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Pensée contemporaine

Les médias et leur public en France et en Allemagne / Die Medien und ihr Publikum in Frankreich und in Deutschland

Cet ouvrage bilingue franco-allemand est le fruit de la collaboration intense et régulière de deux instituts universitaires, l'un français (l'Institut français de presse -université Panthéon-Assas), l'autre allemand (l'Institut für Komminkationswissenschaft - université Ludwig Maximilian de Munich).

Cet ouvrage bilingue fait d'abord le point sur les analyses théoriques et sur les types d'enquête mis en œuvre des deux côtés du Rhin pour connaître le public des médias. Il propose ensuite un état des lieux précis de la composition socio-démographique de ce public en France et en Allemagne, des instruments d'étude mobilisés de part et d'autre pour l'appréhender ainsi que des résultats d'enquêtes du comportement des utilisateurs-récepteurs des médias (presse écrite, radio, télévision, Internet etc.). La comparaison interculturelle qui est ainsi esquissée entre les deux pays permet de prendre conscience d'un certain nombre de particularismes nationaux. L'originalité de cette entreprise tient également à la confrontation de points de vue entre d'un côté, des universitaires et des chercheurs (sociologues, sémiologues, historiens) et de l'autre, des professionnels-praticiens (journalistes, responsables d'études, spécialistes de marketing).

 

Aux origines du contrôle de constitutionnalité, XVIIIe-XXe siècles

Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé par le Centre d'études constitutionnelles et politiques (CECP) de l'université Panthéon-Assas, les 22 et 23 juin 2000.

Les origines du contrôle de constitutionnalité en France sont parfois ignorées, souvent mal connues, et en tous les cas, rarement mises en perspectives. C'est l'objet de cette publication de tenter de les retracer, à la fois dans le temps - de la Révolution française aux années trente - mais aussi dans l'espace, en recherchant l'influence - ou la non- influence - des "modèles étrangers". Enfin, les jurisprudences tant judiciaire qu'administrative éclairent, chacune à leur manière, à la fois le refus du contrôle et ses prémisses.


Avec les contributions de Yves Chagny, Laurent Fonbaustier, Bruno Genevois, Jean Gicquel, Olivier Gohin, Lucien Jaume, Marc Lahmer, Alain Laquièze, Armel Le Divellec et Eric Maulin.

Le contrat électronique

Colloque. Journée nationale de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Toulouse, 2000, tome V.

Pour traiter du contrat électronique, le parti pris de cet ouvrage a été de l'appréhender de façon classique, synthétique et raisonnée afin de mettre un peu d'ordre dans une question qui a déjà donné lieu à de très nombreux travaux, laissant parfois une impression d'éparpillement et d'éclatement.

Dans cette perspective, c'est d'abord la théorie générale du contrat qui, sous ses différents aspects, a été confrontée au phénomène du contrat électronique. Ensuite, l'univers des contrats spéciaux a été exploré à l'aune de cette forme contractuelle moderne. Enfin, les relations extérieures de cette nouvelle figure contractuelle ont été envisagées ; ont ainsi été passées en revue la situation des personnes publiques, la position de l'administration fiscale, l'apparition de nouvelles formes de délinquance et la réaction des professionnels du droit.

Avec les contributions de Alain Bénabent, Jean Devèze, Philippe Didier, Bertrand Fages, Jacques Larrieu, Corinne Mascala, Sylvaine Poillot Peruzzetto, Lucien Rapp, Arnaud Raynouard, Thierry Revet et Bernard Reynis.

La norme transnationale et les relations de travail

Issu du cycle 2013-2014 de conférences organisé par le Laboratoire de droit social de l'université Paris 2 Panthéon-Assas, ce nouvel ouvrage dirigé par le professeur Bernard Teyssié se consacre à la norme transnationale en droit du travail.

La norme transnationale... Elle peut naître d'un État, forgeant une norme applicable à des situations marquées du sceau de l'extranéité. Elle peut jaillir de l'action d'un groupement d'États à caractère régional ou d'une organisation internationale de dimension mondiale, à vocation générale ou spéciale.

