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2104 M. Denis ALLAND (oct.2018) Ce cours est une initiation aux notions fondamentales du droit international public. Il a pour objectif de donner une familiarité d’ensemble avec cette discipline, d’en faire comprendre les ressorts essentiels même à ceux ...
16/11/2018 - 12:08
5073 M. Michel DE ROUGEMONT Contenu (septembre 2016) Le but du cours est d'analyser les données selon leur structure, de représenter graphiquement ces analyses, d'apprendre à partir des données, et de valoriser les analyses et les prédictions. ...
16/11/2018 - 12:28
Il s'agit d'une étude de droit des actes juridiques internationaux (engagements conventionnels et unilatéraux), portant sur un mécanisme largement utilisé dans la pratique conventionnelle mais très peu étudié en doctrine, celui de la suspension, ...
13/11/2018 - 13:43
Si l'on s'en tient à une vision formelle, la participation du Conseil d'Etat à la confection de la loi apparaît marquée par une permanence et une stabilité remarquables depuis sa création en l'An VIII. Un examen plus approfondi montre ...
13/11/2018 - 13:46
La notion d'inopérance des moyens a acquis, en particulier depuis ces dernières années, une place majeure dans le contentieux administratif français. Le juge l'utilise fréquemment dans ses décisions et les membres de la doctrine ne manquent pas ...
13/11/2018 - 13:13
Si l'on reste dans les généralités, le droit français et le droit saoudien consacrent des solutions analogues aux entreprises en difficulté : ils prévoient l'un et l'autre la possibilité d'u traitement non contentieux des difficultés ...
13/11/2018 - 13:53
Cette étude porte sur la question de l'efficacité de la convention d'arbitrage à l'égard des opérateurs du transport maritime de marchandises. Dans un premier temps, la question qui se pose est celle de la détermination du droit applicable ...
13/11/2018 - 13:15
6044 Mme Agnès GRANCHET (déc.2017) Destiné à sensibiliser les étudiants à l’environnement juridique des médias et à susciter un regard critique sur le droit en vigueur, ce cours aborde, à partir de questions d’actualité, les principales règles ...
20/12/2018 - 16:13
Cette thèse porte sur une étude comparative de la gouvernance des entreprises familiales non cotées en Occident et au Moyen-Orient. La première partie constitue un examen de l’état des lieux de la gouvernance au niveau des textes (Titre I) en dressant une ...
04/01/2022 - 14:29
Formations Promotion et présentation des diplômes de la licence aux masters (M1 et M2), Instituts qui assurent des préparations à des concours ou des examens professionnels (IEJ, IPAG) ou qui proposent des diplômes d'université (Institut de ...
25/08/2022 - 14:55