Programme 2025-2026

Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.

1ère année (60 ECTS)

SEMESTRE 1 (30 ECTS)
UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
1 matière obligatoire :

• Droit des sûretés

1 matière au choix :

• Droit des entreprises en difficulté
• Droit des régimes matrimoniaux
• Procédure civile (arbitrage, modes amiables, procédure civile spéciale)
• Droit pénal spécial

Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4 matières au choix (non choisies en UEF) :

• Droit des régimes matrimoniaux
• Droit international privé 1
• Droit de la concurrence
• Droit maritime
• Droit et économie bancaires
• Droit pénal international et européen
• Grands systèmes de droit contemporains 1
• Procédure civile (arbitrage, modes amiables, procédure civile spéciale)
• Procédures civiles d'exécution
• Droit pénal spécial
• Droit de la propriété intellectuelle

Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais

La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

SEMESTRE 2 (30 ECTS)
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
1 matière obligatoire :

• Histoire du droit patrimonial de la famille

1 matière au choix :

• Droit du financement de l’entreprise
• Droit des successions et libéralités
• Droit international privé 2

Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)
3 matières au choix (non choisies en UEF2) :

• Droit des successions et libéralités
• Droit des transports terrestres et aériens
• Droit international privé 2
• Droit du financement de l’entreprise
• Droit du commerce international
• Droit de la construction
• Grands systèmes de droit contemporains 2 (Common Law)
• Philosophie du droit et de la justice
• Sociologie historique du droit
• Droit processuel

Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).

1 matière obligatoire :

• Anglais

La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).

Règles spécifiques
Au semestre 1 si l’étudiant n’a pas choisi en UEF1 les matières « Droit des régimes matrimoniaux) » et « Droit international privé 1 » il devra alors les choisir obligatoirement en UEC1.
Au semestre 2 si l’étudiant n’a pas choisi en UEF2 la matière « Droit des successions et libéralités » il devra alors la choisir obligatoirement en UEC2.

Stage :
Les étudiants ont la possibilité d’effectuer un stage au cours des deux années du parcours (en dehors de semaines d’enseignement), spécialement entre le M1 et le M2 et à la fin du M2 :

• Stage à l’Institut d’histoire du droit Jean Gaudemet initiant au métier d’enseignant-chercheur (avec présentation de la thèse, des concours de recrutement et des carrières).
• Stage auprès des professions de pratique du droit auxquelles mène ce parcours (magistrature, barreau, avocats aux conseils tout particulièrement).

2ème année (60 ECTS)

Enseignements généraux
3 matières au choix :

• Droits du Proche-Orient ancien
• Origines romaines des droits privés contemporains
• Fondements canoniques des droits privés contemporains
• Fondements historiques du droit privé français
• Histoire de la justice

Chaque matière se compose de 25h de CM.
Chaque matière est évaluée par un oral noté sur 20 (coefficient 2).

Enseignements spécialisés
3 matières au choix :

• Droit privé de l’Antiquité
• Histoire du droit canonique
• Histoire du droit privé français
• Histoire du droit pénal
• Histoire comparée des droits européens
• Sociologie historique du droit

Chaque matière se compose de 50h de CM.
Chaque matière est évaluée par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 2) et, pour deux d’entre elles au choix, par un écrit de 5h noté sur 20 (coefficient 2) et, pour la troisième, d’un oral noté sur 20 (coefficient 2), au choix de l’étudiant.

Conférences obligatoires :
3 conférences obligatoires de 2h, données dans le domaine de l’histoire du droit par des professeurs étrangers invités à l’Université Paris-Panthéon-Assas.

Mémoire

• choix libre du sujet dans le champ disciplinaire de l’histoire du droit ;
• préparé sous la direction d’un des professeurs ou directeurs de recherche qui enseignent au sein du parcours / M2 Histoire du droit ;
• soutenu devant un jury composé de deux professeurs ou directeurs de recherche ou trois si présentation en vue d’un contrat doctoral.

La soutenance de mémoire est notée sur 20 (coefficient 10). Une note inférieure à 10/20 entraine l’ajournement.

Règles spécifiques
Parmi les 6 matières, il est possible d’en choisir 2 dans le M2 Droit public, parcours Histoire du droit. Ce choix peut être opéré autant dans le premier que dans le second groupe de matières.

Liste des matières mutualisées :

• Droits du Proche-Orient ancien [mutualisation : DU d’Histoire du droit privé ; M2 droit public, parcours histoire du droit]
• Origines romaines des droits privés contemporains [mutualisation : M2 Droit privé général, DU d’histoire du droit privé ; M2 droit public, parcours histoire du droit]
• Fondements canoniques des droits privés contemporains [mutualisation : M2 Droit privé général, DU d’histoire du droit privé ; M2 droit public, parcours histoire du droit]
• Fondements historiques du droit privé français [mutualisation : M2 Droit privé général, DU d’Histoire du droit privé ; M2 droit public, parcours histoire du droit]
• Histoire de la justice [mutualisation : M2 Justice et droit du procès, DU d’Histoire du droit privé ; M2 droit public, parcours histoire du droit]
• Droit privé de l’Antiquité [mutualisation : M2 droit public, parcours histoire du droit]
• Histoire du droit canonique [mutualisation : M2 droit public, parcours histoire du droit]
• Histoire du droit privé français [mutualisation : M2 droit public, parcours histoire du droit]
• Histoire du droit pénal [mutualisation : M2 droit public, parcours histoire du droit]
• Histoire comparée des droits européens [mutualisation : M2 droit public, parcours histoire du droit]
• Sociologie historique du droit [mutualisation : M2 Communication juridique, sociologie du droit et de la justice ; M2 droit public, parcours histoire du droit]

Cas particulier : les étudiants justifiant d'une activité professionnelle peuvent demander une inscription en régime long après autorisation du directeur du Master

Stage :
Les étudiants ont la possibilité d’effectuer un stage au cours des deux années du parcours (en dehors de semaines d’enseignement), spécialement entre le M1 et le M2 et à la fin du M2 :

• Stage à l’Institut d’histoire du droit Jean Gaudemet initiant au métier d’enseignant-chercheur (avec présentation de la thèse, des concours de recrutement et des carrières).
• Stage auprès des professions de pratique du droit auxquelles mène ce parcours (magistrature, barreau, avocats aux conseils tout particulièrement).