Double Licence Droit et Histoire – Cursus Droit

1re année (60 ECTS)

Semestre 1 (30 ECTS)

UED1 fondamentaux Droit 1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :

• Introduction à l'étude du droit et droit civil (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit constitutionnel (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC1 complémentaires et transversaux Droit 1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières obligatoires :

• Introduction historique au droit (CM : 36h)
• Institutions judiciaires et administratives (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière au choix :

• Problèmes économiques contemporains (CM : 30h)
• Histoire des institutions politiques et sociales de l'Antiquité (CM : 30h)
• French Business Law (CM : 24h)
• French Constitutional Law (CM : 24h)
• Duality and other Specificities of the French Court System (CM : 24h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire : 

• Anglais juridique S1 (TD : 18h)

Cette matière est annuelle, elle n’est pas évaluée au premier semestre.

Semestre 2 (30 ECTS)

UED2 fondamentaux Droit 2  (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :

• Droit des personnes et des biens  (CM : 48h, TD : 15h)
• Droit constitutionnel 2 (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC2 complémentaires et transversaux Droit 2 (coefficient 1 - 10 ECTS)
1 matière obligatoire :

• Relations internationales (CM : 30h)

Le CM est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière au choix :

• Économie politique (CM : 30h)
• Science politique (CM : 30h)
• Histoire du droit des personnes et des biens (CM : 30h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais juridique S2 (TD : 18h)

Le TD est évalué par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

2e année (60 ECTS)

Semestre 3 (30 ECTS)

UED3 fondamentaux Droit 3 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :

• Droit des obligations – Contrat (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit administratif – Les sources - Le juge (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC3 complémentaires et transversaux Droit 3 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières obligatoires :

• Droit des affaires – Structure de l’entreprise (CM : 36h)
• Introduction au droit européen (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière au choix :

• Principes généraux du procès (CM : 30h)
• Histoire du droit des obligations (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais juridique S3 (TD: 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Semestre 4 (30 ECTS)

UED4 fondamentaux et transversaux Droit 4 (coefficient 2 - 20 ECTS)
3 matières obligatoires :

• Droit des obligations – Responsabilité et autres sources (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit administratif – L’action administrative (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit pénal général (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC4 complémentaires et transversaux Droit 4 (coefficient 1 - 10 ECTS)
1 matière obligatoire :

• Introduction au droit international public (CM : 24h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière au choix :

• Droit des affaires – Activités de l’entreprise (CM : 36h)
• Histoire du droit pénal (CM : 36h)
• Finances publiques (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais juridique S4 (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

3e année (60 ECTS)

Option droit privé

Semestre 5 (30 ECTS)

UED5 fondamentaux Droit 5 (coefficient 2 - 20 ECTS) : 
3 matières avec TD au choix (dans la limite des combinaisons listés dans la partie règles spécifiques) :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h, TD : 15h)
• Procédure civile (CM : 36h, TD : 15h)
• Contrats spéciaux (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit du travail – relations individuelles (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit international privé (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC5 complémentaires et transversaux Droit 5 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières sans TD obligatoires (non choisies en UEF) :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h)
• Procédure civile (CM : 36h)
• Droit de l’Union européenne (CM : 36h)
• Contrats spéciaux (CM : 36h)
• Droit du travail – relations individuelles (CM : 36h)
• Droit international privé (CM : 36h)
• Histoire du droit des affaires (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais juridique S5 (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Semestre 6 (30 ECTS)

UED6 fondamentaux et transversaux Droit 6 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières avec TD au choix (dans la limite des combinaisons listés dans la partie règles spécifiques) :

• Procédure pénale (CM : 36h, TD : 15h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit de la famille (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit du travail – Relations collectives (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit spécial des sociétés (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit fiscal (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC6 complémentaires et transversaux 6 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières sans TD au choix (non choisies en UEF) :

• Procédure pénale (CM : 36h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h)
• Libertés fondamentales (CM : 36h)
• Droit de la famille (CM : 36h)
• Droit du travail – Relations collectives (CM : 36h)
• Droit spécial des sociétés (CM : 36h)
• Droit fiscal (CM : 36h)
• Histoire du droit de la famille (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais juridique S6 (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Option droit privé et droit public

