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Le Master droit du marché et du patrimoine artistiques a pour ambition de former les étudiants aux divers métiers du marché de l’art et des institutions culturelles, aux enjeux et techniques, propres et croisés, de l’un et de l’autre.
Pour satisfaire cette ambition, le Master propose, sur deux années, des enseignements de l’ensemble des règles, tant de droit privé que de droit public, applicables aux œuvres d’art, auxquels s’ajoutent des enseignements en histoire de l’art, en expertise, en valorisation des collections, en restitution et recherches de provenance, en entrepreneuriat ou encore en anglais juridique. Les étudiants acquièrent des savoirs fondamentaux et spécifiques et apprennent à les mettre en pratique dans les circonstances les plus diverses (négociations, contentieux, montages de projets, organisations d’expositions, etc.). Ils sont formés à saisir les enjeux juridiques et économiques d’une situation concrète et à identifier aisément les objets et œuvres d’art qui circulent sur le marché.
En première année de Master, des étudiants titulaires d’une licence en droit et d’une licence en histoire de l’art, peuvent opter pour un double master qui consiste à associer à une formation juridique la réalisation d’un mémoire de recherche en histoire de l’art sous la direction d’un enseignant de l’UFR d’histoire de l’art et d’archéologie de Sorbonne Université.
Le Master droit du marché et du patrimoine artistiques se singularise par sa forte dimension professionnalisante. Il est professionnalisant par son équipe pédagogique qui réunit d’éminents spécialistes, universitaires mais aussi acteurs du marché de l’art et des institutions culturelles : commissaires-priseurs, directeurs de musées, experts, conservateurs, avocats, notaires, assureurs, conseillers en gestion de patrimoine… Le Master est également professionnalisant par l’exigence d’expériences professionnelles. Dès le second semestre de la première année, les étudiants peuvent, à certaines conditions, effectuer un stage long dans le cadre de l’Unité d’Expérience Professionnelle. La deuxième année du Master est ouverte à l’apprentissage que les étudiants peuvent réaliser pendant une durée d’un an dans une entreprise privée ou un établissement public. Ils peuvent aussi faire le choix d’effectuer des stages et ce, pendant une durée minimale de 5 mois.
Le Master droit du marché et du patrimoine artistiques bénéficie d’un large réseau de professionnels et d’alumni.
Une association des étudiants est adossée au Master : le Cercle des Juristes d’ART (cejart).
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
Disposer d’une solide formation en droit.
Des connaissances en droit privé, notamment en droit des obligations, en droit des contrats spéciaux, en droit des affaires, sont particulièrement attendues. Des connaissances en droit public ne sont pas négligeables.
Disposer de connaissances et de préférence d’une formation diplômante en histoire de l’art (en particulier, la détention de la licence d’histoire de l’art est obligatoire pour les étudiants optant en première année pour le double master).
Le parcours droit du marché et du patrimoine artistiques préparant aux métiers du marché de l’art et des institutions culturelles, il est indispensable que les candidats aient des connaissances en histoire de l’art, de préférence dans le cadre d’une formation diplômante (Licence, Licence accélérée, 1er cycle de l’École du Louvre, etc…).
Avoir effectué des stages
Le parcours droit du marché et du patrimoine artistiques se veut professionnalisant. Il est accessible aux candidats qui manifestent, notamment par la réalisation de stages (maisons de ventes, galeries, musées et sites patrimoniaux, cabinets d’avocats…), leur forte motivation de s’insérer professionnellement.
Disposer de compétences méthodologiques et comportementales afin d’être capable de travailler en autonomie et en groupe.
Critères généraux d’examen des candidatures
Avoir obtenu de bons résultats au cours des trois années de Licence en droit.
Justifier de connaissances en histoire de l’art et dans le cas spécifique du double master en première année, d’une licence dans cette discipline.
Avoir effectué des stages en adéquation avec le projet professionnel.
Manifester une forte motivation à intégrer des professions en relation avec l’art et la culture, en particulier des métiers des secteurs du marché de l’art et du patrimoine culturel.
