Master 1

1ère année (M1), Semestre 1
Parcours classique

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)
3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :

• Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM et 15h TD)
• Droit fiscal des affaires 1 (36h CM et 15h TD)
• Droit civil 1 - droit du crédit (36h CM et 15h TD) ou Droit de la concurrence (36h CM et 15h TD)

UEC 1* (Coef.1) (10 ECTS)
2 matières obligatoires sans TD : (2x36h CM)

• Droit international privé 1
• Droit de la concurrence (interne et européen) ou Droit civil 1- droit du crédit

Les étudiants qui choisissent Droit civil 1 – droit du crédit en UEF1 doivent obligatoirement choisir Droit de la concurrence (interne et européen) en UEC 1 et inversement.

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante : (2x36h CM)

• Droit et économie bancaires
• Droit maritime 
• Droit des assurances
• Droit de la protection sociale
• Droit de l'urbanisme
• Grand systèmes de droit contemporains 1
• Droit public de l'économie 1
• Droit du service public
• Droit civil 2 : droit patrimonial de la famille 
• Droit pénal spécial 
• Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)

Enseignement obligatoire :

• Anglais (18h TD)

*Le M1 droit des affaires est adapté (une seule matière obligatoire sans TD et une seule matière au choix en UEC1) à l’intention des étudiants admis en parallèle en 1ère année du Master Économie du droit.

Volume horaire par étudiant : 315h (531h au total)

1ère année (M1), Semestre 2
Parcours commun

UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :

• Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
• Droit fiscal des affaires 2 (36h CM et 15h TD)

UEC 2* (Coef.1) (10 ECTS)
2 matières obligatoires sans TD : (2x36h CM)

• Droit du commerce international
• Droit pénal des affaires

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :

• Droit des marchés financiers (36h CM)
• Droit des transports terrestres et aériens
• Droit fiscal européen et international (36h CM)
• Contentieux fiscal (36h CM)
• Droit international privé (Droit des affaires) (24h CM)
• Grands systèmes de droit contemporains 2 (Common Law) (36h CM)
• Droit de la construction (36h CM)
• Droit de l'environnement (36h CM)
• Droit public de l'économie 2 (36h CM)
• Comptabilité des sociétés (36h CM)
• Pratiques déloyales de concurrence (24h CM)

Enseignement obligatoire :

• Anglais (18h TD)

Enseignement facultatif :

• Atelier de professionnalisation 4 (15h TD)

Volume horaire par étudiant : 240h à 264h selon les options

*Le M1 droit des affaires est adapté (une seule matière obligatoire sans TD et une seule matière au choix en UEC2) à l’intention des étudiants admis en parallèle en 1ère année du Master Économie du droit.

Total annuel 1ère année de Master Droit des affaires :
- volume horaire par étudiant : 555h à 579h selon les options en parcours classique;
- volume horaire global : 1155h ;
- ECTS : 60.

Master 2

La plupart des enseignements sont dispensés sous forme d’étude de dossiers. Ils sont tous obligatoires.

Enseignements fondamentaux (matières d’écrit) :

• Droit des sociétés et techniques sociétaires (EM 44h)
• Droit des contrats et technique contractuelle (EM 44h)
• Droit fiscal interne (EM 44h)

Enseignements complémentaires (matières d’oral) :

• Droit des opérations financières et boursières (EM 24h)
• Droit fiscal international (EM 24h)
• Droit social (EM 24h)
• Droit de la concurrence (EM 24h)
• Restructurations (EM 14h)  
• Contentieux des affaires (EM 14h)
• Analyse et évaluation financières (EM 44h)
• Droit américain des opérations financières et boursières (en anglais) (EM 2 groupes de 36h = 72h)  
• Droit anglo-américain des contrats (en anglais) (TD 2 groupes de 36h = 72h)

Stage (finalité professionnelle) : 3 mois à partir de la mi-mars en cabinets d’avocats ou en entreprises, en France ou à l’étranger + rapport de stage.

Total 2e année de Master :

• Volume horaire par étudiant : 372h
• Volume horaire global : 444h
• ECTS : 60.