Semestre 5

UED5 fondamentaux Droit 5 (coefficient 2 - 20 ECTS)
3 matières avec TD au choix (dans la limite des combinaisons listés dans la partie règles spécifiques) :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h, TD : 15h)
• Procédure civile  (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit de l’Union européenne  (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit international public  (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit international privé  (CM : 36h, TD : 15h)
• Contrats spéciaux ou Droit des biens publics  (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC5 complémentaires et transversaux 5 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières sans TD obligatoires (non choisies en UEF) :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h)
• Procédure civile  (CM : 36h)
• Droit de l’Union européenne  (CM : 36h)
• Droit international public  (CM : 36h)
• Contrats spéciaux ou Droit des biens publics  (CM : 36h)
• Droit international privé  (CM : 36h)
• Droit du travail – relations individuelles  (CM : 36h)
• Droit constitutionnel approfondi  (CM : 36h)
• Philosophie du droit  (CM : 36h)
• Histoire du droit des affaires  (CM : 36h)
• Histoire du droit administratif  (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais juridique S5 (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Semestre 6

UED6 fondamentaux Droit 6 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières avec TD au choix (dans la limite des combinaisons listés dans la partie règles spécifiques) :

• Procédure pénale  (CM : 36h, TD : 15h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h, TD : 15h)
• Libertés fondamentales (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit fiscal (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit de la famille (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit du travail – Relations collectives (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit économique européen (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC6 complémentaires et transversaux Droit 6 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières sans TD au choix (non choisies en UEF) :

• Procédure pénale (CM : 36h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h)
• Libertés fondamentales (CM : 36h)
• Droit fiscal (CM : 36h)
• Droit de la famille (CM : 36h)
• Droit du travail – Relations collectives (CM : 36h)
• Droit économique européen (CM : 36h)
• Droit spécial des sociétés (CM : 36h)
• Histoire des droits fondamentaux (CM : 36h)
• Histoire du droit de la famille (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais juridique S6 (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Option droit public

Semestre 5

UED5 fondamentaux Droit  5 (coefficient 2 - 20 ECTS)
3 matières avec TD au choix (dans la limite des combinaisons listés dans la partie règles spécifiques) :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h, TD : 15h)
• Procédure civile (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit de l’Union européenne (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit des biens publics (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit international public (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit constitutionnel approfondi (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC5 complémentaires et transversaux Droit 5 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières sans TD au choix (non choisies en UEF) :

• Droit commun des sociétés (CM : 36h)
• Procédure civile (CM : 36h)
• Droit de l’Union européenne (CM : 36h)
• Droit des biens publics (CM : 36h)
• Droit international public (CM : 36h)
• Droit constitutionnel approfondi (CM : 36h)
• Philosophie du droit (CM : 36h)
• Contrats spéciaux (CM : 36h)
• Droit international privé (CM : 36h)
• Histoire du droit administratif (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais juridique S5 (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Semestre 6

UED6 fondamentaux Droit  6 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières avec TD au choix (dans la limite des combinaisons listés dans la partie règles spécifiques) :

• Procédure pénale (CM : 36h, TD : 15h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h, TD : 15h)
• Libertés fondamentales (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit fiscal (CM : 36h, TD : 15h)
• Droit économique européen (CM : 36h, TD : 15h)

Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC6 complémentaires et transversaux Droit 6 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières sans TD au choix (non choisies en UEF) :

• Procédure pénale (CM : 36h)
• Régime général de l’obligation (CM : 36h)
• Libertés fondamentales (CM : 36h)
• Droit fiscal (CM : 36h)
• Droit économique européen (CM : 36h)
• Droit de la fonction publique (CM : 36h)
• Droit spécial des sociétés (CM : 36h)
• Droit du travail – Relations collectives (CM : 36h)
• Histoire des droits fondamentaux (CM : 36h)
• Histoire du droit de la famille (CM : 36h)

Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais juridique S6 (TD : 18h)

Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Règles spécifiques de 3e année

Liste des matières obligatoires du tronc commun à choisir en UEF ou UEC pour toutes les options :
Semestre 5 :

• Droit commun des sociétés 
• Procédure civile
• Droit de l’Union européenne

Semestre 6 :

• Procédure pénale
• Régime général de l’obligation
• Libertés fondamentales
• Histoire des droits fondamentaux ou Histoire du droit de la famille

Liste des combinaisons de matières d’UEF autorisées :