Mais la norme transnationale ne naît pas seulement de l'action des États. Elle peut aussi jaillir d'un accord négocié par des groupements professionnels dont l'action a vocation à se déployer par-delà les frontières. Tel est le cas dans le cadre européen, riche d'accords collectifs de niveau communautaire. Les organisations syndicales internationales ont elles-mêmes de plus en plus souvent l'ambition de négocier des accords applicables à l'ensemble des entités composant un groupe de sociétés, quels que soient les États dans lesquels elles sont implantées.

De ces actes ou accords naissent (ou sont susceptibles de naître) des dispositions gouvernant chaque aspect des relations de travail, y compris au-delà du cercle du droit du travail. Si la plupart sont consacrés à ce champ disciplinaire, avec un goût prononcé, notamment dans le cadre européen, pour l'organisation, la gestion et l'accompagnement des restructurations, ils n'y sont pas cantonnés : le droit de la protection sociale n'y échappe pas.

Reste, quel que soit l'objet de la norme forgée, à en assurer l'application. Là peut siéger la difficulté majeure, accrue lorsque du creuset d'où elle a jailli la nature demeure indécise...

Avec les contributions de Joël Cavallini, Jean-François Cesaro, Lydie Dauxerre, Laurent Drai, Bernard Gauriau, Cécile Hablot, Emeric Jeansen, Thibault Lahalle, Jean-Philippe Lhernould, Arnaud Martinon, Patrick Morvan, Yannick Pagnerre, Isabelle Pétel-Teyssié et Raymonde Vatinet.

Le nouveau droit de la négociation collective (loi n° 2004-391 du 4 mai 2004)

5 mai 2004 : est publiée au Journal officiel la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social. Au second volet de ce texte, est consacré le titre II, intitulé "Du dialogue social".
Fait irruption un nouveau droit de la négociation collective articulé autour de quatre axes essentiels : nouvelles libertés ; nouveaux acteurs ; nouvelles légitimités ; nouveaux contrats. Le dernier participe surtout d'un impératif technique, offrir une base légale à des conventions et accords de groupe. Sur les trois premiers points, la dimension du texte est tout autre. Intéressant la construction de la norme sociale, elle possède une forte dimension politique. Porteuse d'espoirs, elle est riche, aussi, d'un certain nombre de paris, à commencer par celui de la compréhension d'un dispositif qui emporte une incontestable complexification du droit de la négociation collective. Au-delà, si d'une majorité d'opposition le système français de la négociation collective, comme le vœu en a été exprimé par le ministre du Travail, glisse vers une "majorité d'engagement", le paysage syndical français n'en sera-t-il pas considérablement bouleversé ?

Avec les contributions de Jacques Brunel, Gérard Couturier, François Favennec-Héry, Pascale Lagesse, Jean-Marc Lavallart, Patrick Morvan, Jean-Michel Olivier et Alain Sauret.

Transparence, démocratie et gouvernance citoyenne

Issu du premier colloque du CDPC, cet ouvrage s'intéresse à l'idéal de transparence et à ses implications dans les démocraties contemporaines au sein des différents champs du droit public.

Le principe de transparence exerce un immense pouvoir de séduction sur les esprits. Notion d'origine anglo-saxonne, solidement développée aux États-Unis dès le XIXe siècle et placée aux fondements de l'Union européenne par le Traité de Maastricht, la transparence a envahi les sphères de la politique, du droit, de l'économie, des - finances et des médias. L'apparition des nouvelles technologies n'a fait qu'accélérer le mouvement, faisant naître l'espoir d'une nouvelle forme de gouvernement fondée sur une véritable gouvernance citoyenne qui propulsera la démocratie dans un nouvel âge. Mais cet idéal est-il réaliste ? Quelles limites les impératifs de sécurité nationale, de protection de la vie privée ou les contraintes de la gestion publique font-elles peser sur lui ? À quel niveau, local, régional ou national, trouve-t-il ses meilleures chances de réalisation ? Quelles conséquences - financières entraîne-t-il ?