Modalités d’examen des candidatures
L’admission au parcours droit du marché et du patrimoine artistiques se fait sur dossier.
Le jury d’admission porte une attention particulière aux résultats obtenus par le candidat durant sa formation, aux stages qu’il a réalisés (nombre, durée, adéquation au projet professionnel), ainsi qu’à la motivation qui ressort de la lettre écrite à cet effet.
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, les conditions préalables pour accéder au diplôme sont les suivantes :
Le candidat doit être titulaire d’un master 1 en droit, en sciences politiques, en histoire de l’art ou d’un diplôme admis en équivalence. La formation est également ouverte aux candidats qui ont suivi un cursus de gestion.
De plus, il est préférable que le candidat ait antérieurement effectué des stages auprès d’acteurs du monde de l’art.
En toute hypothèse, le curriculum vitae du candidat doit révéler un intérêt pour les métiers du monde de l’art.
L’admission se fait sur dossier.
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université.
Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.
SEMESTRE 1 (30 ECTS)
UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :
Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu, noté sur 20 (coefficient 1).
1 séminaire obligatoire : (24h de CM)
UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4 matières au choix (non choisies en UEF) :
Chaque matière se compose de 36h de CM, à l’exception de la matière « La philanthropie culturelle et le droit » qui se compose de 26h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
La matière « Anglais » se compose de 18h de TD.
La matière est évaluée par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
SEMESTRE 2 (30 ECTS)
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
1 matière obligatoire :
1 matière au choix :
Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD, à l’exception de la matière « Droit européen des affaires » qui se compose de 26h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC3 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4 matières au choix (non choisie en UEF) :
Chaque matière se compose de 36h de CM, à l’exception des matières « Droit du numérique » qui se composent de 24h de CM et « Droit européen des affaires » qui se compose de 26h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
La matière « Anglais » se compose de 18h de TD.
La matière est évaluée par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
Règles spécifiques
La matière « La philanthropie culturelle et le droit » est proposé par l’Université de Genève dans le cadre de 4EU+
Les étudiants inscrits en M1 peuvent opter pour un séjour d’une durée d’un ou deux semestres dans une université étrangère liée à Assas par une convention, sous réserve de remplir les conditions fixées par cette convention et dans la limite des places disponibles. Les notes obtenues dans l’université partenaire aux enseignements suivis lors d’une même année universitaire en application de la convention de coopération peuvent être validées par le jury d’examen en équivalence des unités d’enseignements du ou desdits semestres.
Intitulé des enseignements - 42 ECTS
Chaque matière est évaluée par un écrit, un oral ou un contrôle continu noté sur 20 (coefficient en fonction de la matière).
Stage ou apprentissage – 18 ECTS
L’apprentissage, ou à défaut le stage, donnera lieu à la rédaction d’un rapport, lequel sera sanctionné par une note sur 20 (coefficient 16), à la suite d’une soutenance devant un jury.
Module en apprentissage :
Module non évalué.
Règles spécifiques
Les étudiants qui effectuent un stage long (6 mois), qui dépasserait la fin de l’année universitaire doivent prendre une deuxième inscription pour terminer le stage et présenter le rapport au printemps. Le diplôme est délivré au titre de cette nouvelle année universitaire.
Maisons de vente : commissaires-priseurs, administrateurs ou coordinateurs des ventes, conseils juridiques, collaborateurs dans des départements de maisons de vente…
Galeries
Expertises
Assurances
Avocats spécialisés
Notaires
Conseillers en gestion de patrimoine artistique
Responsables de collections
Chargés de mécénat auprès d’entreprises privées ou d’établissements culturels
Chargés de missions au sein de fondations
Curateurs et chargés d’expositions
Chargés de développement économique, de marques muséales pour des musées
Chargés de patrimoine (fondations, maisons de joaillerie, de haute-couture, hôtellerie de luxe…)
Juristes auprès des établissements publics
Juristes auprès des sociétés de gestion collective des droits des artistes
Entrepreneurs dans les secteurs culturels
…
Le Master droit du marché et du patrimoine artistiques a pour ambition de former les étudiants aux divers métiers du marché de l’art et des institutions culturelles, aux enjeux et techniques, propres et croisés, de l’un et de l’autre.
