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Les Éditions Panthéon-Assas publient ce mardi 24 juin 2025 la thèse de Simon RIANCHO, maître de conférences en droit privé, intitulée Les principes directeurs du droit du travail.
Soutenue en 2019 sous la direction du professeur Jean-François CESARO, elle a été distinguée par le prix de thèse de l’Université Paris-Panthéon-Assas et le prix de thèse Voltaire-Liaisons sociales. Par ailleurs, ce travail a été distingué comme « thèse remarquable » par l’Association française de droit du travail et de la sécurité sociale (AFDT).
Le travail est l’un des pôles essentiels de la vie des individus. Étudier le droit du travail permet de cerner comment la société appréhende et organise les relations de travail (salariées). Cela est d’autant plus passionnant que ces relations, et le droit du travail, ont fait l’objet de transformations très importantes depuis vingt à trente ans. Et de nouveaux défis sont sans cesse à appréhender. Une telle « matière » s’avérait donc particulièrement attrayante pour entamer des recherches - d’autant plus qu’intellectuellement, elle est extrêmement riche.
Plus encore, j’ai cherché dans ma thèse à savoir si, malgré ces évolutions, le droit du travail est assis sur des principes normatifs structurants, lesquels peuvent témoigner d’orientations, de dynamiques. La réponse s’est avérée positive.
Le concept de principe directeur n’est pas inconnu en droit. En procédure civile, par exemple, ces principes sont exploités depuis plusieurs dizaines d’années (à la suite des travaux de MOTULSKY), et y ont acquis une place centrale. Par conséquent, pour donner à ma recherche des fondements solides, j’ai cherché, d’abord, à élaborer un concept de principe directeur à partir du droit positif – en allant bien au-delà du droit du travail. Une fois ce travail de conceptualisation effectué, j’ai pu chercher si en droit du travail des principes directeurs pouvaient être dégagés, et le cas échéant quelles pourraient être leurs utilités.
L’ordonnancement proposé dérive de trois principes directeurs cadres sur lesquels sont adossés treize principes directeurs d’application. Il offre une vision panoramique du « système » formé par le droit du travail qui, non seulement, permet une présentation pédagogique mais pourrait aussi s’avérer profitable d’un point de vue pratique. Ainsi, à partir des principes directeurs de direction institutionnelle, de participation collective et de sécurité individuelle, complétés par les principes directeurs d’application afférents, il est envisageable de décrire le droit positif et ses transformations, mais aussi d’opérer une mise en parallèle avec le droit supranational et les droits étrangers. Les principes directeurs peuvent aussi, dans une mesure qu’il convient de bien déterminer, participer à la construction du droit du travail. Ils offrent des réponses aux « cas difficiles », et permettent de suggérer des propositions de droit prospectif.
Compte tenu de ces fonctions, ils suscitent naturellement la tentation d'une codification, à laquelle il n'est guère certain qu'il faille succomber.
Les enjeux sont très nombreux. À titre d’illustrations, peuvent être cités l’articulation vie professionnelle/vie personnelle (la quête de télétravail y est liée) ; la protection de la santé des salariés (face, par exemple, aux risques psychosociaux) ; la prise en compte des enjeux environnementaux (par tous les acteurs des relations de travail) ; l’exploitation des nouvelles technologies (et spécialement de l’intelligence artificielle) ; la rémunération du travail (notamment dans un contexte où l’inflation affecte le pouvoir d’achat des travailleurs) ; ou encore, les modalités de la représentation des salariés (alors que le taux de syndicalisation des salariés est très faible, mais que la négociation collective a une place essentielle pour l’organisation des relations de travail).
Selon la manière dont seront appréhendés, à l’avenir, ces divers enjeux, cela pourrait bien sûr se répercuter sur les principes directeurs du droit du travail. Il n’est pas à exclure que de nouveaux principes émergent, ou que d’autres, d’ores et déjà existants, se transforment.
Ce travail de recherche peut être mis dans les mains de quiconque s’intéresse au droit du travail et à ses évolutions.
Bien sûr, ceux qui étudient le droit du travail, et qui effectuent des recherches doctrinales relatives à cette branche du droit pourraient y trouver un intérêt. Au-delà du droit du travail, les propos tenus sont de nature à nourrir les réflexions relatives aux principes – spécialement s’ils sont qualifiés de directeurs.
Quant aux praticiens du droit, cette thèse pourrait leur permettre d’observer le droit du travail avec un nouveau regard, car cette matière n’avait jusqu’à présent jamais été présentée comme reposant sur un système complet, mais restreint, de principes directeurs aux usages précisément déterminés. Et alors qu’au premier abord, ces principes pourraient sembler connus, c’est là une fausse familiarité qui ne doit pas tromper : ils constituent un nouvel instrument au service des juristes – quelle que soit leur activité.
Retrouvez cet ouvrage en librairie dès à présent.