C'est à ces interrogations que des intervenants venus d'Europe, d'Afrique, d'Amérique du Nord et d'Amérique latine ont répondues lors du premier colloque international du Centre de droit public comparé (CDPC) de l'université Panthéon-Assas, tenu en mai 2014. Les interventions, consignées dans cet ouvrage, permettent de prendre la mesure des exigences de la transparence et des aspirations à la gouvernance citoyenne qu'elle engendre dans les démocraties contemporaines au sein des différents champs du droit public (droit constitutionnel, droit des libertés, droit administratif et - finances publiques) et aux différents niveaux de gouvernement (local, national et européen).

Avec les contributions de Renaud Bourget, Carolina Cerda-Guzman, Christina E. Wells, Marta Franch i Saguer, Anne Gazier, Gilles J. Guglielmi, Daniel Mockle, Carlos Molina, Gérard Pekassa Ndam, Christophe Sinnassamy, Jacques Ziller et Élisabeth Zoller.

La concurrence dans la société de l'information

Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé par le Centre de droit européen de l'université Panthéon-Assas en liaison avec l'université de Bourgogne et le soutien de la Commission pour l'étude des Communautés européennes, le 3 mai 2001 à l'Institut de droit comparé de Paris.

L'information est aussi ancienne que l'Homme. Les technologies numériques n'ont fait qu'amplifier son rôle dans la vie sociale.

Il est normal qu'elle soit soumise au droit de la concurrence, mais un droit de la concurrence qui comporte des particularités liées à la spécificité du secteur. L'explosion des nouvelles technologies (internet, industries de réseau, multimédia...), se traduit en droit par la succession rapide et la superposition de textes extrêmement complexes aux plans national, européen et international et crée un paysage particulier pour l'exercice de la concurrence. Des solutions au cas par cas se sont multipliées : application de la théorie des infrastructures essentielles, traitement spécial des marchés à forte croissance, droit à l'interconnexion, attention particulière portée aux phénomènes d'intégration verticale. 
Par sa plasticité, son immatérialité, sa reproductibilité, l'information se prête particulièrement aux pratiques anti-concurrentielles.
Dans la région européenne du monde dont relève la France, un système dit de régulation se met progressivement en place, dont l'une des manifestations les plus visibles est la création d'autorités de régulation indépendantes.
Derrière les questions juridiques abordées dans cet ouvrage qui rassemble les communications présentées lors de la Journée Jean-Bernard Blaise, organisée à l'université Panthéon-Assas le 3 mai 2001, on ne saurait occulter une question essentielle : quel type de société voulons-nous ? Quelle société de l'information ?

Avec les contributions de Jean-Bernard Blaise, Laurence Idot, Claude Blumann, Marie-Dominique Hagelsteen, Catherine Kessedjian et Robert Saint-Esteben.

 

L'actualité de la pensée de Berthold Goldman. Droit commercial international et européen

Le Centre de droit européen de l'Université Panthéon-Assas a organisé le 1er octobre 2003 une journée d'hommage à Berthold Goldman pour célébrer le dixième anniversaire de sa disparition.
Amis et disciples - Philippe Fouchard, Philippe Kahn, Pierre Mayer, Pierre Lalive, Marie-Laure Niboyet, Laurence Idot et Louis Vogel - ont démontré l'actualité de sa pensée dans les deux domaines du droit auxquels il s'est spécialement intéressé : le droit commercial international et le droit commercial européen.
Ce livre réunit ces contributions, précédées d'un portrait de l'auteur par deux de ses proches, Roger Perrot et Jean-Denis Bredin.

