise (36h CM) 

Les CM sont évalués par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais (18h TD)  

Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).