Master Droit international

parcours Droit comparé des affaires

Mme Marie-Élodie ANCEL

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Master Droit international parcours Droit comparé des affaires

2025 / 2026

Direction : Marie-Élodie ANCEL

Masters en Droit - Droit

Diplôme délivré :

Master

Durée des études :

2 ans

Modalités d’enseignement :

Formation initiale

Droit

Niveau d’entrée : Bac +3 ou Bac +4

Modalités d’enseignement : Formation initiale

Durée des études : 2 ans

Diplôme délivré : Master

ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées

Formation à la recherche comparatiste et à la pratique du droit comparé qui permet :

  • D'acquérir une compréhension précise des systèmes de droit contemporains ;
  • D'approfondir des connaissances en droit privé et public comparé, avec un accent mis sur le droit des affaires (droit des contrats, droit des sociétés, règlement des litiges, droit interntional privé etc.) ;
  • D'élargir le champ de recherche en découvrant des familles juridiques éloignées des nôtres (droits asiatiques, droits des pays arabes, droits des pays d'Amérique latine, etc.).

Admissions

Pour l'année universitaire 2025-2026 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Attendus

Obtention d’une licence en droit avec mention, notes satisfaisantes dans les matières fondamentales de droit privé (civil, commercial, international privé) et droit européen, connaissance de systèmes juridiques étrangers, bonne maitrise de l’anglais.

Critères généraux d’examen des candidatures

Résultats académiques, motivation exposée dans la lettre de candidature, éventuelles expériences de stage

Modalités d’examen des candidatures

Examen sur dossier par un comité d’évaluation, éventuellement entretien. 

Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Dans ce dernier cas, un master 1 en droit ou tout diplôme jugé équivalent est requis. Diplôme en droit comparé, maîtrises intégrées, programme Erasmus, expériences à l'étranger, connaissance d'une langue étrangère.

L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité de la direction du master.

Organisation

Programme

Programme 2025-2026

Texte de référence :
Le Règlement des études de master s'applique à tous les diplômes de master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.

1re année (60 ECTS)

Semestre 1 (30 ECTS)
UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières au choix :

  • Droit international économique
  • Droit des sûretés
  • Droit des entreprises en difficulté

Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4 matières au choix (la ou les matières non choisies en UEF1 doivent être obligatoirement prises en UEC1) :

  • Grands systèmes de droit contemporains 1
  • Droit international économique
  • Droit des sûretés
  • Droit des entreprises en difficulté
  • Droit international privé 1 ou Introduction to Cross-Border Litigation
  • Droit maritime
  • Droit des régimes matrimoniaux
  • Droit de la propriété intellectuelle
  • Droit international public 2
  • Procédure civile (arbitrage, modes amiables, procédure civile spéciale)

Chaque matière se compose de 36h de CM, à l’exception du cours Cross-Border Litigation qui se compose de 24h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

  • Anglais

La matière se compose de 18h CM.
Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

1 cours obligatoire :

  • Histoire contemporaine du droit international privé (24h)

Semestre 2 (30 ECTS)
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières au choix :

  • Droit du commerce international
  • Droit international privé 2
  • Droit européen des affaires

Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4 matières au choix (la matière non choisie en UEF2 doit être obligatoirement prise en UEC2) :

  • Droit européen des affaires
  • Droit du commerce international
  • Droit international privé 2
  • Droit des successions et libéralités
  • Grands systèmes de droit contemporains 2 (Common Law)
  • Droit constitutionnel comparé
  • Droit pénal des affaires
  • Droit des transports terrestres et aériens
  • Droit du numérique
  • Droit du financement de l’entreprise

Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

  • Anglais

La matière se compose de 18h de CM.
Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

1 cours obligatoire :

  • Actualité du contentieux judiciaire et arbitral international (18h)

Règles spécifiques
La matière « Droit international privé 1 » est obligatoire pour ceux qui ne l’ont pas suivie en L3, elle n’est pas accessible aux étudiants qui l’ont suivie en L3.
La matière « Introduction to Cross-Border Litigation » peut être suivie par les étudiants ayant déjà suivi « Droit international privé 1 » en L3 ; elle n’est pas accessible aux étudiants qui l’ont suivie en L3.
Les matières « Grands systèmes de droit contemporains 1 », « Grands systèmes de droit contemporains 2 - Common Law » sont fortement conseillées aux étudiants par les responsables du parcours.
Les matières « Droit international privé 2 » et « Droit du commerce international » sont fortement conseillées en UEF2 aux étudiants par les responsables du parcours.

 

2e année (60 ECTS)

Matières

Volume horaire CM

ECTS

Modalités d'évaluation

Barème

Coefficient

Module 1

 

12

 

20

4

Les fondamentaux du droit comparé

50h

 

Ecrit 5h

20

4

Théorie et méthodologie de la recherche comparative

12h

 

Non évalué

 

 

Module 2

 

20

 

20

5

1 bloc au choix :

 

 

 

 

 

Bloc 1 (5 matières obligatoires)

125h

 

 

 

 

Droit comparé des activités économiques et droit pénal des affaires

25h

 

Oral ou écrit ou CC (80%) et Assiduité (20%)

20

1

Droit comparé des sociétés

25h

 

Oral ou écrit ou CC (80%) et Assiduité (20%)

20

1

Droit comparé des contrats

25h

 

Oral ou écrit ou CC (80%) et Assiduité (20%)

20

1

Droit comparé du règlement des différends

25h

 

Oral ou écrit ou CC (80%) et Assiduité (20%)

20

1

Droit international privé comparé

25h

 

Oral ou écrit ou CC (80%) et Assiduité (20%)

20

1

Bloc 2 (4 matières au choix)

125h

 

 

 

 

Droit comparé des activités économiques et droit pénal des affaires

25h

 

Oral ou écrit ou CC (80%) et Assiduité (20%)

20

1

Droit comparé des sociétés

25h

 

Oral ou écrit ou CC (80%) et Assiduité (20%)

20

1

Droit comparé des contrats

25h

Débouchés

Compétences visées :

  • Connaissance précise des grands systèmes de droit contemporains ,
  • Maîtrise des structures et techniques des dvers droits, de leurs convergences et divergences ,
  • Spécialisation dans la dimension comparatiste du droit des affaires au sens large (contrats, sociétés, règlement des litiges, pénal).

Débouchés professionnels ou poursuite d'études :

  • Cabinets d'avocats internationaux, services juridiques d'entreprises multinationales, fonction publique européenne ou internationale, enseignement et recherche universitaire ,
  • Mastère spécialisé, Master of Laws (L.L.M), Doctorat.

Plus d'Informations

https://assas-universite.fr/fr/formations/offre-de-formation/master-droit-international-parcours-droit-compare-affaires