Aller à l'en-tête Aller au menu principal Aller au contenu Aller au pied de page
Accueil - Université - Enseignants Chercheurs - M. Arnaud MARTINON

M. Arnaud MARTINON

Enseignant – chercheur
Portrait de Arnaud Martinon
M. Arnaud MARTINON
Professeur en Droit privé
Vice-président en charge des études et de la formation
Portrait de Arnaud Martinon
Matière(s) enseignée(s) :

Droit du travail, Droit social international et européen

Thèmes de recherche :

Droit du travail, Droit de la représentation collective, Droit de la négociation collective

Coordonnées :

Vice-Présidence
Université Paris-Panthéon-Assas
12, place du Panthéon 75005 Paris

Centre(s) de recherche :

Activités / CV

Professeur agrégé des Facultés de droit ; Docteur en droit

Publications

Ouvrages

  • Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales, dir. X. Dupré de Boulois : Dalloz, 1ère édition en 2017 – 6ème édition en 2025. Rédaction de la partie consacrée au droit du travail, soit 14 commentaires d’arrêts
  • Code de la consommation, dir. L. Leveneur : Lexis Nexis (depuis 2015 – 2 mises à jour par an). Rédaction des annotations pour une partie consacrée à la sécurité.

Article dans des revues et ouvrages

– « Article 169-I de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) complétant l’article 1833 du code civil », in Histoire du droit du travail par les textes : Economica 2025.
– « Affaire des congés payés : le justiciable au pays des sources » : Dr. soc. 2024.
– « Affaire des congés payés : l'abrogation judiciaire différée en question » : JCP G 2023, 1914.
– « Article 30 – Protection contre le licenciement injustifié », in la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : Bruylant 2023 (3ème éd.)
–  « Les contrôles administratifs et judiciaires », JCP S 2023, 1120 (Avec Laurent MARQUET DE VASSELOT)
–  « Les actions en exécution de l’accord collectif de travail », Dr. soc. 2023, 234
–  « Autonomie du salarié et temps de travail », Bull. Jol. Trav. nov. 2022, p. 66 (Avec Florence BERGERON et Michel MORAND)
–  « Propositions et évolutions sur l’emploi », JCP S 2022, 1106
 « Le shopping de la prescription », Bull. Jol. Trav. déc. 2021, p. 1 (Avec Grégoire LOISEAU)
–  « L’administration et les crises », JCP S 2021, 1156 (Avec Laurent MARQUET DE VASSELOT)
–  « L’amendement relatif à la procédure de qualification », D. 2020, p. 2280
– « Données économiques : l’obligation de diffuser », JCP S 2020, 2027 (Avec Laurent
– « La garantie de rémunération », Bull. Jol. Trav. avr. 2020, p. 65 (Avec Jean-François CESARO)
– « Un directeur de recherches. Eloge à plusieurs voix de Bernard TEYSSIE », RDA, mai 2019, p.4
– « Sur la contribution aux activités sociales et culturelles du comité social et économique », (avec A. Teissier) : BJT 2018, 70.
– «  Le contentieux du compte 641 », in Bulletin d’information de la Cour de cassation 2018
– Les moyens du comité social et économique » : JCP S 2018, n° 26, 26.
– « Brèves observations sur la nouvelle articulation des conventions et accords collectifs » : JCP S 2018, n° 5, 18.
– « Rupture du contrat de travail et suppression d'emplois-.-(ord. n° 2017-1387, 22 sept. 2017) » (avec L. Marquet de Vasselot) : JCP S 2017, n° 40, 6.
– « Articulation des consultations comité d'établissement et comité central d'entreprise » (avec J.-F. Cesaro) : BJT 2017, 319.
– « Le juge et le contenu de l'accord collectif » (avec E. Peskine) : Dr. Soc. 2017, 115.
– « Les apports de la loi du 8 août 2016 en matière de durée du travail » (avec L. Marquet de Vasselot) : JCP S 2016, n° 35, 16.
– « L'articulation croisée des accords collectifs » : JCP S 2016, n° 17, 25.
– « Emploi et licenciements économiques » : Dr. Soc. 2016, 324.

Articles dans les mélanges

– « Les zones grises du motif de licenciement », in Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt : Lextenso 2022.
– « Questions désordonnées sur le droit contemporain des accords collectifs de travail », avec Fl. Bergeron, in Voyage au bout de la logique juridique – Mélanges offerts au Professeur Jean Mouly : PUL 2020.
–  « Les avis en droit du travail », in Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié : LexisNexis 2019.
– « Sur la loi du travail négociée : Quelques observations et un peu d’imagination », in Etudes en l’honneur de Phlippe Neau-Leduc : Lextenso 2018.

Fascicules

– J.-Cl. Travail traité : Fasc. 2-40 : Contrat à durée déterminée – Notion : 2023 mise à jour (avec F. Bousez)
–  J.-Cl. Travail traité : Fasc. 2-42 : Contrat à durée déterminée – Recours : 2025 mise à jour (avec F. Bousez)
– J.-Cl. Travail traité : Fasc. 2-46 : Contrat à durée déterminée – Exécution : 2023 mise à jour (avec F. Bousez)
– J.-Cl. Travail traité : Fasc. 2-49 : Contrat à durée déterminée – Requalification : 2023 mise à jour (avec F. Bousez)

Informations complémentaires

Responsabilités administratives/pédagogiques à l'Université Paris-Panthéon-Assas
•    Vice-président de l’université en charge des études et de la formation
•    Co-directeur du laboratoire de droit social (2018-2024)
•    Directeur du Master 2 Droit social et relations de travail (formation continue)
Responsabilités extérieures
•    Président de la section 01 (Droit privé et sciences criminelles) du Conseil national des universités (2019-2023)
•    Co-fondateur de la revue Bulletin Joly Travail
•    Co-directeur de la revue Bulletin Joly Travail (2016-2024)