Pour satisfaire cette ambition, le Master propose, sur deux années, des enseignements de l’ensemble des règles, tant de droit privé que de droit public, applicables aux œuvres d’art, auxquels s’ajoutent des enseignements en histoire de l’art, en expertise, en valorisation des collections, en restitution et recherches de provenance, en entrepreneuriat ou encore en anglais juridique. Les étudiants acquièrent des savoirs fondamentaux et spécifiques et apprennent à les mettre en pratique dans les circonstances les plus diverses (négociations, contentieux, montages de projets, organisations d’expositions, etc.). Ils sont formés à saisir les enjeux juridiques et économiques d’une situation concrète et à identifier aisément les objets et œuvres d’art qui circulent sur le marché.
En première année de Master, des étudiants titulaires d’une licence en droit et d’une licence en histoire de l’art, peuvent opter pour un double master qui consiste à associer à une formation juridique la réalisation d’un mémoire de recherche en histoire de l’art sous la direction d’un enseignant de l’UFR d’histoire de l’art et d’archéologie de Sorbonne Université.
Le Master droit du marché et du patrimoine artistiques se singularise par sa forte dimension professionnalisante. Il est professionnalisant par son équipe pédagogique qui réunit d’éminents spécialistes, universitaires mais aussi acteurs du marché de l’art et des institutions culturelles : commissaires-priseurs, directeurs de musées, experts, conservateurs, avocats, notaires, assureurs, conseillers en gestion de patrimoine… Le Master est également professionnalisant par l’exigence d’expériences professionnelles. Dès le second semestre de la première année, les étudiants peuvent, à certaines conditions, effectuer un stage long dans le cadre de l’Unité d’Expérience Professionnelle. La deuxième année du Master est ouverte à l’apprentissage que les étudiants peuvent réaliser pendant une durée d’un an dans une entreprise privée ou un établissement public. Ils peuvent aussi faire le choix d’effectuer des stages et ce, pendant une durée minimale de 5 mois.
Le Master droit du marché et du patrimoine artistiques bénéficie d’un large réseau de professionnels et d’alumni.
Une association des étudiants est adossée au Master : le Cercle des Juristes d’ART (cejart).
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
Disposer d’une solide formation en droit.
Des connaissances en droit privé, notamment en droit des obligations, en droit des contrats spéciaux, en droit des affaires, sont particulièrement attendues. Des connaissances en droit public ne sont pas négligeables.
Disposer de connaissances et de préférence d’une formation diplômante en histoire de l’art (en particulier, la détention de la licence d’histoire de l’art est obligatoire pour les étudiants optant en première année pour le double master).
Le parcours droit du marché et du patrimoine artistiques préparant aux métiers du marché de l’art et des institutions culturelles, il est indispensable que les candidats aient des connaissances en histoire de l’art, de préférence dans le cadre d’une formation diplômante (Licence, Licence accélérée, 1er cycle de l’École du Louvre, etc…).
Avoir effectué des stages
Le parcours droit du marché et du patrimoine artistiques se veut professionnalisant. Il est accessible aux candidats qui manifestent, notamment par la réalisation de stages (maisons de ventes, galeries, musées et sites patrimoniaux, cabinets d’avocats…), leur forte motivation de s’insérer professionnellement.
Disposer de compétences méthodologiques et comportementales afin d’être capable de travailler en autonomie et en groupe.
Critères généraux d’examen des candidatures
Avoir obtenu de bons résultats au cours des trois années de Licence en droit.
Justifier de connaissances en histoire de l’art et dans le cas spécifique du double master en première année, d’une licence dans cette discipline.
Avoir effectué des stages en adéquation avec le projet professionnel.
Manifester une forte motivation à intégrer des professions en relation avec l’art et la culture, en particulier des métiers des secteurs du marché de l’art et du patrimoine culturel.
