Résultats de la recherche

1. Droit de l'Union européenne (1re édition)

   2017 Dalloz 9782247129898 1 928 L'ouvrage a pour objet l'étude du droit de l'Union européenne. Plus qu'une organisation internationale sans être un État, l'Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la ...

   02/11/2022 - 16:45

2. Institutions juridictionnelles (14e édition)

   2017 Dalloz 9782247170265 14 1294 Né de la collaboration de spécialistes des procédures civiles, pénales et de droit public, ce Précis permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice en France et de ses institutions. Après l' ...

   02/11/2022 - 16:55

3. Le professeur Olivier de FROUVILLE élu président du Comité des disparitions forcées

   Vie de l’établissement Le Comité des disparitions forcées est institué par la Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées, entrée en vigueur le 23 décembre 2010. Composé de 10 experts indépendants ...

   12/10/2023 - 15:45

4. La pratique du précédent en droit français

   2023 LGDJ 416 À partir des avis de l’avocat général à la Cour de cassation et des conclusions du rapporteur public au Conseil d’État, l’étude se propose d’analyser les fonctions du précédent en droit français d’un point de vue argumentatif et ...

   18/12/2023 - 14:33

5. Les règles et principes non écrits en droit public

   Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé les 28 et 29 mai 1998 au Sénat par le Centre de droit et pratique constitutionnels de l'université Panthéon-Assas et par l'Association française des constitutionnalistes. Dans un ordre juridique ...

   02/02/2024 - 17:13

6. L'arbitre, le juge et les pratiques illicites du commerce international

   L'objet de cette étude est l'examen de la sanction des pratiques illicites du commerce international dans les relations de droit privé. Dans ce domaine si vaste et en permanente mutation, des normes, d'origine étatique, inter-étatique ou ...

   05/02/2024 - 17:10

7. Cheminements philosophiques dans le monde du droit et des règles en général

   1 Bloc libre Les règles ne correspondent pas à un certain registre d'énoncés; ce sont des outils mentaux, affectés à rendre des services spécifiques et qui s'inscrivent dans la panoplie des instruments en tous genres utilisés par les hommes: ...

   05/02/2024 - 18:05

8. La part du droit dans la décision de l’entreprise

   L’ École de droit de l'Université Panthéon-Assas, qui avait déjà co-organisé avec un vif succès la « Master class » en mars dernier, propose de participer à une courte table ronde (ses « Dialogues ») sur un thème essentiel à la vie des affaires ...

   12/02/2024 - 14:48

9. Master Class: La publicité des boissons alcooliques et la fin de la pandémie

   L’ École de droit et l’Institut d’Études Judiciaires Pierre Raynaud présentent : Master Class 2024. Le lundi 4 mars à 18h30, amphi 1 du Centre Assas, trois élèves plaideront en appel d’un jugement réel et récent du Tribunal judiciaire de Paris, opposés à ...

   29/02/2024 - 10:49

10. Droit de la famille

    2023 Dalloz 560 En constante évolution, le droit de la famille a à nouveau fait l'objet de profondes transformations au cours des dernières années (notamment le divorce par consentement mutuel). En constante évolution depuis près de deux décennies, ...

    28/03/2024 - 11:09

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