Résultats de la recherche

1. Master Droit notarial parcours Droit notarial

   5118p Droit Droit notarial M. Claude BRENNER Masters en Droit Formation initiale Laboratoire partenaire: Laboratoire de droit civil Établissements partenaires: Chambre des notaires de Paris Association des étudiants de droit notarial Bac +3 ou Bac +4 Pour ...

   19/03/2025 - 16:03

2. Règlements des examens

   Principaux extraits du règlement des examens Il est interdit d'introduire tout moyen de communication avec l'extérieur dans les salles d'examens; Tout candidat qui ne sera pas présent à la lecture du sujet ne pourra être admis à composer, à ...

   21/12/2023 - 17:15

3. Centre Assas

   Le centre Assas, premier Learning centre de France Construit entre 1959 et 1962, le centre Assas est un véritable campus urbain de 30 000 m2, situé au cœur de Paris et à deux pas du jardin du Luxembourg. Le bâtiment a fait l'objet d'une grande ...

   26/01/2024 - 11:38

4. Laboratoire de droit civil

   EN +33 (0)1 44 41 47 29 Le Laboratoire de droit civil a été créé comme équipe d'université en juin 1999 puis reconnu comme équipe d'accueil depuis 2001. Outre sa vocation d'accueillir les étudiants de doctorat, il rassemble les enseignants ...

   26/01/2024 - 11:51

5. Emploi du temps

   Master 2 Droit Chères étudiantes, Chers étudiants, Nous attirons votre attention: Susceptibles d'évoluer, les plannings sont publiés à titre indicatif et ne sont pas exhaustifs. L'ENT est le reflet en temps réel de votre emploi du temps. Site du ...

   28/08/2024 - 14:13

6. Propriété, souveraineté, mondialisation

   1 Bloc libre 2 Bloc libre 3 Bloc libre La puissance de l’État s’exerce sur un territoire qui constitue l’assise et les limites de sa souveraineté. Sur ce territoire, le droit de propriété des particuliers s’exerce de manière absolue, dans la limite des ...

   10/01/2025 - 16:37

7. De la propriété du sol en volume

   La propriété foncière du Code civil, unitaire par principe, s'accommode difficilement de l'ubiquité du droit de superficie, comme en attestent les incessants débats doctrinaux sur le sujet. Le volume immobilier moderne a répondu aux besoins de ...

   13/11/2018 - 11:35

8. L'Unité du droit des collectivités territoriales

   1 Bloc libre 2 Bloc libre 3 Bloc libre Le Code général des collectivités territoriales vient de fêter son vingtième anniversaire. Né de l’ambition de rassembler dans un seul instrument l’ensemble des textes applicables aux institutions et aux finances ...

   29/10/2024 - 10:16

9. Textes réglementaires

   Règlement intérieur de l'université Le règlement intérieur définit les règles à respecter à l'intérieur de l'université. Il est applicable pour l'ensemble des agents et usagers. Règlement interieur CA Mars 2024.pdf Charte d' ...

   06/06/2025 - 14:29

10. Centre Panthéon

    Le centre Panthéon, patrimoine unique dans le centre historique de Paris Le centre Panthéon est un bâtiment historique de la faculté de droit de Paris, érigé par l'architecte Jacques-Germain Soufflot au 18e siècle. La faculté de droit, fermée en 1793 ...

    09/04/2024 - 10:44

Pages