Modalités d’examen des candidatures
L’admission au parcours droit du marché et du patrimoine artistiques se fait sur dossier.
Le jury d’admission porte une attention particulière aux résultats obtenus par le candidat durant sa formation, aux stages qu’il a réalisés (nombre, durée, adéquation au projet professionnel), ainsi qu’à la motivation qui ressort de la lettre écrite à cet effet.
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, les conditions préalables pour accéder au diplôme sont les suivantes :
Le candidat doit être titulaire d’un master 1 en droit, en sciences politiques, en histoire de l’art ou d’un diplôme admis en équivalence. La formation est également ouverte aux candidats qui ont suivi un cursus de gestion.
De plus, il est préférable que le candidat ait antérieurement effectué des stages auprès d’acteurs du monde de l’art.
En toute hypothèse, le curriculum vitae du candidat doit révéler un intérêt pour les métiers du monde de l’art.
L’admission se fait sur dossier.
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université.
Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.
SEMESTRE 1 (30 ECTS)
UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :
Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu, noté sur 20 (coefficient 1).
1 séminaire obligatoire : (24h de CM)
UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4 matières au choix (non choisies en UEF) :
Chaque matière se compose de 36h de CM, à l’exception de la matière « La philanthropie culturelle et le droit » qui se compose de 26h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
La matière « Anglais » se compose de 18h de TD.
La matière est évaluée par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
SEMESTRE 2 (30 ECTS)
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
1 matière obligatoire :
1 matière au choix :
Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD, à l’exception de la matière « Droit européen des affaires » qui se compose de 26h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC3 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4 matières au choix (non choisie en UEF) :
Chaque matière se compose de 36h de CM, à l’exception des matières « Droit du numérique » qui se composent de 24h de CM et « Droit européen des affaires » qui se compose de 26h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
La matière « Anglais » se compose de 18h de TD.
La matière est évaluée par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
Règles spécifiques
La matière « La philanthropie culturelle et le droit » est proposé par l’Université de Genève dans le cadre de 4EU+
Les étudiants inscrits en M1 peuvent opter pour un séjour d’une durée d’un ou deux semestres dans une université étrangère liée à Assas par une convention, sous réserve de remplir les conditions fixées par cette convention et dans la limite des places disponibles. Les notes obtenues dans l’université partenaire aux enseignements suivis lors d’une même année universitaire en application de la convention de coopération peuvent être validées par le jury d’examen en équivalence des unités d’enseignements du ou desdits semestres.
Intitulé des enseignements - 42 ECTS
Chaque matière est évaluée par un écrit, un oral ou un contrôle continu noté sur 20 (coefficient en fonction de la matière).
Stage ou apprentissage – 18 ECTS
L’apprentissage, ou à défaut le stage, donnera lieu à la rédaction d’un rapport, lequel sera sanctionné par une note sur 20 (coefficient 16), à la suite d’une soutenance devant un jury.
Module en apprentissage :
Module non évalué.
Règles spécifiques
Les étudiants qui effectuent un stage long (6 mois), qui dépasserait la fin de l’année universitaire doivent prendre une deuxième inscription pour terminer le stage et présenter le rapport au printemps. Le diplôme est délivré au titre de cette nouvelle année universitaire.
Maisons de vente : commissaires-priseurs, administrateurs ou coordinateurs des ventes, conseils juridiques, collaborateurs dans des départements de maisons de vente…
Galeries
Expertises
Assurances
Avocats spécialisés
Notaires
Conseillers en gestion de patrimoine artistique
Responsables de collections
Chargés de mécénat auprès d’entreprises privées ou d’établissements culturels
Chargés de missions au sein de fondations
Curateurs et chargés d’expositions
Chargés de développement économique, de marques muséales pour des musées
Chargés de patrimoine (fondations, maisons de joaillerie, de haute-couture, hôtellerie de luxe…)
Juristes auprès des établissements publics
Juristes auprès des sociétés de gestion collective des droits des artistes
Entrepreneurs dans les secteurs culturels
…