Troisième année

Option droit privé

5e semestre

UEF5 (coefficient 2 - 20 ECTS)

3matières obligatoires avec TD :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h, TD : 15h)
• Contrats spéciaux Procédure pénale (CM : 36h, TD : 15h)
• Procédure pénale (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC5 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4    matières obligatoires sans TD :

• Droit international privé (CM : 36h)
• Droit des biens publics (CM : 36h)
• Droit de l’Union européenne (CM : 36h)
• Droit du travail (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais (TD : 18h)

Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

6e semestre
UEF6 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2    matières obligatoires avec TD :

• Régime général de l’obligation (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit spécial des sociétés (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC6 (coefficient 1 - 10 ECTS)
5    matières sans TD :

•  Libertés fondamentales (CM : 36h)
• Droit de la famille (CM : 36h)
• Droit économique européen (CM : 36h)
• Droit fiscal (CM : 36h)
• Procédure civile (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais (TD : 18h)

Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1)

Option driot privé et droit public

5e semestre

UEF5 (coefficient 2 - 20 ECTS)
3 matières obligatoires avec TD :

•  Droit commun des sociétés (CM : 36h, TD : 15h)
•  Droit de l’Union européenne (CM : 36h, TD : 15h)
• Procédure pénale (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC5 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4 matières obligatoires sans TD :

• Droit des biens publics (CM : 36h)
•  Droit international public (CM : 36h)
• Droit du travail (CM : 36h)
• Contrats spéciaux (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1    matière obligatoire :

• Anglais (TD : 18h)

Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

6e semestre

UEF6 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2    matières obligatoires avec TD :

• Libertés fondamentales (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit spécial des sociétés (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC6 (coefficient 1 - 10 ECTS)
 
5 matières obligatoires sans TD :

• Droit fiscal (CM : 36h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h)
• Droit de la famille (CM : 36h)
• Droit économique européen (CM : 36h)
• Procédure civile (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais (TD : 18h)

Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Option droit public

5e semestre

UEF5 (coefficient 2 - 20 ECTS)
3 matières obligatoires avec TD :

• Droit de l’Union européenne (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit des biens publics (CM : 36h, TD : 15h)
• Procédure pénale (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC5 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4 matières sans TD :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h)
• Droit international public (CM : 36h)
• Contrats spéciaux (CM : 36h)
• Droit du travail (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1    matière obligatoire :

• Anglais (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

6ème semestre

UEF6 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2    matières obligatoires avec TD :

• Libertés fondamentales (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit économique européen (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC6 (coefficient 1 - 10 ECTS)
5 matières obligatoires sans TD :

• Droit fiscal (CM : 36h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h)
• Droit de la fonction publique (CM : 36h)
• Droit spécial des sociétés (CM : 36h)
• Procédure civile (CM : 36h)

 Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

•  Anglais (TD ; 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
Règles spécifiques de 3e année
UC Facultative annuelle : éléments spécifiques à la 3e année de Licence de Droit
Parcours professionnalisant :
Renforcer les compétences numériques : Certification PIX, niveau 2

La certification donne lieu à l’attribution de 3 points bonus.