Option Droit privé
Semestre 5
1. Procédure civile, Droit commun des sociétés, Droit du travail - Relations individuelles
2. Procédure civile, Droit commun des sociétés, Contrats spéciaux
3. Procédure civile, Droit du travail -Relations individuelles, Contrats spéciaux
4. Droit international privé, Procédure civile, Droit commun des sociétés
5. Droit international privé, Procédure civile, Contrats spéciaux
6. Droit international privé, Droit commun des sociétés, Droit du travail -Relations individuelles
7. Droit international privé, Droit commun des sociétés, Contrats spéciaux
8. Droit commun des sociétés, Droit du travail -Relations individuelles, Contrats spéciaux
Semestre 6
1. Régime général de l’obligation, Procédure pénale
2. Régime général de l’obligation, Droit de la famille
3. Régime général de l’obligation, Droit du travail – Relations collectives
4. Régime général de l’obligation, Droit spécial des sociétés
5. Régime général de l’obligation, Droit fiscal
6. Droit de la famille, Droit fiscal
7. Droit du travail – Relations collectives, Droit spécial des sociétés
8. Droit spécial des sociétés, Droit fiscal
9. Procédure pénale, Droit du travail – Relations collectives
10. Procédure pénale, Droit de la famille

Option Droit privé et Droit public

Semestre 5
1. Procédure civile, Droit de l’Union européenne, Contrats spéciaux
2. Procédure civile, Contrats spéciaux, Droit des biens publics
3. Droit de l’Union européenne, Droit commun des sociétés, Droit international privé
4. Droit de l’Union européenne, Droit commun des sociétés, Contrats spéciaux
5. Droit de l’Union européenne, Droit international privé, Contrats spéciaux
6. Droit de l’Union européenne, Droit international public, Droit international privé
7. Droit international public, Droit international privé, Droit commun des sociétés
8. Droit international public, Droit de l’Union européenne, Droit commun des sociétés
Semestre 6
1. Régime général de l’obligation, Droit fiscal
2. Régime général de l’obligation, droit économique européen
3. Procédure pénale, Droit fiscal 
4. Procédure pénale, Libertés fondamentales
5. Droits du travail - Relations collectives, Droit économique européen
6. Droit de la famille, Droit fiscal
7. Droit de la famille, Libertés fondamentales

Option Droit public
Semestre 5
1. Droit de l'Union européenne, Droit des biens publics, Droit constitutionnel approfondi
2. Droit international public, Droit de l'Union européenne, Droit des biens public
3. Droit de l’Union européenne, Droit international public, Droit constitutionnel approfondi
4. Droit de l'Union européenne, Droit des biens publics, Droit commun des sociétés
5. Droit international public, Droit de l’Union européenne, Droit commun des sociétés
6. Droit international public, Droit de l’Union européenne, Procédure civile
Semestre 6
1. Droit fiscal, Libertés fondamentales
2. Libertés fondamentales, Procédure pénale
3. Procédure pénale, Droit fiscal
4. Droit économique européen, Droit fiscal
5. Libertés fondamentales, Droit économique européen
6. Droit fiscal, Régime général des obligations

Double licence Droit et histoire – cursus histoire 

1re année (60 ECTS)

Semestre 1 (30 ECTS)

UEH1 fondamentaux Histoire 1 : 130h, 30 ECTS

• Histoire ancienne, (13h CM + 19h30 TD)                   
• Histoire médiévale, (13h CM + 19h30 TD)              
• Histoire moderne, (13h CM + 19h30 TD)                
• Histoire contemporaine, (13h CM + 19h30 TD)                

Semestre 2 (30 ECTS)

UEH2 fondamentaux Histoire 2 : 130h, 30 ECTS

• Les quatre périodes, mêmes durées cours/td  

2e année (60 ECTS)

Semestre 3 (30 ECTS)

UEH3 fondamentaux Histoire 1 : 117h, 30 ECTS
Trois périodes parmi : ancienne, médiévale, moderne, contemporaine, (13h CM, 26h TD soit 3h par matière)

Semestre 4 (30 ECTS)

UEH4 fondamentaux Histoire 2 (13 semaines cours et TD) :117h, 30 ECTS

• Trois périodes parmi : ancienne, médiévale, moderne, contemporaine (13h CM, 26h TD par matière)                     

3e année (60 ECTS)

Semestre 5 (30 ECTS)

UEH5 fondamentaux Histoire 1 : 117h, 30 ECTS

• Trois périodes parmi : ancienne, médiévale, moderne, contemporaine (13h CM, 26h TD par matière)                        

Semestre 6 (30 ECTS)

UEH6 fondamentaux Histoire 2 : 117h, 30 ECTS                         

• Trois périodes parmi : ancienne, médiévale, moderne, contemporaine (13h CM, 26h TD par matière)