Le gouvernement des communautés politiques à la fin du Moyen Âge. Entre puissance et négociation : Villes, Finances, État

La ville débute, par la question première de sa définition, où se mêlent terminologie, fixation de contours géographiques, sociaux ou juridiques, et revendications de prérogatives. La perspective est ensuite renversée, avec le problème de l'exercice du pouvoir à l'intérieur de la municipalité, au travers notamment des modalités de la décision.
De l'exercice du pouvoir on passe à ses moyens, de la ville aux finances. L'impôt est la condition de l'avènement des formes nouvelles de rapports politiques, c'est pourquoi son établissement ne va pas sans discussion et que demeurent longtemps les interrogations sur sa légitimité. Pour autant, la fi scalité s'implante à mesure et sous la condition que sa gestion se publicise, et l'administration des finances devient donc un enjeu majeur de l'efficacité et de l'équilibre des nouveaux modes de pouvoir.
Enfin, ces derniers s'incarnent bien entendu dans l'État. Face aux puissances englobantes (papauté et empire), le royaume se pense progressivement comme principale communauté de référence. Dès lors, l'affirmation progressive d'une souveraineté encore longtemps négociée va être la voie privilégiée d'édification progressive des structures de l'État.
Mais pas plus que l'État, les études ici rassemblées ne sont un point d'achèvement.


Bien au contraire, et dans le prolongement de l'oeuvre d'Albert Rigaudière, elles visent à soulever de nouveaux questionnements, pour l'écriture toujours à compléter de leçons sur l'art de gouverner.

Ouvrage coordonné par :
- Pierre BONIN, Professeur à l'Université de Paris-Nord, Centre de recherche sur l'action locale ;
- Florent GARNIER, ancien élève de l'Ecole normale supérieure de Cachan, Professeur à l'Université d'Auvergne-Clermont 1, Centre Michel de L'Hospital (E.A 4232) ;
- Corinne LEVELEUX-TEIXEIRA, Professeur à l'Université d'Orléans, Laboratoires des collectivités locales et SAVOURS (E.A. 3272), Membre de l'IUF ;
- Anne ROUSSELET-PIMONT, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Centre d'histoire des droits communs.

Actes du colloque en l'honneur d'Albert Rigaudière.
Du 6 au 8 novembre 2008, se sont réunis à Paris autour de l’oeuvre du professeur Albert Rigaudière plus d’une trentaine de spécialistes de l’époque médiévale et moderne, issus des facultés de droit et des facultés de lettres, en provenance de toute l’Europe ainsi que d’Amérique du Nord. Cette rencontre était l’occasion de prolonger dans une vue souvent comparative les trois axes majeurs de la réflexion d’Albert Rigaudière : la ville, les finances et l’État.

L'oeuvre scientifique de Jean Gaudemet

Issu du colloque éponyme, cet ouvrage analyse les différentes facettes de l'œuvre immense de ce grand historien du droit.

Jean Gaudemet (1908-2001) constitue l'une des figures majeures de l'Université française au XXe siècle. La production considérable de ce savant, qui représente près de cinq cents titres, articles et ouvrages confondus, est essentiellement consacrée au droit romain de l'Antiquité et au droit canonique médiéval. Mais aucune période, ni aucun champ de l'histoire du droit, privé ou public, ne lui est demeuré étranger.

Héritier de l'École historique et de la méthode philologique, il a aussi mis la sociologie au service des sciences juridiques et historiques. Ses travaux, de portée largement internationale, ont nourri plusieurs générations d'enseignants-chercheurs. Les contributions au colloque international tenu à Sceaux et à Paris les 26 et 27 janvier 2012, rassemblées dans cet ouvrage, analysent les différentes facettes de cette œuvre immense, qui a fait de son auteur l'un des plus importants historiens du droit de sa génération.

Avec les contributions de Bernard d'Alteroche, Michèle Bégou-Davia, Emmanuelle Chevreau, Florence Demoulin-Auzary, Olivier Descamps, Jean-Paul Durand, Giuseppe Falcone, François Jankowiak, Lotte Kéry, Peter Landau, Aude Laquerrière-Lacroix, Anne Lefebvre-Teillard, Aram Mardirossian, Francesco Margiotta Broglio, René-Marie Rampelberg et Franck Roumy.

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